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Résultat n°1

Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

Date

22/01/1776-25/09/1780

Cote

17 B 65

Résultat n°2
Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

5 medias

Mariage de Jean Barbier, fils de Simon Barbier et beau-fils de Jean Audigier, et de Catherine Pommereul fille de Pommereul seigneur de Langy (commune de Ville-Langy) procureur à Decize : copie du contrat de mariage du 29 mai 1552.

Date

1552

Cote

147 J 941

Résultat n°3

Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).

Date

1717-1770

Cote

17 B 137

Résultat n°4
Lévêque (Gabriel).

36 medias

Lévêque (Gabriel).

Date

1931-1939

Cote

8 U 5/40

Résultat n°5
Decize : recensement de 1901

156 medias

Decize : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 095/2

Résultat n°6

Registre mutualisé.

Date

03/10/1780-28/01/1782

Cote

17 B 40

Résultat n°7

Registre mutualisé "de production de la ville et (des) châtellenies de Decize, Gannay, Charrin, Champvert, Cercy-la-Tour et dépendances" (19 février-10 septembre 1774). Registre mutualisé "de production pour les châtellenies de Decize et dépendances" (11 novembre 1783-5 juin 1784).

Date

19/02/1774-05/06/1784

Cote

17 B 53

Résultat n°8

Commissions. - Intervention Petat contre Rozet à Decize : dossier (1775). Intervention Pierre Mazet contre les héritiers Millon et Soulier à Decize : dossier (1777). Saisie à Decize contre le tuteur subrogé des mineurs Pieuchard paroissiens de Nevers : dossier (1778-1784). Intervention Robillot contre Henry à Champvert : dossier (1781). Saisie par Lault de Vernillat des récoltes de son domaine Gaulme à Devay contre Plantard et Garnier : dossier (1784). Saisie des héritages des mineurs Coeffier à Decize : dossier (1787). Intervention Arbelat subrogé Champeaux et consorts contre Archambault aubergiste créancier de Decize : dossier (1788-1790). Commissions non attribuées (bureaux royal ou ducal) : pièces isolées (1665-1790).

Date

1665-1790

Cote

17 B 138

Résultat n°9

Protection des personnes vulnérables : productions administratives et judiciaires.

Date

1786

Cote

17 B 154

Résultat n°10

Registre mutualisé "des retraits".

Date

02/11/1696-17/08/1697

Cote

17 B 48

Résultat n°11

Registre mutualisé.

Date

20/11/1769-03/10/1770

Cote

17 B 31

Résultat n°12

Registre mutualisé.

Date

18/11/1771-20/12/1771

Cote

17 B 33

Résultat n°13

Intérieur du magasin de panoplies : photographie couleur (3 exemplaires).

Date

XXe siècle

Cote

1 J 810/2

Résultat n°14
Conquis (Michel).

31 medias

Conquis (Michel).

Date

an II-an VI

Cote

82 L 5

Résultat n°15
Charpin (Alexis).

104 medias

Charpin (Alexis).

Date

1823-1831

Cote

8 U 5/27

Résultat n°16
Decize : recensement de 1891

155 medias

Decize : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 095/1

Résultat n°17

Panoplie d'infirmier, panoplie de shérif : 2 photographies couleur.

Date

XXe siècle

Cote

1 J 810/4

Résultat n°18
Gros (Philippe).

158 medias

Gros (Philippe).

Date

1906-1925, 1931-1939

Cote

8 U 5/37

Résultat n°19

Registres de police (22 septembre 1783-19 septembre 1784, 23 septembre 1784-23 septembre 1785, 4 novembre 1785-20 octobre 1786).

Date

22/09/1783-20/10/1786

Cote

17 B 67

Résultat n°20

Courses de chevaux : programmes.

Date

1904-1907

Cote

1 J 806/2

Résultat n°21

Registres mutualisés (13 novembre 1786-12 février 1787, 16 février-10 novembre 1787).

Date

13/11/1786-10/11/1787

Cote

17 B 45

Résultat n°22

Vols et filouteries par certains quidams contre Breuzard et Blondat et leurs consorts alliés entrepreneurs des tabacs de Cosne-sur-Loire (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) et Decize et légataires Le Maignen receveur au grenier à sel de la ville : dossier (1767). Coups et blessures à Devay sur la fille Lallemand par Giry : dossier (1767). Abandon à Decize d'un nouveau-né dangereusement exposé : dossier (1767). Information par le procureur contre Forestier veuve Guillou pour vol : dossier (1767). Cause Daumas manœuvre de La Machine en la paroisse de Champvert pour son fils contre Cognet auteur de voies de fait : dossier (1768). Coups et blessures à Decize par Serrurier contre Serrurier son parent meunier au moulin de Thianges à Ville-lès-Anlezy (commune de Ville-Langy) : dossier (1768-1769).

Date

1767-1769

Cote

17 B 113

Résultat n°23

Information Pierre Boyard occupé à Decize à la levée des dîmes du prieuré de Cossaye contre Batailler huissier pour coups et blessures : dossier (1701). Information Jeanne Bernard femme Chandelier paroissiens de Fontaine (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) contre Besancon pour exactions à Decize : dossier (1701). Information pour Gabriel Compagnon greffier de la châtellenie contre Matherat et Bataillier huissiers pour friponnerie : dossier (1702). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Dassier sur la personne de Claude Gauthier voiturier par eau à Roanne (Loire) : dossier (1702). Coups et blessures en embuscade contre Renier vigneron à Devay et Prudhomme sa femme par certains quidams : dossier (1703). Violences graves par Logre à Decize envers Ruzard manœuvre : dossier (1703). Violences à Devay contre Renouard et Regnaud sa femme par le couple Masier leurs voisins : dossier (1703). Menaces et injures contre Coppin de Chevanne et Save sa femme par Blondat leur voisin : dossier (1707-1708). Voies de fait par Priot à Decize contre dame Bonineau femme de Rosticelly capitaine du château de Decize : dossier (1709). Vol et assassinat d'un inconnu à Decize par les familles Berger et Androux : dossier (1710).

Date

1701-1710

Cote

17 B 97

Résultat n°24

Registres mutualisés (28 mars-12 septembre 1735, 16 septembre 1735-13 janvier 1736, 13 janvier-3 août 1736, 3 août-16 septembre 1736, 16 septembre 1736-21 janvier 1737, 21 janvier-29 juillet 1737, 29 juillet-13 décembre 1737, 13 décembre 1737-26 septembre 1738). Feuille mutualisée des audiences (16 mai-12 septembre 1738).

Date

28/03/1735-26/09/1738

Cote

17 B 15

Résultat n°25
Charges et offices. - Echevinage de Decize : liste nominative des échevins de la ville depuis l'an 1389 jusqu'en 1454.

2 medias

Charges et offices. - Echevinage de Decize : liste nominative des échevins de la ville depuis l'an 1389 jusqu'en 1454.

Date

XVIIIe siècle

Cote

147 J 309

Résultat n°26

Terrier ducal des châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert, Charrin et Gannay-sur-Loire, renouvellement : second tome d'un livre terrier avec l'état de la liève terrière.

Date

1774-1779

Cote

17 B 169

Résultat n°27

Voies de fait par Masquin bûcheron à La Machine en la paroisse de Champvert contre Caillot son confrère : dossier (1752). Vol par Angelier aux dépens de messire de Chambault sur la terre et seigneurie de Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1752). Coups et blessures à Decize par François Thievre sur la personne de Jacques Cordelet : dossier (1752). Blasphèmes en l'église de Saint-Aré de Decize par Bouffet et Bedeau : dossier (1752). Coups et blessures sur la personne de Léonarde Follereau sous autorité de René Rossignol son époux par Étiennette Barthellemot veuve Bouillot à Saint-Léger-des-Vignes : dossier (1752).

Date

1752

Cote

17 B 105

Résultat n°28

Dégradation d'un corps de garde de la ville et créance du loyer, réclamation par Millot commis au grenier à sel contre les échevins : dossier (1633-1648). Créances Seguin et Martin et consort contre la communauté Thoumelin et Chauderon dit Martin sa femme à Verneuil : dossier (1665-1672). Cause Mantrand et sa femme veuve Rameau contre Mancelet : dossier (1674). Engagement Milot veuve Copin de Villecourt contre Bouquin et Camus sa femme cabaretiers à Decize : dossier (1675). Contravention sur la façon d'un train de bois par Robin au détriment de Collas : dossier (1677). Créance Berger employé aux recettes du roi en Roussillon contre Gaume et Brisson laboureurs communs à Devay : dossier (1694). Noyade au port de Decize de Simon Duzy voiturier de Châteauneuf-sur-Loire (Loiret) : déclaration de Charles Dardonville (1697).

Date

1633-1697

Cote

17 B 71

Résultat n°29

Coups et blessures à Cossaye par Pierre Lardereau paroissien de Decize sur la personne de Pinault valet : dossier (1758). Violences par Arnoux commis aux aides de Decize contre Blandat directeur des postes de la ville : dossier (1758). Violences à La Foire de Brain (commune de Decize) par Girard et Brenier neveu du suppliant paroissiens de Devay contre Brenier manœuvre de Lucenay-lès-Aix : dossier (1758). Vol de bois travaillé par certains quidams au détriment de Dougny à Decize : dossier (1758). Coups et blessures à Decize par Lardereau contre Lardereau : dossier (1758). Violences à Decize par Lepron contre le couple Saulnier : dossier (1759). Vol d'un filet de pêche à l'épervier par le couple Girard au domicile du cabaretier Tissier à Saint-Léger-des-Vignes : dossier (1759). Insultes et diffamations au préjudice de Claude Barleuf curé de Saint-Loup par Maillet et Lamy : dossier (1759). Violences par Rogue contre Le Blanc prévôt de la châtellenie de Decize : dossier (1759).

Date

1758-1759

Cote

17 B 109

Résultat n°30

Bannie. - Fermage des fours banaux de la ville de Decize : requête (1786). Ouverture des bans de vendanges pour les climats de la ville : dossier (1740-1772). Mesures sanitaires et vétérinaires à Decize : dossier (1701, 1787). Foires et marchés : délibération, requête, procès-verbaux (1786, 1788). Contrôle des prix, poids et mesures (surveillance et infractions) dans les châtellenies associées : expertises, exploits, procès-verbal de saisie de faux poids, requêtes, sentence, significations (1698-1788). Voirie urbaine de Decize : injonction aux propriétaires de paver (1726).

Date

1698-1788

Cote

17 B 165

Résultat n°31
Decize : recensement de 1881

154 medias

Decize : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 095/1

Résultat n°32

Registre mutualisé.

Date

16/11/1772-28/06/1773

Cote

17 B 35

Résultat n°33

Registre mutualisé lacunaire "de la ville et des châtellenies de Decize, ...".

Date

04/10/1756-01/06/1759

Cote

17 B 25

Résultat n°34
Biens et droits. - Corps de logis à Decize, vente par Millin juge ordinaire en cette ville à Rouard et de Champs sa femme contre une rente : copie du contrat de cession et constitution du 6 avril 1630.

3 medias

Biens et droits. - Corps de logis à Decize, vente par Millin juge ordinaire en cette ville à Rouard et de Champs sa femme contre une rente : copie du contrat de cession et constitution du 6 avril 1630.

Date

1630

Cote

147 J 872

Résultat n°35

Registres mutualisés (20 juillet 1722-3 janvier 1723, 8 janvier-8 mars 1723).

Date

20/07/1722-08/03/1723

Cote

17 B 12

Résultat n°36

Protection des personnes vulnérables : productions administratives et judiciaires.

Date

1785

Cote

17 B 153

Résultat n°37
Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

4 medias

Mariage de Mathias Fournier, fils de Gaspard Fournier marchand drapier de Decize, et de Jehanne Robert fille de Gabriel Robert marchand de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

Date

31 octobre 1586

Cote

147 J 958

Résultat n°38

Registres mutualisés (25 octobre 1783-13 novembre 1784, 15 novembre 1784-6 novembre 1785).

Date

25/10/1783-06/11/1785

Cote

17 B 43

Résultat n°39
Succession de Charlotte de Champs. - Héritages (domaine de Saulx) à Decize de la veuve des sieurs Millin marchand apothicaire et Tillot, cession à Robert Millin son fils : copie du contrat de donation du 27 décembre 1597.

3 medias

Succession de Charlotte de Champs. - Héritages (domaine de Saulx) à Decize de la veuve des sieurs Millin marchand apothicaire et Tillot, cession à Robert Millin son fils : copie du contrat de donation du 27 décembre 1597.

Date

[1598]

Cote

147 J 870

Résultat n°40
Roubet (Louis Gaspard).

43 medias

Roubet (Louis Gaspard).

Date

1840-1846

Cote

8 U 5/29

Résultat n°41

Registres mutualisés (5 février-25 mai 1789, 29 mai-6 novembre 1789, 16 novembre 1789-26 mars 1790).

Date

05/02/1789-26/03/1790

Cote

17 B 47

Résultat n°42

Registre mutualisé "en notre hôtel".

Date

16/11/1755-13/09/1756

Cote

17 B 24

Résultat n°43
Grenot (Jean Marie, le jeune).

86 medias

Grenot (Jean Marie, le jeune).

Date

1802-1821

Cote

8 U 5/23

Résultat n°44
Vêtures et investitures. - Clarisses de Decize, entrée en religion de Catherine Millin petite-fille de Charlotte de Champs : copie du contrat de pension du 3 mai 1615.

6 medias

Vêtures et investitures. - Clarisses de Decize, entrée en religion de Catherine Millin petite-fille de Charlotte de Champs : copie du contrat de pension du 3 mai 1615.

Date

1615

Cote

147 J 871

Résultat n°45

Église Saint-Aré, projet d'autel : 2 plans, projet de décor et de mobilier.

Date

XIXe siècle - XXe siècle

Cote

54 J 112

Résultat n°46

Bedeau de Saint-Aré de Decize, nomination : procès-verbaux (1752, 1772). Bouchers : certificats et informations de vie et mœurs, ordonnances, réceptions, requêtes (1765-1775), dossier de Jean Marie Artaud ou Arthaud natif de Villerest en Roannais (1786). Boulangers et pâtissiers : assignation, certificats et informations de vies et mœurs, extrait de 1788 tiré des registres paroissiaux de Diennes de 1753, mémoire de 1715 des pains et pâtisseries fournis par Dumont pour son chef-d'œuvre, réceptions, requêtes (1677-1789). Commis receveur des consignations en la châtellenie de Decize : acte de réception, requête (1786). Concierges des prisons : destitution, informations de vies et mœurs, nominations, requête, sommation (1749, 1776). Étalonneur : extrait de 1788 du registre paroissial de 1730 de la paroisse Saint-Aré de Decize, information de vie et mœurs (1788). Fabriciens et marguillier : dossier (1698-1771). Gardes des bois, chasses et pêches des châtellenies et du bailliage : informations de vies et mœurs, réceptions, requêtes (1768-1784). Gardes du toit de justice des paroisses de Cercy-la-Tour et Gannay : dossier (1768, 1773). Gardes vignes et messiers de Decize : extrait des registres de l'hôtel commun de la ville (1784). Huissiers audienciers : informations de vie et mœurs, réceptions, requêtes (1754, 1756). Procureurs et substituts : exploit d'huissier, extrait des délibérations de l'hôtel commun de la ville de Decize, informations de vie et mœurs, ordonnance, réceptions et installations, requête (1759-1789).

Date

1677-1789

Cote

17 B 160

Résultat n°47

Registre mutualisé lacunaire (juillet-13 septembre 1700). Registre mutualisé (décembre 1700-7 mars 1701). Registre mutualisé lacunaire (avril-29 juillet 1701).

Date

01/04/1700-29/07/1701

Cote

17 B 5

Résultat n°48

Magasin spécialisé dans la vente des panoplies, intérieur : photographie couleur.

Date

XXe siècle

Cote

1 J 810/1

Résultat n°49
Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier et bâti à Saint-Saulge, transport et amodiation du bien cédé par Delestang aux femmes Le Breton épouses Coquille et Varier bourgeois de Decize : reconnaissance de vente et bourdelage.

Date

04 novembre 1502

Cote

147 J 690

Résultat n°50

Prisons. - Prises au corps et incarcérations dans les prisons mutualisées de Decize : décrets, ordonnance, procès-verbal (1766, 1778). Dégradations faites par un prisonnier : procès-verbal de constatation (1787). Évasions : procès-verbaux (1749, 1755).

Date

03/06/1749-14/03/1787

Cote

17 B 164

Résultat n°51

Registres mutualisés (15 décembre 1777-14 novembre 1778, 16 novembre 1778-12 juin 1780). Pièce annexe jointe (septembre 1778). Registre mutualisé additionnel (12 juin 1780-30 septembre 1780).

Date

15/12/1777-30/09/1780

Cote

17 B 39

Résultat n°52

Vol des chevaux de Thibeau voiturier par terre par Laurin : dossier (1783). Vol de marchandises et de chevaux par Avry ou Avril dans la juridiction : dossier (1783). Violences par Girard père et fils envers Pierre Jeandot paroissien de Devay : dossier (1783). Vol avec effractions par Nicolas Baron tailleur de pierre à Decize : dossier (1784). Vols répétés par Gothou et Boiseau : dossier (1784). Homicide de Pierre Robillard époux de Jeanne Touchibert au "creux (crot) neuf de la Racherie" en la paroisse de La Machine par ses collègues mineurs : dossier (1784). Vol et voies de fait par le soldat Rat et Dumont contre du Villia cuisinier : dossier (1784). Injures et diffamations contre Commaille notaire de Cercy-la-Tour par Bertrand voiturier par eau : dossier (1784). Vols répétés par Baillard dans la châtellenie de Decize : dossier (1784).

Date

1783-1784

Cote

17 B 124

Résultat n°53

Répartition des procédures : bulletins des qualités.

Date

1768-1790

Cote

17 B 134

Résultat n°54

Production non attribuée en raison de son état matériel et sanitaire.

Date

XVIIIe siècle

Cote

17 B 166

Résultat n°55
Biens et droits. - Rente hypothécaire solidaire Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Millin, assignation pour les minimes de Decize : copie du contrat de constitution du 23 avril 1672.

3 medias

Biens et droits. - Rente hypothécaire solidaire Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Millin, assignation pour les minimes de Decize : copie du contrat de constitution du 23 avril 1672.

Date

1672

Cote

147 J 315/1

Résultat n°56

« Coopérative agricole des producteurs forestiers de la région de Decize » : statuts, règlement, liste des membres du Conseil d'administration, notes et fonctionnement, correspondance.

Date

1936-1937

Cote

1 J 780/110

Résultat n°57

Protection des personnes vulnérables : productions administratives et judiciaires.

Date

1783

Cote

17 B 151

Résultat n°58

Registre mutualisé.

Date

24/10/1744-23/01/1747

Cote

17 B 20

Résultat n°59
Breton (Alphonse).

294 medias

Breton (Alphonse).

Date

1883-1912

Cote

8 U 5/35

Résultat n°60

Cautions de particuliers, dépôts de numéraire : procès-verbaux ou reçus (1700-1789). Passage et logement des troupes : trois feuilles de route du régiment de cavalerie de la reine depuis Montpellier (Hérault) par Decize (1719, 1720). Dépôts en tous genres (sauf cautions). - Remise par le curé d'Avril-sur-Loire des dernières volontés d'Antoine Luquet sous son autorité : testament olographe de l'année en cours (1689). Remise d'un habit de drap : décharge (1760). Ouverture du testament de la femme Godard née Blondat et dépose chez le notaire de Decize : rapport (1768). Dépose d'armes à feu confiées ou confisquées : dossier (1769-1771). Dépôt de numéraire : actes du greffier (1769-1785). Remise de sacs de farine frauduleuse : attestation donnée au meunier banal de La Fougère (1775). Représentation au greffier par un notaire de Decize du testament olographe de Simon Auboy marchand d'Avril-sur-Loire : procès-verbal de remise (1775). Déclaration de bestiaux égarés : dossier (1780). Rejet de réception d'un paquet trouvé sur la voie publique : procès-verbal (1782). Ouverture du testament olographe de Moreau curé de Devay : procès-verbal (1785).

Date

1689-1789

Cote

17 B 70

Résultat n°61

Créances Lacroix veuve Perrin aubergiste à Decize contre son beau-fils : dossier (1783, 1785). Créances Testefort chirurgien de Toury-sur-Abron contre Bertin pour les mineurs Pieuchot à Decize : dossier (1773-1786). Anticipations à Decize par Beaumont au détriment de Moireau : dossier (1787). Recours des nommées Garnaud femmes Bouffet et Leblanc contre les mineurs Robier héritiers Millon à Decize : dossier (1787). Affaire Bouffet contre Foisselon et consorts : dossier (1787-1788). Créance Rérolle négociant contre le sieur Roux : dossier (1788). Renoncement à la communauté et succession de Clément Belluard de La Pallure à Decize par Belluard de Rivaux chanoine de Luçon (Vendée) et consorts : dossier (1788). Chute mortelle accidentelle à Decize de Claude Ligogne ou Ligone depuis le pont de Loire : dossier (1788). Succession Gauthier contre Gauthier et consorts : dossier (1789).

Date

1773-1789

Cote

17 B 77

Résultat n°62

Congés et défauts : dictums, dictums de sentence, sentences, sentences sur production.

Date

09/1708-12/1738

Cote

17 B 90

Résultat n°63
Fondation Bourgoing (messes). - Donation de Pierre Bourgoing seigneur de Champlevrier (commune de Chiddes), reconnaissance et augmentation par ses fils et Guillemette de Saulce sa femme : traité en faveur de l'église Saint-Pierre de Decize (23 mars 1445), transcription partielle (XIXe siècle).

5 medias

Fondation Bourgoing (messes). - Donation de Pierre Bourgoing seigneur de Champlevrier (commune de Chiddes), reconnaissance et augmentation par ses fils et Guillemette de Saulce sa femme : traité en faveur de l'église Saint-Pierre de Decize (23 mars 1445), transcription partielle (XIXe siècle).

Date

23 mars 1445, XIXe siècle

Cote

147 J 308

Résultat n°64

Coups et blessures par Palierne et consorts contre Lafoy menuisier à Decize : dossier (1760). Infanticide par Françoise Desruisseaux à Champvert : dossier instruit en la châtellenie de Decize (1760). Coups et blessures contre Brouillot de La Fontaine appareilleur des ponts de Decize par Piednoël : dossier (1760). Attentat à la dignité de Claude Gounot contrôleur au grenier à sel de Decize par Gaudry : dossier (1760). Plaintes de particuliers auprès du procureur pour voies de fait par Le Moine vigneron de Decize : dossier (1760). Voies de fait par les frères Dragne à l'encontre de Jean Gloupe laboureur à Decize : dossier (1760). Information pour Georges Boullyer curé de Tannay contre Françoise Delaud femme Jourdier sa paroissienne pour injures et calomnies contre sa personne et voies de fait sur son domestique : dossier (1760-1761). Coups et blessures à Decize sur Blandin et ses fils par les communs Conneuf et Valette : dossier (1761). Recours du procureur pour Gabriel Balard son juge contre Chazel domestique du défendeur : dossier (1762). Vol par certains quidams à Champvert des poissons de dame Esmalle veuve du juge Delin dans l'étang Chevrier au domaine Marcy : dossier (1762). Coups et blessures par Ferriere sur la personne de Claude Lauverjat garde des bois de la terre de Faye à Verneuil : dossier (1763). Affaire Courtois contre Ozane ou Ozaine et Prieur et Paillange pour coups et blessures : dossier (1763). Affaire Morette paroissien de Chassenay (commune de Saint-Germain-Chassenay) pour Jeanne Julien sa femme contre Morette et Barrault pour coups et blessures : dossier (1763). Affaire Viger cordonnier à Decize au nom de sa femme contre Gounot leur client pour coups et blessures : dossier (1763). Homicide d'un inconnu à Forges Neuves d'Avril-sur-Loire par certains quidams : dossier (1763).

Date

1760-1763

Cote

17 B 111

Résultat n°65

Production des autorités : dépositions, interrogatoires, prestations de serment (février 1786-octobre 1790), interrogatoire lacunaire portant sur le suicide présumé du sieur Douet (juillet 1790).

Date

02/1786-10/1790

Cote

17 B 83

Résultat n°66

Registre mutualisé.

Date

27/10/1741-21/05/1742

Cote

17 B 18

Résultat n°67

Procédure Morillon contre Febvre curé de la paroisse de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : dossier (1787). Affaire Mouzat : dossier (1787). Affaire Rabiaut contre Clerc paroissiens de Decize et Sougy-sur-Loire : dossier (1787). Information pour Gourdel administrateur de la verrerie de La Charbonnière à Decize contre Delalande ou de La Lande écrivain à Paris et commis aux écritures de la verrerie : dossier (1787). Vol chez Bayard chirurgien de Saint-Léger-des-Vignes par Pannetier et Ducloux sa femme et consort : dossier (1787). Affaire Lesort et Cabaretier sa femme contre Vaucoux : dossier d'enquête (1788). Cause Douette capitaine des chasses du duché à Decize contre Auboy propriétaires en cette ville pour coups et blessures : dossier (1788). Information par le procureur de Decize contre Antoine Berniere laboureur de Saxi-Bourdon pour vol d'un cheval à La Machine en la paroisse de Champvert : dossier (1788). Assassinat par Jacques Berland paroissien de La Machine : procès-verbal de perquisition chez le fratricide par la maréchaussée (1788). Coups et blessures par Lebas et sa femme contre Gilbert et Sotty son épouse : dossier (1789).

Date

1787-1789

Cote

17 B 127

Résultat n°68

Actes du pouvoir et des autorités. - Concession des justices inférieures de Germancy, enregistrement des lettres ducales pour Claude de Vaux ou Devaux : dossier (1701). Actes du pouvoir souverain, établissement des chancelleries des bailliages royaux et de conservateurs, gardes des sceaux et greffiers : copie de l'Édit de création de juin 1771 (1771).

Date

1701-1771

Cote

17 B 69

Résultat n°69

Registre mutualisé lacunaire.

Date

05/01/1703-24/09/1703

Cote

17 B 8

Résultat n°70

Coups et blessures et anticipation de coupes de bois à Cercy-la-Tour par Commaille notaire à Cercy et Bouvent agent des affaires de damoiselle Melon au château de l'Ombre à Thaix : dossier bénéficiant à Lardereau requérant (1773). Instruction sur la mort de Jeanne Jolly femme de l'aubergiste Perrin à Decize : dossier d'information pour homicide ou pour cause naturelle (1773). Voies de fait par Guyot et consorts sur la personne de Chicot à Decize : dossier (1773). Violences contre Fradin par Camus et consorts à Decize : dossier (1774). Vol par effraction au château de Germancy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) au détriment du sieur Prévost par certains quidams : dossier (1774). Violences envers le couple Imbert par le couple Pitas à Decize : dossier (1775). Vol de foin dans les magasins des mines de charbon de terre de Gounet à Sougy-sur-Loire par certains quidams : dossier (1775). Coups et blessures par Auboys contre Lourdain meunier et fermier des moulins banaux de La Fougère (commune de Champvert) : dossier constitué en la châtellenie de Decize (1775).

Date

1773-1775

Cote

17 B 120

Résultat n°71

Protection des personnes vulnérables : productions administratives et judiciaires.

Date

1787

Cote

17 B 155

Résultat n°72

Congés et défauts : acte d'adjudication de dîme et jugement de la procédure, procès-verbaux de défaut, sentences, sentence par rapport, sentences et jugements sur production, sentences de séparation de biens et renonciation de communauté, signification sur requête.

Date

03/1759-03/1790

Cote

17 B 92

Résultat n°73

Voies de fait par La Combe huissier des tailles à Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) contre Burgat bourgeois paroissien de Saint-Hilaire : dossier (1750). Coups et blessures à Decize par Godin vigneron à l'encontre de Pétronille Lalaid femme Ducaroy couvreur : dossier (1751). Affaire Besson pour la femme Sainceigne à Saint-Léger-des-Vignes sa sœur en l'absence de son époux contre Jeanne Guillemain femme de Jean Meunier cabaretier pour coups et blessures : dossier (1751). Le procureur contre Claude Servy pour vol de chevaux à Decize : dossier (1751).

Date

1750-1751

Cote

17 B 104

Résultat n°74
Perreault (Simon Joseph).

376 medias

Perreault (Simon Joseph).

Date

1845-1897

Cote

8 U 5/31

Résultat n°75

Registres mutualisés (17 novembre 1732-5 avril 1734, 5 avril-3 novembre 1734).

Date

17/11/1732-03/11/1734

Cote

17 B 14

Résultat n°76
Rivollier (Claudius René).

54 medias

Rivollier (Claudius René).

Date

1923-1925, 1931-1939

Cote

8 U 5/39

Résultat n°77

Registres mutualisés (14 novembre-29 décembre 1785, 9 janvier-9 mars 1786, 10 mars-26 juin 1786).

Date

14/11/1785-26/06/1786

Cote

17 B 44

Résultat n°78

Registre exclusif lacunaire des audiences judiciaires du ressort (juillet-septembre 1725). Registre exclusif des séances judiciaires du ressort (26 novembre 1725-23 décembre 1726).

Date

01/07/1725-31/12/1726

Cote

17 B 13

Résultat n°79
Biens et droits. - Foncier assis à Charrin, amodiation de La Mothe-sur-Loire (commune de Decize) au sieur Cyron par la communauté Petault : reconnaissance de bourdelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier assis à Charrin, amodiation de La Mothe-sur-Loire (commune de Decize) au sieur Cyron par la communauté Petault : reconnaissance de bourdelage.

Date

20 octobre 1655

Cote

147 J 214

Résultat n°80
Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize, fils du notaire et greffier au grenier à sel de la ville, et de Henriette Robert fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

5 medias

Mariage de Guillaume Decray, procureur fiscal de Decize, fils du notaire et greffier au grenier à sel de la ville, et de Henriette Robert fille du contrôleur au grenier à sel de Moulins-Engilbert : contrat de mariage.

Date

09 septembre 1771

Cote

147 J 962/2