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8 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (20 août 1790-21 janvier 1793).

Date

1790-1793

Cote

1 L 80

Résultat n°2

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 167

Résultat n°3

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (4 sans-culottide An II-17 prairial An IV).

Date

an II-an IV

Cote

1 L 82

Résultat n°4

Division territoriale : (1790-An VIII) - Limites du département, contestation de communes des départements limitrophes ; - Contestations entre communes ; - Réclamations au sujet du rattachement administratif ; - Districts de Corbigny et de Clamecy : plan ; - Commissaires, nominations ; - Communes, réunions et suppressions ; - Districts, cantons et communes : liste (affiche en très mauvais état 1790).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 156

Résultat n°5

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de Corbigny : (20 août 1790-23 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 85

Résultat n°6

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (23 prairial An IV-16 floréal An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

1 L 83

Résultat n°7

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de Corbigny, numérotés et reliés : (17 septembre 1790-6 octobre 1791).

Date

an IV-an VI

Cote

1 L 84

Résultat n°8

Administration du Département, délibérations relatives au District de Corbigny : (1er janvier 1793-3 sans-culottide An II).

Date

1793-an II

Cote

1 L 81