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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Fichiers informatiques nominatifs (Les) : collecte et gestion

Date

-

Cote

BA 3070

Résultat n°2

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires

Date

-

Cote

BA 1119

Résultat n°3

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration

Date

-

Cote

BA 1144

Résultat n°4

Réponse à un "factum" de M. Porée à propos d'une thèse de droit présentée à la faculté de Dijon

Date

-

Cote

BH 2475

Résultat n°5

Manuel des juges de commerce ou recueil de documents, édits, lois, décrets,...concernant la juridiction commerciale

Date

-

Cote

BA 3053

Résultat n°6

Histoire des droits en Europe de 1750 à nos jours

Date

-

Cote

BH 3218

Résultat n°7

Institution au droit français

Date

-

Cote

BA 1136

Résultat n°8

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état

Date

-

Cote

BA 1166

Résultat n°9

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)

Date

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Cote

SAN 61

Résultat n°10

Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944

Date

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Cote

BA 1243

Résultat n°11

Précis pour M de Sonnier, appelant et défendeur à la séparation de biens demandée contre lui

Date

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Cote

NIV 5741

Résultat n°12

Séparation de corps dans la Nièvre de 1880 à 1895 (La)

Date

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Cote

MS 315

Résultat n°13

Droit, économie politique, sociologie : catalogue de fonds

Date

-

Cote

BH 2477

Résultat n°14

Code civil

Date

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Cote

BA 923

Résultat n°15

Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale

Date

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Cote

NIV 6501

Résultat n°16

Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française

Date

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Cote

BA 1090

Résultat n°17

Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.

Date

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Cote

BA 1213

Résultat n°18

Corpus juris canonici emendatum et notis illustratum

Date

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Cote

BH 2685

Résultat n°19

Traité des successions divisé en quatre livres

Date

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Cote

BH 214

Résultat n°20

Résumé pour Mme la baronne de Curnieu et consorts contre MM de Brossard et de Gasville, et MM de Berthier-Bizy, Conseil d'Etat, séance du 25 juin 1818

Date

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Cote

NIV 5555