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  1. Résultat n°1

    Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.

    Date

    1812

    Cote

    7 S 4133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 1 - Usines
    • 1 - Réglements d'eau
    • 1 - Par commune
    • CHAMPVERT
    • Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2
    CHAMPVERT, près Decize – Découverte d’anciens Thermes gallo-romains

    1 media

    CHAMPVERT, près Decize – Découverte d’anciens Thermes gallo-romains

    Cote

    2 Fi Communes 055/20

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • CHAMPVERT, près Decize – Découverte d’anciens Thermes...
  3. Résultat n°3

    CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition, rapport, plan.

    Date

    1899

    Cote

    7 S 9069

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, perrés, construction, autorisation : pétition,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  4. Résultat n°4
    CHAMPVERT. Château de Narcy

    1 media

    CHAMPVERT. Château de Narcy

    Cote

    2 Fi Communes 055/2

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • CHAMPVERT. Château de Narcy
  5. Résultat n°5

    Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Saint-Hilaire, Saint-Père, matériaux, extractions : correspondance, rapports, arrêtés, avis.

    Date

    1847-1852

    Cote

    3 S 11038

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 7 - Lit de la Loire
    • 1 - Sables - Graviers
    • EXTRACTION, AUTORISATIONS
    • Champvert, Cosne-sur-Loire, Fleury-sur-Loire, Fourchambault,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  6. Résultat n°6

    Challuy-Sermoise : (1925-1939) ; Champlemy-Varzy : (1925-1940) ; Champvert : (1929-1937, 1948).

    Date

    1925-1948

    Cote

    8 S 2340

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 1 - Syndicats intercommunaux
    • 26 - Syndicats intercommunaux divers
    • Challuy-Sermoise : (1925-1939) ; Champlemy-Varzy :...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Moulin à foulon et à huile attenant à la forge du port.

    Date

    1818-1820

    Cote

    7 S 4133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHAMPVERT
    • Moulin à foulon et à huile attenant à la forge du port.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  8. Résultat n°8
    CHAMPVERT près Decize – Le Château de Marcy (Côté ouest)

    1 media

    CHAMPVERT près Decize – Le Château de Marcy (Côté ouest)

    Cote

    2 Fi Communes 055/3

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • CHAMPVERT près Decize – Le Château de Marcy (Côté ouest)
  9. Résultat n°9

    Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches, Clamecy, Dirol, Flez-Cuzy, Isenay,, Pousseaux, Surgy, terrains, exédents, ventes.

    Date

    1844-1878

    Cote

    3 S 4880

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  10. Résultat n°10

    Pont.

    Date

    1847

    Cote

    3 S 4648

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 11 - Ponts
    • CHAMPVERT
    • Pont.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  11. Résultat n°11

    Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Bona, Champvert, Cizely, Devay , Diennes-Aubigny, Fertrève, Jailly, Lamenay, Montapas, Saint-Firmin, Saint-Germain-Chassenay, Sainte-Marie, Saint-Parize-en-Viry, Saint-Saulge, Sougy-sur-Loire, Toury-Lurcy, Toury-sur-Jour , gares, stations, arrêts, enquête sur leur nombre et emplacement : correspondance, délibérations municipales, carte générale du tracé, plans, profils, arrêtés de dépôt du projet, notices explicatives, registres d'enquête.

    Date

    1914

    Cote

    5 S 10953

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 4 - LIGNE DE SAXI-BOURDON A MOULINS-SUR-ALLIER
    • EMBRANCHEMENT DE SAINT-ENNEMOND A DORNES
    • Avril-sur-Loire, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1920).

    Date

    1920-1921

    Cote

    7 S 9256

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", établissement,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  13. Résultat n°13

    Champvert, recherches de houille, sondage de Marcy : procès-verbal de constat de l'ingénieur des Mines.

    Date

    1922

    Cote

    8 S 11230

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • Champvert, recherches de houille, sondage de Marcy...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  14. Résultat n°14

    Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert, Tannay, Charrin, Saint-Hilaire,transport d'énergie électrique à haute tension (ligne de 120 000 v), d'Ecuisse à Champvert : projets d'exécution, plans parcellaires et registres d'enquête pour l'établissement des servitudes.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 2664

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 3 - Electrification - Objets divers
    • Devay, Saint-Seine, La Nocle-Maulaix, Champvert, Montambert,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    Champvert, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations.

    Date

    1832-1885

    Cote

    3 S 4863

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 6 - Objets divers
    • Champvert, traverse, terrains, acquisitions, bornages,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    Champvert, lieu dit "Marcoux", réclamations par un propriétaire : rapports, correspondance, plan (1841).

    Date

    1841-1844

    Cote

    3 S 9017

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 22 - Affaires générales
    • 3 - Dommages
    • Champvert, lieu dit "Marcoux", réclamations par un...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  17. Résultat n°17
    CHAMPVERT près Decize – Le Château de Marcy (Côté sud-ouest)

    1 media

    CHAMPVERT près Decize – Le Château de Marcy (Côté sud-ouest)

    Cote

    2 Fi Communes 055/4

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • CHAMPVERT près Decize – Le Château de Marcy (Côté sud-ouest)
  18. Résultat n°18

    Champvert, bac.

    Date

    1819-1868

    Cote

    3 S 7023

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 9 - Navigation sur la Loire
    • 5 - Bacs - Passages d'eau
    • Champvert, bac.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  19. Résultat n°19

    Pertes éprouvées, vérification des pertes : procès-verbaux.

    Date

    1846

    Cote

    3 S 6222

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 2 - Inondations de 1846
    • 1 - Pertes éprouvées-dommages
    • Pertes éprouvées, vérification des pertes : procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20
    Environs de DECIZE. - Le Bourg de CHAMPVERT

    1 media

    Environs de DECIZE. - Le Bourg de CHAMPVERT

    Date

    1906

    Cote

    9 Fi 117

    • Contexte : Cartes postales

    • Environs de DECIZE. - Le Bourg de CHAMPVERT
  21. Résultat n°21

    Cervon : (1845-1868), Celle-sur-Loire (La) : (1856), Champlemy : (1824-1825), Champvert : (1813), Chougny : (1857-1888), Collancelle (La) : (1888), Colmery : (1809-1832), Corbigny : (1838-1845), Crux-la-Ville : (1811).

    Date

    1811-1888

    Cote

    8 S 4232

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 10 - Mines et carrières diverses - Autorisations, par...
    • Cervon : (1845-1868), Celle-sur-Loire (La) : (1856),...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  22. Résultat n°22

    Etang de la Forge, moulin à farine à la place de la forge de Riaud Gaillard : arrêtés, plans (1827).

    Date

    1819-1827

    Cote

    7 S 4133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHAMPVERT
    • Etang de la Forge, moulin à farine à la place de la...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  23. Résultat n°23

    Communes de Achun à Champvert, classement alphabétique par collecte : (1790-1792) - Anciennes impositions, taille, capitation, vingtième ; - "Imposition des ci-devant privilégiés" ; - Clergé, impositions : (1789-1790) ; - Pétitions pour décharges.

    Date

    1790-1792

    Cote

    1 L 289

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 4 - FINANCES - IMPOSITIONS - POSTES
    • IMPOSITIONS.
    • Communes de Achun à Champvert, classement alphabétique...
  24. Résultat n°24

    Cercy-la-Tour, Verneuil, Champvert, Saint-Gratien, Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Brinay, Isenay, acquisitions : actes.

    Date

    1826-1842

    Cote

    3 S 4706

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 9 - Terrains
    • 2 - Acquisitions - Ventes
    • Cercy-la-Tour, Verneuil, Champvert, Saint-Gratien,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  25. Résultat n°25
    CHAMPVERT – En Nivernais – Château de Marcy

    1 media

    CHAMPVERT – En Nivernais – Château de Marcy

    Cote

    2 Fi Communes 055/1

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • CHAMPVERT – En Nivernais – Château de Marcy
  26. Résultat n°26

    Champvert : dossier d'enquête, plans.

    Date

    1936

    Cote

    8 S 6262

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 5 - Compagnie d'Interconnexion Rhône-Eguzon
    • Ligne de transport d'énergie électrique de Jeanne-Rose...
    • Champvert : dossier d'enquête, plans.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  27. Résultat n°27

    Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée industrielle sur la route nationale n°79, établissement, renouvellement d'autorisation, enquêtes : plans et profils, arrêtés ordonnant l'enquête, délibérations municipales, avis des maires, notices sur l'installation de voies Decauville ; rapport et avis des ingénieurs, extraits de la carte au 1/50 000ème, registres de l'enquête ; voies publiques à emprunter : plans (1932).

    Date

    1927-1936

    Cote

    5 S 11277

    • Contexte : Chemins de fer

    • 5 - LIGNES PRIVEES
    • Saint-Léger-des-Vignes, Decize, Champvert, voie ferrée...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  28. Résultat n°28

    Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations... Par commune : correspondance - Alligny-en-Morvan ; - Anlezy ; - Arleuf ; - Arquian ; - Aunay ; - Billy ; - Bona ; - Bouhy ; - Brinon ; - Champvert ; - La Chapelle-Saint-André ; - La Charité ; - Château-Chinon ; - Châtillon ; - Clamecy ; - Corbigny ; - Cosne ; - Cossaye ; - Decize ; - Diennes ; - Dompierre ; - Donzy ; - Druy ; - Entrains.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 428

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 8 - ENSEIGNEMENTS - AFFAIRES CULTURELLES
    • 1 - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • 1 L 427-428, 432 INSTRUCTION PRIMAIRE.
    • Ecoles, instituteurs, pétitions, nominations, révocations......
  29. Résultat n°29

    Rivière d'Aron, moulin de la Fougère : (an XIV).

    Date

    1805-1806

    Cote

    7 S 4133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHAMPVERT
    • Rivière d'Aron, moulin de la Fougère : (an XIV).

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  30. Résultat n°30

    Avril-sur-Loire, Azy-le-Vif, Balleray, Béard, Beaumont-Sardolles, Billy-Chevannes, Cercy-la-Tour, Challuy, Champvert, Chantenay-Saint-Imbert, Charrin, Chevenon-Jaugenay, Cizely, Cossaye, Coulanges-les-Nevers, Crux-la-Ville, Decize, Devay, Druy-Parigny, Fertrève, Fleury-sur-Loire, Fourchambault, Frasnay-Reugny, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Guérigny, Imphy, Jailly, demandes par la Société des Chutes de la Cure ainsi que par les Chemins de Fer électriques de l'Yonne : plans.

    Date

    1923

    Cote

    8 S 2661

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 2 - Société d' Etudes des Chutes de la Cure : concessions...
    • Avril-sur-Loire, Azy-le-Vif, Balleray, Béard, Beaumont-Sardolles,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  31. Résultat n°31

    Moulin à blé situé sur l'emplacement de la forge de Fond Judas.

    Date

    1828

    Cote

    7 S 4133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHAMPVERT
    • Moulin à blé situé sur l'emplacement de la forge de...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  32. Résultat n°32

    CHAMPVERT, prise d'eau de Marcy, établissement, demande d'autorisation : pétition, arrêté de réglementation, rapport, correspondance, plan (1911).

    Date

    1911-1914

    Cote

    7 S 9257

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, prise d'eau de Marcy, établissement, demande...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  33. Résultat n°33
    CHAMPVERT

    1 media

    CHAMPVERT

    Cote

    2 Fi Communes 055/17

    • Contexte : Cartes postales et photographies des communes de la...

    • CHAMPVERT
  34. Résultat n°34

    Champvert

    Date

    1981-1991

    Cote

    30 PER 055

    • Contexte : Bulletins municipaux

    • Champvert
  35. Résultat n°35

    ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés...
  36. Résultat n°36

    Pont, reconstruction.

    Date

    1850

    Cote

    3 S 4613

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 11 - Ponts
    • CHAMPVERT
    • Pont, reconstruction.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Ruisseau dit Le Donjon, moulin de Faye : plans.

    Date

    1822-1828

    Cote

    7 S 4133

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 3 - Moulins
    • 2 - Moulins par commune
    • CHAMPVERT
    • Ruisseau dit Le Donjon, moulin de Faye : plans.

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  38. Résultat n°38

    Champvert, Sardy-les-Epiry, terrains dépréciés, indemnités, demandes de particuliers : rapports.

    Date

    1864-1866

    Cote

    3 S 9102

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 20 - Rigoles
    • 1 - Rigole d'Yonne
    • 1 - Terrains
    • Champvert, Sardy-les-Epiry, terrains dépréciés, indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Abattages et élagages.

    Date

    1928

    Cote

    8 S 6484

    • Contexte : Mines et énergies

    • 1 - ENERGIES
    • 3 - ENERGIE ELECTRIQUE
    • 1 - Electrification des communes
    • 2 - Compagnies d'électrification
    • 4 - Compagnie Bourguignonne de Transport d'Energie
    • Ligne de transport d'énergie électrique Jeanne-Rose,...
    • Abattages et élagages.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  40. Résultat n°40

    CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation : pétition, arrêté, rapport.

    Date

    1931-1932

    Cote

    7 S 9139

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 12 - Cours d'eau et ruisseaux divers
    • 1 - Classement par cours d'eau
    • ARON (L')
    • CHAMPVERT, prise d'eau de "La Copine", autorisation...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).