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Multimédias
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219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte et gestion
Cote
BA 3070
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte...
Résultat n°2

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires
Cote
BA 1119
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs...
Résultat n°3

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration
Cote
BA 1144
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes,...
Résultat n°4

Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse de droit présentée à la faculté de Dijon
Cote
BH 2475
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse...
Résultat n°5

Manuel des juges de commerce ou recueil de documents, édits, lois, décrets,...concernant la juridiction commerciale
Cote
BA 3053
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel des juges de commerce ou recueil de documents,...
Résultat n°6

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
Cote
BH 3218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours
Résultat n°7

Institution au droit français
Cote
BA 1136
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institution au droit français
Résultat n°8

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état
Cote
BA 1166
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
Résultat n°9

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)
Cote
SAN 61
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_Ouvrages déposés par la Société Académique...

  • Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par...
Résultat n°10

Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944
Cote
BA 1243
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en...
Résultat n°11

Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui
Cote
NIV 5741
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la...
Résultat n°12

Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
Cote
MS 315
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série MS

  • Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)
Résultat n°13

Droit, économie politique, sociologie : catalogue de fonds
Cote
BH 2477
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Droit, économie politique, sociologie : catalogue de...
Résultat n°14

Code civil
Cote
BA 923
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code civil
Résultat n°15

Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale
Cote
NIV 6501
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon,...
Résultat n°16

Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française
Cote
BA 1090
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet...
Résultat n°17

Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.
Cote
BA 1213
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Législation de l'Occupation : recueil des principaux...
Résultat n°18

Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum
Cote
BH 2685
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum
Résultat n°19

Traité des successions divisé en quatre livres
Cote
BH 214
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Traité des successions divisé en quatre livres
Résultat n°20

Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818
Cote
NIV 5555
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série NIV

  • Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre...