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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Faux assignats, vols.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • Faux assignats, vols.
  2. Résultat n°2

    Donations. - Jehan Baron : une maison (1614). Guillaume Lermite : des reconnaissances de bordelages (1574, copie 1614). Perrette Tailbothier : un don d'argent (1615). Marie Laly : une rente (1626). Guy Cotignon : des rentes (1632). Marie de Corbigny : une rente (1645, 1658). Claudine Turnin : tous ses biens à Cuffy [inclut contrat de mariage, mémoire des héritages, procédures] (1604-1648). Jean Berthelot : une somme d'argent (1654). Suzanne Albanne, veuve du faïencier Ponte : une maison aux Chaumes de Loire (4) (1659). Marguerite Gascoing : des vignes à Satinges (1661). Nicolas Etienne, faïencier : une vigne aux Murgers (1662. Etienne Boudot : une somme d'argent (1673). Antoinette Potigny et Françoise Gaulier : une vigne aux Montots (1675). Martine Guillaume : une somme d'argent, des meubles [inclut inventaire] (1675). Claude Caillot et Léonarde Ballejan : tous leurs biens (1675). Jean Delacroix : une rente [dossier de procédures, dont correspondance (1694-1698).

    Date

    1614-1698

    Cote

    B 9

    • Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

    • Première partie : archives hospitalières antérieures...
    • Série B. Titres de propriété
    • Donations. - Jehan Baron : une maison (1614). Guillaume...

    Producteur :

    Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

  3. Résultat n°3

    Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant en la paroisse de Cuffy, accusé d'avoir assassiné son frère Pierre Gérard) : grosse (1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    14 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • Affaire Blaize Gérard (voiturier par terre, demeurant...
  4. Résultat n°4

    ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés...
  5. Résultat n°5

    Terrier de l'hôtel Dieu, renouvellement : registre terrier (pièce papier, couverture parchemins usagés) [1400 (31) ]. - Nevers, Saint-Eloi, Marzy, Varennes-lès-Nevers, Garchizy, Coulanges-lès-Nevers, Urzy, Challuy, Aglan, Saincaize, Gimouille, Magny-Cours, Cuffy, Sancoins, Saint-Parize-le-Châtel, Givry. Couvertures. - Reconnaissance de bestial par Jean Maillot, paroissien d'Imphy : élection de syndic pour l'hôtel-Dieu, assemblée des représentants, frères, sœurs et administrateurs de l'hôtel-Dieu (Jean Taulpin, maistre de l'hospital Sainct Didier, Jean Macon, prestre du dit lieu, Guillaume Coquille, Guillaume Bourgoing, Guillaume Galoppe, Jean Breton, Jean de Paris, etc.) : procès-verbal d'assemblée (pièce parchemin faisant partie de la reliure du registre) (1452). Hôtel-Dieu, bail à bourdelage à Pierre Amblart de foncier à Nevers en la prairie appelée le pré Sainct Didier : contrat (pièce papier) (1471).

    Date

    1400-1471

    Cote

    B 47

    • Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

    • Première partie : archives hospitalières antérieures...
    • Série B. Titres de propriété
    • Terrier de l'hôtel Dieu, renouvellement : registre...

    Producteur :

    Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

  6. Résultat n°6

    Titres de propriétés sur Nevers et ses environs, acquisition par les précédents propriétaires. - Humbert Guillon : une terre à Saint-Parize (1450). Durand Raymon : une terre à Druy (1455). Jehan Brunet : une vigne près de la Croix-Neuve (6) (1495). Gilbert Ferré : des terres à Saint-Léger le Petit [Cher] (1513). Jacques Després : des terres à Meauce (1514). Jean Moireault, prêtre, et Jean Moireau son frère : des terres à Sermoise et Chevenon (1530-1531). Pierre de Giry : des terres à Sermoise (1530). Jehan Durand : une terre à Saint-Parize. Louis Bontemps et Louise François : une vigne aux Montots (1538). Etienne Bonnyer et Toussaint David : une maison à Nevers (1535-1538). Nazare Gouzin : une maison à Magny (1540). Jean Vayol : une vigne à Saint-Benin [Nevers] (1543). Taupin : une vigne à Saint-Benin [Nevers] (1553). Toussaint Grimier et Denis Guitton : une maison et un terrain à Cuffy [Cher] (1553). Jacques Taboureau : une terre à Cuffy [Cher] (1554). Etienne Gascoing : une vigne à Satinges [Parigny-les-Vaux] (1555).

    Date

    1450-1555

    Cote

    B 12

    • Contexte : Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

    • Première partie : archives hospitalières antérieures...
    • Série B. Titres de propriété
    • Titres de propriétés sur Nevers et ses environs, acquisition...

    Producteur :

    Hôtel-Dieu Saint-Didier de Nevers

  7. Résultat n°7

    Vols.

    Date

    1792

    Cote

    14 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 1 - Procédures pour 1792
    • Vols.