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Résultat n°1

Administration du Département, enregistrement des requêtes données par les citoyens du District de La Charité : (20 août 1790-15 floréal An III).

Date

1790-an III

Cote

1 L 67

Résultat n°2

Administration du Département, District de La Charité : délibérations, arrêtés (20 août 1790-9 septembre 1792).

Date

1790-1792

Cote

1 L 60

Résultat n°3

(28 octobre) 1er nivôse an III- (15 mai) 26 floréal An III).

Date

-

Cote

2 L 8

Résultat n°4

(25 octobre) 4 brumaire an II- (1er février)13 pluviose An II).

Date

-

Cote

2 L 5

Résultat n°5

Maximum : 1792-An VII) - Maximum : circulaires, brochures, pétitions, correspondance générale ; - Combustibles (1793), fer (An II) ; - Decize, mai 1793, maximum ; - Salaires ; Cantons et municipalités (Cosne, Clamecy, Chantenay, Saint-Germain), prix des denrées, fixation. Maximum par district : tableaux généraux- District de La Charité ; - District de Corbigny ; - District de Moulins-Engilbert ; - District de Decize ; - District de Saint-Pierre ; - District de Clamecy.

Date

1793-an II

Cote

1 L 230

Résultat n°6

(15 mai) 26 floréal An III- (8 novembre) 17 brumaire An IV).

Date

an III-an IV

Cote

2 L 9

Résultat n°7

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 167

Résultat n°8

District, administration : (1790-An IV) - Métaux précieux, objets et ornements des églises, métal des cloches : inventaire ; - Taxes révolutionnaires, dons volontaires ; métaux précieux, versement à la monnaie ; - Eaux et forêts ; - Bois de Narcy, administration municipale, adjudication ; - Armée : Garde Nationale, poudres, gendarmes ; - Magasin militaire, sorties : registre ; - Travaux, routes, usines ; - Ecole de santé, élève : instruction ; - Justice, jurés : listes ; - Juges de paix, élections ; - Culte, ecclésiastiques déportés : état.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 12

Résultat n°9

Administration du Département, arrêtés sur avis du District de La Charité, numérotés et reliés : (3 mai 1791-9octobre 1791).

Date

-

Cote

1 L 66

Résultat n°10

(3 février)15 pluviose an II- (23 juillet)5 thermidor An II).

Date

-

Cote

2 L 6

Résultat n°11

Administration du Département, District de La Charité : délibérations, arrêtés (25 fructidor An IV-25 floréal An VI).

Date

an IV-an VI

Cote

1 L 64

Résultat n°12

Eaux et forêts : - Bois domaniaux : état (1791) ; - Coupes de bois, adjudication : (1791-An III).

Date

1791-an III

Cote

2 L 13

Résultat n°13

Administration du Département, District de La Charité : délibérations, arrêtés (10 septembre 1790-26 juin 1793).

Date

1790-1793

Cote

1 L 61

Résultat n°14

(25 juillet 1790-29 février 1792).

Date

1790-1792

Cote

2 L 1

Résultat n°15

Districts de La Charité et de Château-Chinon, classement par canton, élection des municipalités : (1790) - Procès-verbaux d'élection ; - Listes des citoyens actifs (parfois en annexe) ; - Formation du Département : correspondance avec les commissaires du Roi ; - Plaintes, contestations, invalidations (Aunay).

Date

1790

Cote

1 L 177

Résultat n°16

(4 avril 1793, 23 octobre-2 brumaire An II).

Date

1793-an II

Cote

2 L 4

Résultat n°17

Administration du Département, District de La Charité : délibérations, arrêtés (29 floréal An III-25 fructidor An IV).

Date

an III-an IV

Cote

1 L 63

Résultat n°18

Administration du Département, District de La Charité : délibérations, arrêtés (29 juin 1793-1er prairial An III).

Date

1793-an III

Cote

1 L 62

Résultat n°19

Administration générale : - Gestion, compte-rendu : (1791-1792) ; - Comptabilité ; - Requêtes : état ; - Bureaux ; - Lespinasse : rapport ; - Brigadier ; - Epurations ; - Personnel, appointements ; - Frais ; - Dépenses ; - Correspondance. Police : - Troubles ; - Emigrés ; - Détenus ; - Maintien de l'ordre ; - Comité de surveillance (formation, mandats d'arrêt, délibérations). Subsistances (statistiques), perte de bestiaux. Billets de confiance.

Date

1790-an IV

Cote

2 L 11

Résultat n°20

Patentes : (1791-An VIII) - Correspondance générale ; - Administrations : arrêtés ; - Décharges : pétitions avec avis des administrations ; - Affaires diverses ; - District de Nevers, droits de patente, montants : tableau (1791, par mois et par commune) ; - District de La Charité, recettes : état (février 1792, par commune) ; - Canton de Donzy, citoyens assujettis à la patente : état (An V) ; - Administration centrale, délibération : (An VI) ; - Rôles, confection.

Date

1791-an VIII

Cote

1 L 325