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58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°2

2 S 570

Date

1800-1900

Cote

2 S 570

Résultat n°3

Alignements, permissions de voirie, cessions de terrains par suite d'alignements, récolements : procès-verbaux de récolement, rapports, correspondance- GIRY : (1901-1907) ;- GUERIGNY : (1901-1906) ;- MARCY: (1903) ;- NEVERS : (1901-1907).

Date

1901-1907

Cote

2 S 757

Résultat n°4

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1903-1920

Cote

5 S 9887

Résultat n°5

Cession de biens par Victor PILLARD, demeurant à La Celle-sur-Loire à Pierre TRANCHANT : (29 janvier 1905), acte enregistré à Cosne-sur-Loire le 15 février 1905.

Date

-

Cote

1 J 494/79

Résultat n°6

Cession d'une parcelle de terrain par l'Etat, terrain appartenant à la Marine Impériale : plan.

Date

1869-1870

Cote

5 S 7619

Résultat n°7

Cession : correspondance, arrêtés (1837) ; entretien : (1898-1902).

Date

1837-1902

Cote

2 S 3059

Résultat n°8

GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 745

Résultat n°9

Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).

Date

-

Cote

1 J 504/34

Résultat n°10

Terrains, cessions, aliénations, alignements : correspondance,arrêtés, plans, rapports.

Date

1889-1897

Cote

5 S 9661

Résultat n°11

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 740

Résultat n°12

Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.

Date

1906

Cote

5 S 10584

Résultat n°13

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 584

Résultat n°14

Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions et cessions : (1911-1939) ; affaires diverses : (1931) ; permissions de voirie, distributeurs d'essence, lignes d'énergie électrique, câble téléphonique : (1931-1939) ; Mornay-sur-Allier, pont, réglement de la circulation : (1931-1940) ; travaux : (1932-1938) ; plantations : (1934-1936).

Date

1911-1940

Cote

2 S 2242

Résultat n°15

ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 689

Résultat n°16

POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 605

Résultat n°17

Terrains, cessions, acquisitions, : instructions, correspondance, arrêtés, plans.

Date

1914-1916

Cote

5 S 9749

Résultat n°18

2 S 713

Date

1800-1900

Cote

2 S 713

Résultat n°19

Terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.

Date

1906

Cote

5 S 10583

Résultat n°20

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 748