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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).

Date

1637-1764

Cote

14 B 61

Résultat n°2

Registre lacunaire des audiences.

Date

26/10/1696-19/07/1697

Cote

14 B 10

Résultat n°3

Registre des audiences.

Date

08/1777-03/1781

Cote

14 B 46

Résultat n°4

Registre des audiences.

Date

07/09/1763-28/06/1764

Cote

14 B 36

Résultat n°5
Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

167 medias

Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

Date

1821-1845

Cote

8 U 2/99

Résultat n°6

Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).

Date

15/11/1773-16/01/1775

Cote

14 B 42

Résultat n°7
Guillemet (Émile).

60 medias

Guillemet (Émile).

Date

1937-1958

Cote

8 U 2/106

Résultat n°8

Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).

Date

23/07/1696-10/09/1697

Cote

14 B 9

Résultat n°9
Démoulin (Honoré).

25 medias

Démoulin (Honoré).

Date

1859-1863

Cote

8 U 2/101

Résultat n°10

Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison : actes d'assemblée de la communauté de Corvol (1636-1638). Fermage du greffe de la châtellenie, amodiation par noble Philippe Millin à Denis Boutheron : bail rétrocessif de la ferme accordé par Boutheron à Panetrat son beau-frère (1644). Amortissement des cens et rentes et droits quelconques du duc pour sa châtellenie : quittance délivrée par le fermier Ragon à Marguerite Bigé veuve Charles More (13 février 1699).

Date

1636-1699

Cote

14 B 53

Résultat n°11

Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation du père pour homicide (infanticide) involontaire par négligence : dossier contenant procès-verbaux de levée de cadavre et expertise et extrait des registres de baptême de 1706 de l'église Saint-Vincent de Corvol (1717). Affaire Guiton contre les Viellard ses associés pour vol de récoltes et anticipations : dossier (1762). Suspicion de délits et infractions contre les gardes-bois de la communauté de Corvol : dossier (1773, 1779). Bervier contre Cuvillier bourgeois de Corvol : dossier (1781). Recours de Charnot père pour sa fille à Corvol-l'Orgueilleux contre le fils Giraut à Courcelle : dossier en reconnaissance de paternité (1781). Affaire Anne de La Ferté-Meung à Cuncy-lès-Varzy contre Gilliot fermier à La Chapelle-Saint-André : dossier (1785). Recours du père Comte pour sa fille contre le fils Thomas pour reconnaissance de paternité et obligation de soins : dossier (1786).

Date

1717-1786

Cote

14 B 56

Résultat n°12

Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de la paroisse : actes d'assemblée des habitants (1636). Gardes-bois : actes d'assemblée de la communauté (1764, 1770). Gardes-vaches (pâtres communs) : nomination de François Girault comme vacher de l'ensemble des hameaux de la paroisse (1779). Soldat miliciens au service des armées du roi, désignation de Pierre Dapougny : acte d'assemblée (1637). Syndics de la paroisse, nomination et protestation à leur encontre : actes d'assemblée (1636-1773).

Date

1636-1773

Cote

14 B 69

Résultat n°13

Registre des audiences.

Date

04/07/1708-17/07/1709

Cote

14 B 16

Résultat n°14
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

7 medias

Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 085/1

Résultat n°15
Bigé (François).

7 medias

Bigé (François).

Date

an IV

Cote

82 L 4

Résultat n°16

Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20 mai 1766, 4-16 juin 1766, juin-11 août 1766). Registre lacunaire des audiences (7 décembre 1767-20 juin 1768).

Date

26/06/1765-20/06/1768

Cote

14 B 39

Résultat n°17

Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697]). Registre lacunaire des audiences (15 novembre-23 décembre 1697).

Date

16/09/1697-23/12/1697

Cote

14 B 12

Résultat n°18

Congés et défauts : dictums.

Date

1636-1775

Cote

14 B 59

Résultat n°19

Registre du greffe.

Date

29/11/1686-22/09/1687

Cote

14 B 6

Résultat n°20

Registre lacunaire des audiences.

Date

12/11/1717-13/11/1721

Cote

14 B 21

Résultat n°21
Marreau (Louis).

69 medias

Marreau (Louis).

Date

1926-1936

Cote

8 U 2/105

Résultat n°22

Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre 1716). Registre des causes ou actes de produit (7-21 janvier 1717). Registre des actes de produit (18 février 1717).

Date

19/11/1716-18/02/1717

Cote

14 B 19

Résultat n°23

Registre lacunaire des audiences.

Date

01/10/1719-30/11/1719

Cote

14 B 22

Résultat n°24

Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Jeanne Petit contre Sébastien Lurier tous deux paroissiens de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (27 janvier 1767). Déclaration d'Agnès Rameau de Corvol-l'Orgueilleux contre Jacques Caillot marchand forain ordinairement en cette paroisse : procès-verbal (15 mars 1781). Déclaration de Jeanne Chauveau contre François Girault tous deux enfants de laboureurs de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (5 mai 1781). Déclaration d'Hélène Thomas fille du chirurgien de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte fils du regrattier de cette paroisse : procès-verbal (31 janvier 1783). Déclaration d'Agathe Carré paroissienne de Billy-sur-Oisy contre Jean Caillat vigneron au dit Billy son ancien maître : procès-verbal (22 février 1783). Déclaration de Marie Merle veuve Beauvais meunière au moulin des David à Corvol-l'Orgueilleux contre Étienne Manevy son domestique : procès-verbal (7 juillet 1783). Déclaration d'Agathe Cougnot paroissienne de Metz-le-Comte domiciliée à Corvol-l'Orgueilleux enceinte des œuvres d'un inconnu : procès-verbal (13 mars 1784). Déclaration d'Hélène Thomas de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte (déjà enceinte de lui en 1783) de cette paroisse : procès-verbal (27 décembre 1785). Déclaration de Marie Gueneau paroissienne de Courcelles domestique au moulin des Cailloux (commune de Corvol-l'Orgueilleux) contre Jean Cassin aussi domestique des lieux : procès-verbal (7 janvier 1786).

Date

1767-1786

Cote

14 B 71

Résultat n°25

Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie : procès-verbal d'assignation (1773). Police civile, bannie (viticulture), attributions des jours de vendange : procès-verbaux des bans pour la paroisse de Corvol-l'Orgueilleux (1643-1786), procès-verbal pour les habitants et "forains" de la paroisse de Courcelles (1766, 1786).

Date

1643-1786

Cote

14 B 73

Résultat n°26
Bigé (Louis Georges).

5 medias

Bigé (Louis Georges).

Date

an IV

Cote

82 L 4

Résultat n°27

Registre des audiences.

Date

04/05/1784-09/06/1785

Cote

14 B 49

Résultat n°28

Registre des audiences.

Date

06/1775-10/1775

Cote

14 B 44

Résultat n°29

Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, avis de parents (conseils de famille pour nominations et émancipations), cahier des charges, état des biens (bilan), exploits, extraits d'audiences extraordinaires de septembre 1770 et rapport d'expertise, inventaire, lettres de bénéfice et renonciation, rapport d'enquête de 1777, requêtes (pour levées de scellés, etc.).

Date

1614-1787

Cote

14 B 66

Résultat n°30

Registre des audiences.

Date

12/12/1782-27/11/1783

Cote

14 B 48

Résultat n°31

Registre lacunaire des audiences.

Date

20/09/1725-20/09/1726

Cote

14 B 26

Résultat n°32

Registre des audiences.

Date

07/01/1723-07/10/1723

Cote

14 B 24

Résultat n°33

Circonscription territoriale. - Délimitation des territoires et juridictions de la châtellenie : procès-verbal d'expertise et visite des lieux et des bornes.

Date

03/03/1731

Cote

14 B 52

Résultat n°34
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891

55 medias

Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 085/1

Résultat n°35

Registre lacunaire du greffe.

Date

03/11/1687-13/04/1688

Cote

14 B 7

Résultat n°36

Registre des audiences.

Date

10/01/1763-29/08/1763

Cote

14 B 35

Résultat n°37
Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881

57 medias

Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 085/1

Résultat n°38

Registre des audiences.

Date

09/12/1723-30/08/1725

Cote

14 B 25

Résultat n°39

Registre des audiences.

Date

10/1707-10/1708

Cote

14 B 15

Résultat n°40

Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble des articles traités mais non manipulables.

Date

XVIIe siècle - XVIIIe siècle

Cote

14 B 74