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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte et gestion

    Date de publication

    2005

    Auteur

    LECLERCQ (FRANCK)

    Cote

    BA 3070

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte...
  2. Résultat n°2

    Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires

    Date de publication

    1914

    Cote

    BA 1119

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs...
  3. Résultat n°3

    Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration

    Date de publication

    1819

    Auteur

    RONDONNEAU (L)

    Cote

    BA 1144

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes,...
  4. Résultat n°4

    Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse de droit présentée à la faculté de Dijon

    Date de publication

    1911

    Auteur

    DUPERON

    Cote

    BH 2475

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse...
  5. Résultat n°5

    Manuel des juges de commerce ou recueil de documents, édits, lois, décrets,...concernant la juridiction commerciale

    Date de publication

    1866

    Auteur

    GASSE (M)

    Cote

    BA 3053

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel des juges de commerce ou recueil de documents,...
  6. Résultat n°6

    Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours

    Date de publication

    2004

    Auteur

    HALPERIN (JEAN-LOUIS)

    Cote

    BH 3218

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
  7. Résultat n°7

    Institution au droit français

    Date de publication

    1773

    Auteur

    ARGOU

    Cote

    BA 1136

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Institution au droit français
  8. Résultat n°8

    Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état

    Date de publication

    1834-1897

    Auteur

    DUVERGIER (J-B)

    Cote

    BA 1166

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
  9. Résultat n°9

    Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)

    Date de publication

    1862

    Auteur

    POIRIER (GUSTAVE)

    Cote

    SAN 61

    • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

    • Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par...
  10. Résultat n°10

    Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944

    Date de publication

    1944

    Cote

    BA 1243

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en...
  11. Résultat n°11

    Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui

    Date de publication

    1844

    Auteur

    SONNIER (HECTOR DE)

    Cote

    NIV 5741

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la...
  12. Résultat n°12

    Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)

    Date de publication

    1998

    Auteur

    BONNIERE (ANNE)

    Cote

    MS 315

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

    • Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
  13. Résultat n°13

    Droit, économie politique, sociologie : catalogue de fonds

    Date de publication

    1931

    Cote

    BH 2477

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Droit, économie politique, sociologie : catalogue de...
  14. Résultat n°14

    Code civil

    Date de publication

    1956

    Cote

    BA 923

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code civil
  15. Résultat n°15

    Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale

    Date de publication

    1832

    Auteur

    DUPIN (PHILIPPE)

    Cote

    NIV 6501

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon,...
  16. Résultat n°16

    Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française

    Date de publication

    1905-1911

    Auteur

    DUPRE (PAUL)

    Cote

    BA 1090

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet...
  17. Résultat n°17

    Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.

    Date de publication

    1940-1944

    Cote

    BA 1213

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Législation de l'Occupation : recueil des principaux...
  18. Résultat n°18

    Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum

    Date de publication

    1631

    Cote

    BH 2685

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum
  19. Résultat n°19

    Traité des successions divisé en quatre livres

    Date de publication

    1735

    Auteur

    LE BRUN (DENIS)

    Cote

    BH 214

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Traité des successions divisé en quatre livres
  20. Résultat n°20

    Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818

    Date de publication

    1818

    Cote

    NIV 5555

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

    • Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre...