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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Moulin de Vermenoux, biez, construction d'un aqueduc.

    Date

    1865

    Cote

    7 S 7815

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHATEAU-CHINON-CAMPAGNE
    • Moulin de Vermenoux, biez, construction d'un aqueduc.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Correspondance du District avec le Département et le procureur général syndic : (21 août 1790-21 pluviôse An III).

    Date

    1790-an III

    Cote

    5 L 34

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 5 - Correspondance
    • Correspondance du District avec le Département et le...
  3. Résultat n°3

    - Affaires diverses, documents non datés : (An IV) ; - Contributions : états, correspondance (An IV-An VIII) ; - Plainte contre le Président de la Municipalité de Lormes : (An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 34

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 30-34 - CANTON DE LORMES
    • 11 L 31-34 ADMINISTRATION GENERALE.
    • - Affaires diverses, documents non datés : (An IV)...
  4. Résultat n°4

    Jean Goddet. - lycée de Nevers : travaux d'art plastique, correspondance ; Louis Goddet. - caisse mutuelle d'allocation familiale agricole : relevés.

    Date

    1944

    Cote

    101 J 86

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Archives privées de la famille Goddet
    • Vie privée
    • Jean Goddet. - lycée de Nevers : travaux d'art plastique,...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  5. Résultat n°5

    Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes, correspondance, consignes manuscrites par Jean de ROUALLE, notes diverses.

    Date

    1951-1959

    Cote

    1 J 497/64

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 4 - Exploitation - Généralités
    • Exploitation, prévisions, résultats : tableaux, comptes,...

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  6. Résultat n°6

    Rivière de Talvanne, moulin de Poinçon, règlements d'eau : correspondance, arrêtés.

    Date

    1869-1880

    Cote

    7 S 9670

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • COLMERY
    • Rivière de Talvanne, moulin de Poinçon, règlements...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  7. Résultat n°7

    Pièces isolées ayant été regroupées sous la même cote : Enfant assistés : certificat de décès (1907) ; "carte d'identité de fonctionnaire" : (1939) ; correspondance adressée à Mademoiselle Alice MAUPETIT (1941.

    Date

    1907-1941

    Cote

    108 J 100

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agences de Prémery ou de Varzy (non spécifié)
    • Pièces isolées
    • Pièces isolées ayant été regroupées sous la même cote...
  8. Résultat n°8

    (9 avril 1792-14 brumaire An IV, manquent vendémiaire et thermidor An III).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    7 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 3 - Correspondance
    • 7 L 7-8 CORRESPONDANCE REÇUE, ENREGISTREMENT.
    • (9 avril 1792-14 brumaire An IV, manquent vendémiaire...
  9. Résultat n°9

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  10. Résultat n°10

    Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) - Nièvre, autorités constituées : correspondance des directeurs, correspondance des élèves ; - Elèves : tableaux nominatifs ; - Elèves, contrôle : (1789-1790, 1792 (Alfort), 1793) ; - Ecole, programme : (1790). .

    Date

    1789-an VII

    Cote

    1 L 238

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 4 - Epizooties - Vétérinaires - Secours
    • Lyon, Alfort, écoles vétérinaires : (1789-An VII) -...
  11. Résultat n°11

    Bureau Révolutionnaire (Conseil de District), lettres écrites : (23 fructidor An II-8 pluviôse An III).

    Date

    an II-an III

    Cote

    9 L 29

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 6 - Correspondance
    • 9 L 26-29 DIRECTOIRE DU DISTRICT, CORRESPONDANCE :...
    • Bureau Révolutionnaire (Conseil de District), lettres...
  12. Résultat n°12

    - Affaires générales : correspondance- Assemblée primaire : (An VII) ; - Constitution de l'An VIII ; - Restitutions : (An VI, An VII).

    Date

    an VI-an VII

    Cote

    11 L 16-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • - Affaires générales : correspondance- Assemblée primaire...
  13. Résultat n°13

    Routes royales diverses, réparations : correspondance.

    Date

    1826-1827

    Cote

    2 S 2823

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 3 - Entretien-réparations
    • Routes royales diverses, réparations : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Forêts.

    Date

    Sans date

    Cote

    11 L 16-9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 15-17 - CANTON DE CLAMECY
    • 1 - Clamecy (intra muros et sans indication)
    • Forêts.
  15. Résultat n°15

    Courriers adressés par Renée BOIRET à sa famille

    Date

    1945-1969, s.d.

    Cote

    104 J 76

    • Contexte : André Boiret

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1.1 - FAMILLE BOIRET
    • 1.1.3 - RENÉE BOIRET ET SA SŒUR YVONNE (Les filles...
    • 1.1.3.1 - Renée BOIRET
    • Courriers adressés par Renée BOIRET à sa famille

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  16. Résultat n°16

    Factures.

    Date

    1938-1942

    Cote

    101 J 13

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Comptabilité générale
    • Factures.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  17. Résultat n°17

    Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance, pétitions, mémoires ; - Réparations ; - Prisonniers : listes ; - Prisonniers, fournitures ; - Gardiens.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 481

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 12 - PRISONS - MAISONS D'ARRET
    • Clamecy, prisons, maisons d'arrêt : - Correspondance,...
  18. Résultat n°18

    Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) - Bureaux de finances des anciennes et nouvelles administrations, personnel : correspondance, pétitions, prestations de serment (1791).

    Date

    1791

    Cote

    1 L 152

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Dépenses-Finances départementales : (1791-s. D.) -...
  19. Résultat n°19

    Salaires et traitements

    Date

    1925-1964

    Cote

    104 J 165

    • Contexte : André Boiret

    • 2 - ARCHIVES PROFESSIONNELLES - LES BOIRET TAILLEURS...
    • 2.2 - L'ATELIER
    • 2.2.3 - Atelier - salaires des employés
    • Salaires et traitements

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  20. Résultat n°20

    Municipalités, classement alphabétique des communes, de Alligny à Cosne : (1790-An IV) - Assemblées générales ; - Elections ; - Démissions ; - Nominations ; - Révocations ; - Maires ; - Officiers municipaux ; - Agents nationaux ; - Correspondance générale.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 181

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Municipalités, classement alphabétique des communes,...
  21. Résultat n°21

    - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes, dépenses : comptes (An VI) ; - Meubles, effets, titres, papiers : inventaire (20 prairial An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 46

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 43-49 - CANTON DE NEVERS
    • 1 - Nevers (extra muros)
    • - Correspondance (1 seule pièce An IV) ; - Recettes,...
  22. Résultat n°22

    Correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    101 J 44

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Nièvre
    • Correspondance.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  23. Résultat n°23

    Pièces isolées ayant été regroupées sous la même cote : Enfant assistés : certificat de décès (1907) ; "carte d'identité de fonctionnaire" : (1939) ; correspondance adressée à Mademoiselle Alice MAUPETIT (1941.

    Date

    1907-1941

    Cote

    108 J 100

    • Contexte : Agences de placement de Prémery et de Varzy pour les...

    • Agences de Prémery ou de Varzy (non spécifié)
    • Pièces isolées
    • Pièces isolées ayant été regroupées sous la même cote...
  24. Résultat n°24

    Réglement financier, correspondance adressée à LANGLOIS, signée [PERROT] : (6 février 1864).

    Cote

    1 J 494/70

    • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

    • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
    • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 2 - FAMILLES ALLIEES
    • 3 - FAMILLE LANGLOIS
    • 3 - Autres pièces concernant la famille LANGLOIS
    • Réglement financier, correspondance adressée à LANGLOIS,...

    Producteur :

    Louis PERROT en tant que chef de la fanfare d'Arquian. Louis PERROT pour les archives de famille.

  25. Résultat n°25

    Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 443

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
  26. Résultat n°26

    Location du terrain ; construction des usines et du local de carbonisation ; fournitures et matériaux ; autorisation de dépôt de bois.

    Date

    1942-1943

    Cote

    101 J 80

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
    • Usines de Thianges et Fromageot
    • Gestion technique
    • Location du terrain ; construction des usines et du...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  27. Résultat n°27

    Correspondance adressée à André BOIRET (1895-1970 et s.d.) ; cartes postales (1948, 1969 et s.d.)

    Date

    1895-1970

    Cote

    104 J 43

    • Contexte : André Boiret

    • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
    • 1.1 - FAMILLE BOIRET
    • 1.1.2 - ANDRE BOIRET
    • 1.1.2.4 - Vie personnelle et civile d'André BOIRET
    • Correspondance adressée à André BOIRET (1895-1970 et...

    Producteur :

    André BOIRET, maître tailleur d'habits, ancien combattant de la guerre 1914-1918 et médaillé de Verdun, était une pittoresque figure de la vie neversoise.

    C'est grâce à Renée BOIRET, sa fille aînée (1924-2003), qui a collecté et regroupé précieusement les documents et les objets, que les souvenirs de son père ainsi que les archives de sa famille sur plusieurs générations ont pu être légués à la postérité.

  28. Résultat n°28

    Transport du bois, achat de bateaux : correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    101 J 35

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Entreprises commerciales en propre
    • Exploitation forestière
    • Transport et affrétement
    • Transport du bois, achat de bateaux : correspondance.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  29. Résultat n°29

    Guerre, correspondance, inscription : registre (12 nivôse an II-10 thermidor An II).

    Cote

    10 L 6

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 5 - AFFAIRES MILITAIRES
    • Guerre, correspondance, inscription : registre (12...
  30. Résultat n°30

    - Police correctionnelle : registre (22 fructidor An II-28 floréal An III) ; - Police criminelle (ordre, sûreté) : registre (9 germinal An III-3 JC-An III) ; - Correspondance : (An II-An III). (En mauvais état).

    Date

    an II-an III

    Cote

    33 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
    • 33 L - JUSTICE DE PAIX DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • - Police correctionnelle : registre (22 fructidor An...
  31. Résultat n°31

    Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.

    Date

    1841

    Cote

    7 S 6783

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • COSNE-SUR-LOIRE
    • Ruisseau du Nohain, moulin du Fourneau, réglement d'eau.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 166

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
  33. Résultat n°33

    Négoce et coupes de bois (2). - forêts particulières (1907-1921) ; bois Genest (1939), forêt de Fours (1939-1941), forêt de "la Chapelle" (1939), forêt de Beauregard à Fontenay en Vexin (1939), Guimond à Sautereau (1940-1941), forêt de la Baume et de la "petite chasse" à Aunay en Bazois (1939-1942), forêt de Saint-Martin du Puy (1939), Aunay et la Nocle Maulaix (1941), bois Briot et du bois du Cordat (1939-1940), bois Gaudinot (1940-1942), forêt de Belin du taillis de Bazoches à Aunay (1940-1942), coupe Montreuillon de Perrin à Chatillon-en-Bazois (1939-1940), forêt de Bizy (1939), taillis de Montaute à Epiry (1940), domaines du Rozay et "du Prieuré" à Saint-Georges sur la Pree (Cher) (1939), Lagrange à Saint-Bouize (Cher) (1940), pins de sciage des Talluelles (Indre-et-Loire) (1940), taillis de la forêt de Cigogne et du Merle à La Fermeté (1940), bois du Chagnet à Lormes (1941), bois de Gonzalez à Anglures-Laigle (1940), forêt de Saint-Réverien de Méline (1939-1940), taillis et futaies de Camille Blin à Bazoches (1940) ; cahier récapitulatif (1939-1942).

    Date

    1939-1942

    Cote

    101 J 28

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Entreprises commerciales en propre
    • Exploitation forestière
    • Bois et domaine, coupe de bois
    • Ventes et achats de coupes de forêts, affaires réalisées
    • Négoce et coupes de bois (2). - forêts particulières...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  34. Résultat n°34

    Entretien, réparation : pétitions, correspondance, mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 405

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 7 - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS
    • 2 - ROUTES - GRANDE VOIRIE
    • 1 L 404-407 ROUTES NATIONALES, DEPARTEMENTALES, PONTS.
    • Entretien, réparation : pétitions, correspondance,...
  35. Résultat n°35

    - Subsistances ; - Affaires générales et particulières ; - Correspondances, procès-verbaux, délibérations ; - Grains, recensements.

    Date

    Sans date

    Cote

    9 L 45

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 3 - Population - Agriculture - Subsistances - Commerce...
    • - Subsistances ; - Affaires générales et particulières...
  36. Résultat n°36

    Rivière de Nièvre, moulin des Bocards : arrêté, délibérations, correspondance (1812, 1849-1854).

    Date

    1812-1854

    Cote

    7 S 4160

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • SAINT-AUBIN-LES-FORGES
    • Rivière de Nièvre, moulin des Bocards : arrêté, délibérations,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  37. Résultat n°37

    Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 449

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
    • Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal...
  38. Résultat n°38

    Comptes décadaires du Procureur général Syndic au Comité de Sûreté générale : correspondance (floréal An III-vendémiaire An IV).

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1 L 147

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 2 - ADMINISTRATION GENERALE
    • 7 - Autres pièces
    • Comptes décadaires du Procureur général Syndic au Comité...
  39. Résultat n°39

    - Affaires générales : correspondance, arrêtés ; - Commandement ; - Imprimés.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 84

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 7 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - Objets divers
    • - Affaires générales : correspondance, arrêtés ; -...
  40. Résultat n°40

    Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance ; - Jury d'instruction ; - Dépenses : état ; - Personnel ; - Travaux (bâtiments) : mémoires.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 430

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Nevers, Ecole centrale : - Généralités : arrêtés, correspondance...