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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    (An VIII).

    Date

    an VIII

    Cote

    27 L 26

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VIII).
  2. Résultat n°2

    Jean Goddet. - lycée de Nevers : travaux d'art plastique, correspondance ; Louis Goddet. - caisse mutuelle d'allocation familiale agricole : relevés.

    Date

    1944

    Cote

    101 J 86

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Archives privées de la famille Goddet
    • Vie privée
    • Jean Goddet. - lycée de Nevers : travaux d'art plastique,...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  3. Résultat n°3

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  4. Résultat n°4

    1922-1926.

    Cote

    101 J 47

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprise commerciale en association Goddet frères
    • Association en participation Goddet frères
    • Comptabilité
    • Comptabilité générale : grands livres.
    • 1922-1926.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  5. Résultat n°5

    Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 92

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 92 - Patrimoine public
    • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
  6. Résultat n°6

    1928-1938.

    Cote

    101 J 53

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprise commerciale en association Goddet frères
    • Société Goddet frères
    • Comptabilité
    • Comptabilité générale : grand livre.
    • 1928-1938.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  7. Résultat n°7

    Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

    Cote

    1 J 504/15

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 3 - Famille de BEZE
    • Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  8. Résultat n°8

    Flez-Cuzy, hameau de Cuzy, travaux défensifs : correspondance.

    Date

    1833

    Cote

    3 S 6906

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Flez-Cuzy, hameau de Cuzy, travaux défensifs : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  9. Résultat n°9

    Factures.

    Date

    1938-1942

    Cote

    101 J 13

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Comptabilité générale
    • Factures.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  10. Résultat n°10

    Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux, ventes d'arbres : (An III) ; - Justice, frais, bâtiments, personnel, jurés ; - Ponts et Chaussées, travaux, adjudication ; - Canaux, routes, ateliers de charité.

    Date

    an III

    Cote

    4 L 17-1

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • Affaires diverses : (An III et s. d.) - Bois nationaux,...
  11. Résultat n°11

    Correspondance.

    Date

    1939-1942

    Cote

    101 J 44

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Chambre de commerce et d'industrie de la Nièvre
    • Correspondance.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  12. Résultat n°12

    (An VI).

    Date

    an VI

    Cote

    27 L 13

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VI).
  13. Résultat n°13

    Location du terrain ; construction des usines et du local de carbonisation ; fournitures et matériaux ; autorisation de dépôt de bois.

    Date

    1942-1943

    Cote

    101 J 80

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
    • Usines de Thianges et Fromageot
    • Gestion technique
    • Location du terrain ; construction des usines et du...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  14. Résultat n°14

    Transport du bois, achat de bateaux : correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    101 J 35

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Entreprises commerciales en propre
    • Exploitation forestière
    • Transport et affrétement
    • Transport du bois, achat de bateaux : correspondance.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  15. Résultat n°15

    Rigole prenant les eaux de la rivière d'Yonne pour les conduire au bief de partage du Canal du Nivernais, projet d'établissement.

    Date

    1836-1840

    Cote

    3 S 8212

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Rigole prenant les eaux de la rivière d'Yonne pour...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  16. Résultat n°16

    - Bois nationaux, visite : (An III) ; (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995) - Biches, usages, demande d'autorisation pour prendre du bois : pétition, arrêté du Conseil de District (séance publique du 5 janvier 1793).

    Date

    1793-an III

    Cote

    8 L 56

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 8 L - DISTRICT DE MOULINS-ENGILBERT
    • 3 - DIVERS
    • - Bois nationaux, visite : (An III) ; (Don des Archives...
  17. Résultat n°17

    Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés, rapports, correspondance.

    Date

    1913-1931

    Cote

    3 S 9190

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • 1 - Embarquement des flots
    • Embarquements, réglementation : instructions, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  18. Résultat n°18

    Négoce et coupes de bois (2). - forêts particulières (1907-1921) ; bois Genest (1939), forêt de Fours (1939-1941), forêt de "la Chapelle" (1939), forêt de Beauregard à Fontenay en Vexin (1939), Guimond à Sautereau (1940-1941), forêt de la Baume et de la "petite chasse" à Aunay en Bazois (1939-1942), forêt de Saint-Martin du Puy (1939), Aunay et la Nocle Maulaix (1941), bois Briot et du bois du Cordat (1939-1940), bois Gaudinot (1940-1942), forêt de Belin du taillis de Bazoches à Aunay (1940-1942), coupe Montreuillon de Perrin à Chatillon-en-Bazois (1939-1940), forêt de Bizy (1939), taillis de Montaute à Epiry (1940), domaines du Rozay et "du Prieuré" à Saint-Georges sur la Pree (Cher) (1939), Lagrange à Saint-Bouize (Cher) (1940), pins de sciage des Talluelles (Indre-et-Loire) (1940), taillis de la forêt de Cigogne et du Merle à La Fermeté (1940), bois du Chagnet à Lormes (1941), bois de Gonzalez à Anglures-Laigle (1940), forêt de Saint-Réverien de Méline (1939-1940), taillis et futaies de Camille Blin à Bazoches (1940) ; cahier récapitulatif (1939-1942).

    Date

    1939-1942

    Cote

    101 J 28

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Entreprises commerciales en propre
    • Exploitation forestière
    • Bois et domaine, coupe de bois
    • Ventes et achats de coupes de forêts, affaires réalisées
    • Négoce et coupes de bois (2). - forêts particulières...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  19. Résultat n°19

    Ruisseaux flottables de Ligny et de Chausselas, réparation des bords, réclamation d'un riverain de l'Yonne.

    Date

    1830-1831

    Cote

    3 S 6904

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • Ruisseaux flottables de Ligny et de Chausselas, réparation...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  20. Résultat n°20

    Traversée, réglementation : corespondance.

    Date

    1858-1861

    Cote

    3 S 6779

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • CLAMECY Basseville
    • Traversée, réglementation : corespondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  21. Résultat n°21

    Digue, contestation entre un particulier et le "Commerce" des bois de la Haute-Yonne.

    Date

    1827-1831

    Cote

    3 S 6905

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 5 - Contentieux
    • Digue, contestation entre un particulier et le "Commerce"...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  22. Résultat n°22

    Répertoire du personnel, livre de paie.

    Date

    1892-1930

    Cote

    101 J 21

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Entreprises commerciales en propre
    • Exploitation forestière
    • Gestion du personnel
    • Répertoire du personnel, livre de paie.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  23. Résultat n°23

    Exploitation Bongard : correspondance (1936-1942), estimation de l'état général des coupes de bois (1940-1942), comptes d'exploitation (1937-1942), contrat d'exploitation (1941).

    Date

    1936-1942

    Cote

    101 J 40

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Association Blandin/ Bongard/ Saintoyen
    • Exploitation forestière
    • Exploitation Bongard : correspondance (1936-1942),...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  24. Résultat n°24

    "Coupe des poutures" : liste.

    Date

    1955

    Cote

    1 J 497/58

    • Contexte : Fonds Joseph Bruet

    • 1 - DOMAINE DU CHARMOIS
    • 2 - EXPLOITATION
    • 2 - Cultures
    • 3 - Bois
    • "Coupe des poutures" : liste.

    Producteur :

    Joseph Bruet, régisseur

  25. Résultat n°25

    Correspondance reçue et envoyée (1) (1909-1910;1939-1942).

    Date

    1909-1942

    Cote

    101 J 2

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Direction Générale
    • Correspondance
    • Correspondance reçue et envoyée (1) (1909-1910;1939-1942).

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  26. Résultat n°26

    Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ; - Coupes de bois, ventes ; - Contestations, contentieux ; - Gardes, inspecteurs.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 85

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 6 - BIENS NATIONAUX
    • Eaux et forêts - Bois nationaux : - Bois, délits ;...
  27. Résultat n°27

    (1792).

    Date

    1792

    Cote

    22 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1792).
  28. Résultat n°28

    Banque nationale pour le commerce et l'industrie, gestion des comptes bancaires.

    Date

    1938-1942

    Cote

    101 J 15

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Comptabilité générale
    • Banque nationale pour le commerce et l'industrie, gestion...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  29. Résultat n°29

    Constitution de la direction.

    Date

    Sans date

    Cote

    101 J 73

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
    • Constitution de l'entreprise Desmarais
    • Constitution de la direction.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  30. Résultat n°30

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 21

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  31. Résultat n°31

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    27 L 9

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An V).
  32. Résultat n°32

    (1793-An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    22 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1793-An II).
  33. Résultat n°33

    Société ACME et SNCF : expédition de traverses de bois, récapitulatif des expéditions, bordereaux de livraison (1949-1950), correspondance (1950).

    Date

    1949-1950

    Cote

    101 J 68

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Représentant en bois
    • Transport et affrétement
    • Transport par chemin de fer
    • Société ACME et SNCF : expédition de traverses de bois,...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  34. Résultat n°34

    Transport du bois, affaires diverses : correspondance, arrêtés, rapports, pétitions.

    Date

    1903-1910

    Cote

    3 S 4625

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 3 - Transport du bois
    • Transport du bois, affaires diverses : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  35. Résultat n°35

    La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige entre le propriétaire et la Compagnie des petites rivières (approvisionnement de Paris en bois de flottage).

    Date

    1838-1856

    Cote

    3 S 6799

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • CORBELIN (Ruisseau de)
    • La Chapelle-saint-André, forges de Corbelin, litige...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  36. Résultat n°36

    Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret, instructions, correspondance.

    Date

    1910-1933

    Cote

    3 S 9188

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • Réglementation, avis d'embarquement : rapports, décret,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  37. Résultat n°37

    Forêts particullières et tarification : estimation des coupes et des cubages.

    Date

    1949-1951

    Cote

    101 J 60

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Représentant en bois
    • Marché du bois en France: bois et domaine
    • Forêts particullières et tarification : estimation...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  38. Résultat n°38

    Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage du bois : (affiche 1811), (An 11-1812).

    Cote

    3 S 8210

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Clamecy, pont de Bethléem, reconstruction, flottage...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  39. Résultat n°39

    Navigation, approvisionnement de Paris, Cercy-la-Tour, port Marandat, dépôt de marchandises, réclamation : correspondance, avis, rapport, plan.

    Date

    1841-1842

    Cote

    3 S 10016

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 4 - Navigation
    • 3 - Transport du bois
    • Navigation, approvisionnement de Paris, Cercy-la-Tour,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  40. Résultat n°40

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  41. Résultat n°41

    Flottage du bois, réglementation, instructions, décisions ministérielles : arrêtés (affiches), correspondance.

    Date

    1814-1857

    Cote

    3 S 9517

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • Flottage du bois, réglementation, instructions, décisions...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  42. Résultat n°42

    Journal de caisse : livre journal.

    Date

    1922-1926

    Cote

    101 J 51

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprise commerciale en association Goddet frères
    • Association en participation Goddet frères
    • Comptabilité
    • Journal de caisse : livre journal.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  43. Résultat n°43

    Bateaux, jaugeages et journaux de bords : certificats et extraits de procès verbaux ; ouvriers travaillants sur une barge au bord de la Loire : photographie (s. d.).

    Date

    1874-1918

    Cote

    101 J 17

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Entreprises commerciales en propre
    • Construction de bâteaux et transport par eau
    • Bateaux, jaugeages et journaux de bords : certificats...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  44. Résultat n°44

    Inondation des 4 et 5 mai 1836, demande de secours par les marchands de bois : correspondance.

    Cote

    3 S 6913

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 1 - Réglementation
    • Inondation des 4 et 5 mai 1836, demande de secours...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  45. Résultat n°45

    (1791).

    Date

    1791

    Cote

    22 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1791).
  46. Résultat n°46

    Bongard, Colas, Conrad, recettes et dépenses : livre journal.

    Date

    1937-1939

    Cote

    101 J 57

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprise commerciale en association Goddet frères
    • Société Goddet frères
    • Comptabilité
    • Bongard, Colas, Conrad, recettes et dépenses : livre...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  47. Résultat n°47

    Transport du bois : correspondance (1941), Société Desmarais frères (1942), Société des produits métallurgiques de la société François Huet (1942), Chemin de fer ; service des colis postaux à Decize (1943), Société anonyme pour l'exploitation des sables et des graviers de Loire (1942-1943) : bordereaux de livraison.

    Date

    1941-1943

    Cote

    101 J 82

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
    • Usines de Thianges et Fromageot
    • Transport et affrétement
    • Transport du bois : correspondance (1941), Société...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  48. Résultat n°48

    - Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de bois ; - Feuille de route (fausse).

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 49

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Police ; - Coups et blessures ; - Vol de...
  49. Résultat n°49

    - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la Liberté, attentat ; - Vol, complicité de vol ; - Contributions, perception ; - Attaque ; - Vol de bois.

    Date

    an VI

    Cote

    14 L 61

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 7 - Procédures pour l'An VI
    • - Homicide ; - Infanticide ; - Treigny, Arbre de la...
  50. Résultat n°50

    Conseil municipal de Saint Léger des Vignes : correspondance.

    Date

    1919-1941

    Cote

    101 J 7

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Direction Générale
    • Correspondance
    • Conseil municipal de Saint Léger des Vignes : correspondance.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  51. Résultat n°51

    - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel...
  52. Résultat n°52

    Inondation de 1826, Decize, dépôt de bois, concessions.

    Date

    1825-1826

    Cote

    3 S 6660

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 5 - Autres crues
    • Inondation de 1826, Decize, dépôt de bois, concessions.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  53. Résultat n°53

    Compagnie des intéressés au flottage de la Haute-Yonne, réglementation et objets généraux.

    Date

    1831-1838

    Cote

    3 S 6898

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Compagnie des intéressés au flottage de la Haute-Yonne,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  54. Résultat n°54

    Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations ; - Gardes : procès-verbaux ; - Jugements.

    Date

    1791-an II

    Cote

    21 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
    • 5 - Eaux et Forêts
    • Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations...
  55. Résultat n°55

    Dépôts de bois par les marchands, réclamations.

    Date

    1824

    Cote

    3 S 7267

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 13 - Affaires générales
    • 3 - Objets divers
    • 3 - Dépôts divers
    • Dépôts de bois par les marchands, réclamations.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  56. Résultat n°56

    La Chapelle-Saint-André, port servant de dépôt aux bois de flottage.

    Date

    1838

    Cote

    3 S 6907

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 6 - Dépôts de bois
    • La Chapelle-Saint-André, port servant de dépôt aux...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  57. Résultat n°57

    Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du Commerce des Bois, contentieux : plans.

    Date

    1807-1814

    Cote

    3 S 6586

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 1 - Affaires générales
    • 3 - Contentieux - litiges
    • Rivières de Beuvron, rivière de Sozay, Compagnie du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  58. Résultat n°58

    (An VII).

    Date

    an VII

    Cote

    27 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An VII).
  59. Résultat n°59

    Négociants et acheteurs étrangers : correspondance (1945-1949) ; Westminster Foreign Bank Limited, gestion des comptes bancaires (1950-1951) et correspondance (1950-1951).

    Date

    1945-1951

    Cote

    101 J 65

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Représentant en bois
    • Marché du bois à l'étranger
    • Négociants et acheteurs étrangers : correspondance...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  60. Résultat n°60

    (1793-An II).

    Date

    1793-an II

    Cote

    22 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
    • 22 L - TRIBUNAL DE MOULINS-ENGILBERT
    • 6 - Affaires civiles et correctionnelles
    • 22 L 8-13 - Actes, minutes, procès-verbaux : - Bois...
    • (1793-An II).
  61. Résultat n°61

    Bois nationaux et communaux, délits, audiences : registres- (16 pluviôse An IV-16 frimaire An V) ; - (19 frimaire An V-29 messidor An V) ; - (29 messidor An V-19 nivôse An VI) ; - (19 nivôse An VI-3 pluviôse An VII). Audiences correctionnelles, plumitifs : - (9 fructidor An VI-17 germinal An VII) ; - (26 germinal An VII-16 brumaire An VIII). Chambre du Conseil, arrêtés, délibérations : registre (9 fructidor An IV-30 floréal An VIII). Voyage, affirmations : registre (11 pluviôse An IV-19 floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    26 L 2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 26 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CLAMECY
    • 2 - Autres registres
    • Bois nationaux et communaux, délits, audiences : registres-...
  62. Résultat n°62

    (An V).

    Date

    an V

    Cote

    27 L 12

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
    • 3 - Procédures criminelles
    • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
    • (An V).
  63. Résultat n°63

    Société Jean Boisson et Cie : livre de caisse.

    Date

    1940-1942

    Cote

    101 J 75

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
    • Usines de Thianges et Fromageot
    • Gestion comptable
    • Société Jean Boisson et Cie : livre de caisse.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  64. Résultat n°64

    Société du crédit immobilier de Decize : correspondance.

    Date

    1939-1940

    Cote

    101 J 8

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Direction Générale
    • Correspondance
    • Société du crédit immobilier de Decize : correspondance.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  65. Résultat n°65

    Flottage du bois.

    Date

    1867-1868

    Cote

    3 S 4943

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 7 - Objets divers
    • Flottage du bois.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  66. Résultat n°66

    Grand livre.

    Date

    1947-1949

    Cote

    101 J 77

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Chef d'exploitation de l'entreprise Desmarais Frères
    • Usines de Thianges et Fromageot
    • Gestion comptable
    • Grand livre.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  67. Résultat n°67

    Ports, droits : correspondance ; dépôts de bois, droits à percevoir : état.

    Date

    1849

    Cote

    3 S 10017

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 6 - Ports
    • 1 - Autres ports
    • Ports, droits : correspondance ; dépôts de bois, droits...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Compagnie générale de navigation, Société des mariniers affréteurs : carte des voies navigables en France (s. d.).

    Date

    Sans date

    Cote

    101 J 71

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprises commerciales en propre de René Goddet
    • Représentant en bois
    • Transport et affrétement
    • Transport par voie navigable
    • Compagnie générale de navigation, Société des mariniers...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  69. Résultat n°69

    - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions, répartition entre les communes, réductions : (1791) ; - Corps, porteurs de courriers, nomination : (1793) ; - Maximum : tableaux imprimés (An II) ; - Communes, frais de gestion : (An II) ; - Bois nationaux : état (An II) ; - Grenier à sel, biens, estimations : (An III) ; - Autel de la Patrie : lettre de la Société (An III) - Frais, dépenses ;

    Date

    1790-an III

    Cote

    10 L 15

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 10 L - DISTRICT DE SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Police, postillon, arrestation : (1790) ; - Contributions,...
  70. Résultat n°70

    Affaire Eugène Danjean : liquidation de la société, copies des lettres (5).

    Date

    1896-1897

    Cote

    101 J 42

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Tribunal de commerce de Nevers
    • Jugements rendus
    • Affaire Eugène Danjean : liquidation de la société,...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  71. Résultat n°71

    Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 3-14

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions,...
  72. Résultat n°72

    Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire (An IV) ; - Caisses, vérification : compte-rendu par les percepteurs (An IV) ; - La Plauderie, mines : (An IV) ; - Instruction : (An IV-An VI) ; - Police, émigrés : (An IV-An VIII) ; - Eaux et forêts, gardes, coupes de bois, adjudications ; instructions, correspondance ; - Contributions, dette publique ; - Dépenses administratives ; - Forges de la Marine, contributions ; - Armes, munitions, marine, gendarmerie.

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 7-8 - CANTON DE LA CHARITE
    • Affaires diverses : - Registres paroissiaux : inventaire...
  73. Résultat n°73

    Exploitation Blandin : estimation de l'état général des coupes de bois (1932-1941), correspondance (1932-1942), comptes d'exploitation (1939-1942) (3).

    Date

    1932-1942

    Cote

    101 J 39

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Association Blandin/ Bongard/ Saintoyen
    • Exploitation forestière
    • Exploitation Blandin : estimation de l'état général...

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  74. Résultat n°74

    Ouverture des écritures comptables : registre.

    Date

    1919-1922

    Cote

    101 J 45

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS GODDET
    • Entreprise commerciale en association Goddet frères
    • Association en participation Goddet frères
    • Comptabilité
    • Ouverture des écritures comptables : registre.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  75. Résultat n°75

    Rivière de Cure et ses affluents, flottage, nouveau réglement : correspondance, brochures (1858, 1865).

    Date

    1858-1865

    Cote

    3 S 10264

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 3 - Flottage sur la Cure
    • Rivière de Cure et ses affluents, flottage, nouveau...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76

    Fournisseurs, matériaux et fournitures : correspondance.

    Date

    1941

    Cote

    101 J 24

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Entreprises commerciales en propre
    • Exploitation forestière
    • Bois et domaine, coupe de bois
    • Ventes et achats de coupes de forêts, relations commerciales
    • Fournisseurs, matériaux et fournitures : correspondance.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  77. Résultat n°77

    Bateaux : livre de commande.

    Date

    1898-1912

    Cote

    101 J 19

    • Contexte : Philibert SAINTOYEN et René GODDET : Exploitants forestiers...

    • FONDS SAINTOYEN
    • Entreprises commerciales en propre
    • Construction de bâteaux et transport par eau
    • Bateaux : livre de commande.

    Producteur :

    Philibert SAINTOYEN et René GODDET

  78. Résultat n°78

    Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire riverain et un entrepreneur de flottage, jugement : correspondance, actes, plan.

    Date

    1837-1838

    Cote

    3 S 10261

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 1 - NAVIGATION
    • 5 - FLOTTAGE
    • 2 - Flottage par cours d'eau
    • MOTTE (Ruisseau de La)
    • Anticipations, détériorations, litige entre un propriétaire...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  79. Résultat n°79

    Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions, taxation : correspondance.

    Date

    an II-an III

    Cote

    13 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 13 L - SOCIETES POPULAIRES
    • 13 L 7-12 - SOCIETE POPULAIRE DE VARZY
    • Subsistances, autres effets (graines, bois...), réquisitions,...
  80. Résultat n°80

    Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises par un flotteur, conflit.

    Date

    1822-1824

    Cote

    3 S 6777

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 4 - YONNE
    • 8 - Navigation
    • 1 - Flottage sur l'Yonne
    • 4 - Dégâts - Dommages
    • Armes, port, propriété riveraines, dégradations commises...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).