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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Monument aux morts, construction : contrat.

    Date

    1921

    Cote

    1 M 4

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
    • 1 M - EDIFICES PUBLICS
    • Monument aux morts, construction : contrat.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  2. Résultat n°2

    Assurances, souscription et suivi : polices, avenants, rapports d'expertise, correspondance. - Assurance contre l'incendie des biens communaux (1885-1963). Responsabilité civile (1925-1954). Assurance des chevaux et voitures [pour le corbillard] (1925). Assurance contre les accidents du travail (1936-1954).

    Date

    1885-1963

    Cote

    4 D 4

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Assurances, souscription et suivi : polices, avenants,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  3. Résultat n°3

    Elections municipales, convocation des électeurs : arrêté (1878) ; opérations : procès-verbaux (1935-1971).

    Date

    1878-1971

    Cote

    1 K 8

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
    • 1 K - ELECTIONS
    • Elections municipales, convocation des électeurs :...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  4. Résultat n°4

    Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

    Date

    1923-1992

    Cote

    1 K 6

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
    • 1 K - ELECTIONS
    • Elections sénatoriales, élection de délégués : procès-verbaux.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  5. Résultat n°5

    Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable : délibérations, arrêtés.

    Date

    1948-1968

    Cote

    1 I 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 1 I - POLICE LOCALE
    • Fête nationale, désignation d'un régisseur comptable...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  6. Résultat n°6

    Soldats morts pour la France, concessions offertes par la commune : délibération.

    Date

    1920

    Cote

    4 H 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 4 H - MESURES D'EXCEPTION ET FAITS DE GUERRE
    • Guerre de 1914-1918
    • Soldats morts pour la France, concessions offertes...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  7. Résultat n°7

    Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

    Date

    1945-1962

    Cote

    1 K 4

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • K - ELECTIONS ET PERSONNEL
    • 1 K - ELECTIONS
    • Référendums : circulaires, projets de constitution...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  8. Résultat n°8

    Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires, tableaux.

    Date

    1948-1957

    Cote

    1 H 7

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement des classes 1950 à 1959 : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  9. Résultat n°9

    Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822) ; réparations : délibérations, devis (1822-1938) ; location : délibérations, baux, correspondance (1906-1964).

    Date

    1819-1964

    Cote

    2 M 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
    • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
    • Presbytère, acquisition : jugements, mainlevées (1819-1822)...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  10. Résultat n°10

    Exercices 1940 à 1944.

    Date

    1939-1945

    Cote

    1 L 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • L - FINANCES DE LA COMMUNE
    • 1 L - COMPTABILITE
    • Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
    • Exercices 1940 à 1944.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  11. Résultat n°11

    Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

    Date

    1855

    Cote

    2 N 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
    • 2 N - BOIS
    • Bois privé, autorisation de défrichement : avis.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  12. Résultat n°12

    Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations ; fonctionnement : délibérations, correspondance.

    Date

    1884-1928

    Cote

    1 R 12

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Ecoles congréganistes et privées, ouverture : déclarations...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  13. Résultat n°13

    Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet de statuts [années 1890], délibérations, statuts, mémoires de fournitures, budget (1930-1961).

    Date

    [1890]-1961

    Cote

    1 R 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Caisse des écoles, création et fonctionnement : projet...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  14. Résultat n°14

    Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, arrêtés.

    Date

    1903-1948

    Cote

    1 I 7

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 1 I - POLICE LOCALE
    • Corbillard, achat, conduite et tarification : délibérations,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  15. Résultat n°15

    Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à la route nationale n° 151, alignement : rapports (1877-1888) ; racordement du chemin rural de La Charbonnière : délibérations, procès-verbal estimatif, acquisition amiable (1904-1906).

    Date

    1877-1906

    Cote

    1 O 15

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
    • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
    • Petite et grande voirie
    • Chemin de moyenne communication n° 38 du Tremblay à...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  16. Résultat n°16

    Propriétaires, maisons habitées et terres labourables, dénombrement : tableau.

    Date

    1820

    Cote

    5 F 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
    • 5 F - STATISTIQUES GENERALES
    • Propriétaires, maisons habitées et terres labourables,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  17. Résultat n°17

    Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires, tableaux.

    Date

    1939-1947

    Cote

    1 H 6

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement des classes 1940 à 1949 : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  18. Résultat n°18

    Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages : délibérations, procès-verbaux d'estimation des coupes, rôle divisaire des charges assises sur les bois, notes, listes d'affouagistes, listes de bûcherons, bulletins de salaire, décomptes de dépenses, quittances.

    Date

    1951-1963

    Cote

    2 N 5

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
    • 2 N - BOIS
    • Forêt communale de Raveau, exploitation et affouages...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  19. Résultat n°19

    Contentieux engageant la commune, suivi : extraits de délibérations, arrêtés, actes notariés, rapports d'architecte, jugements, exploits d'huissiers, correspondance. - Boisson [anticipation de terrain] (1831-1832). Fourneau de Raveau [dégradation d'un conduit] (1832). Seque [droit d'usage et construction nouvelle] (1842). Commune de Champvoux [chemin vicinal n° 5] (1879-1880). De Lambel [lavoir communal] (1879-1888). Etat [droits de passage dans la forêt des Bertranges] (1881). Gagnepain [chemin rural de Chazué à la route de La Charité à Soury] (1885). Droits à l'affouage (après 1883-1899). De Lambel [chemin vicinal n° 6] (1887-1891). Cendre [carrière communale] (1912). Baron de La Longuinière [concession] (1942). Société forestière de Tamnay-en-Bazois [dommages dans les bois] (1953).

    Date

    1831-1953

    Cote

    4 D 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • D - ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • 4 D - CONTENTIEUX
    • Contentieux engageant la commune, suivi : extraits...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  20. Résultat n°20

    Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté (1873), délibération (1878). Foires extérieures, changement de date : extraits de délibérations (1931-1932).

    Date

    1873-1932

    Cote

    4 F 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
    • 4 F - SUBSISTANCES
    • Foires. - Foire à Raveau, demande de création : arrêté...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  21. Résultat n°21

    Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.

    Date

    1914-1919

    Cote

    1 H 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement : circulaires, tableaux, listes de réformés.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  22. Résultat n°22

    Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation : déclarations d'ouverture, circulaires, arrêtés, arrêtés de fermeture.

    Date

    1873-1974

    Cote

    1 I 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 1 I - POLICE LOCALE
    • Débits de boissons, ouverture, fermeture et réglementation...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  23. Résultat n°23

    Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.

    Date

    1961

    Cote

    3 F 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
    • 3 F - AGRICULTURE
    • Récolte ou stock de vin, déclaration : registre.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  24. Résultat n°24

    Recensement : tableau.

    Date

    1876-1877

    Cote

    1 H 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement : tableau.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  25. Résultat n°25

    Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation d'un inspecteur : arrêté.

    Date

    1959

    Cote

    5 I 11

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 5 I - HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
    • Service vétérinaire. - Inspection des viandes, désignation...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  26. Résultat n°26

    Classe ou école, fermeture : délibérations, notification. - Ecole du Bois de Raveau (1958). Troisième classe de l'école de Raveau (1976).

    Date

    1958-1976

    Cote

    1 R 4

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • R - INSTRUCTION PUBLIQUE - SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • 1 R - INSTRUCTION PUBLIQUE
    • Classe ou école, fermeture : délibérations, notification....

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  27. Résultat n°27

    Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux à Soury, construction : rapports, états des terrains à occuper, profils, devis, plans, délibérations, déclaration d'utilité publique, tableau des indemnités, soumissions, actes d'acquisition, procès-verbal d'adjudication, procès-verbal de réception.

    Date

    1881-1920

    Cote

    1 O 11

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
    • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
    • Petite et grande voirie
    • Chemin vicinal n° 8 [ex chemin rural] des Bertignaux...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  28. Résultat n°28

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1910-1937

    Cote

    1 G 7

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • G - CONTRIBUTIONS - ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • 1 G - IMPOTS DIRECTS
    • Cadastre dit napoléonien, établi en 1829.
    • Matrice des propriétés bâties.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  29. Résultat n°29

    Mobilisation agricole, préparation : circulaires.

    Date

    1938-1939

    Cote

    6 F 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
    • 6 F - MESURES D'EXCEPTION
    • Mobilisation agricole, préparation : circulaires.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  30. Résultat n°30

    Cimetière, tarif de concession de terrain : délibérations, arrêtés, correspondance (1854-1935) ; concession : minutes des actes (1879-1925).

    Date

    1854-1935

    Cote

    4 N 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • N - BIENS COMMUNAUX - TERRES - BOIS - EAUX
    • 4 N - PROPRIETES ET DROITS DIVERS
    • Cimetière, tarif de concession de terrain : délibérations,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  31. Résultat n°31

    Exploitations agricoles, recensement : liste.

    Date

    1955

    Cote

    3 F 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • F - POPULATION - ECONOMIE SOCIALE
    • 3 F - AGRICULTURE
    • Exploitations agricoles, recensement : liste.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  32. Résultat n°32

    Exercices 1958 à 1964 [inclut les délibérations].

    Date

    1958-1964

    Cote

    1 L 5

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • L - FINANCES DE LA COMMUNE
    • 1 L - COMPTABILITE
    • Budget, préparation et exécution : budgets primitifs,...
    • Exercices 1958 à 1964 [inclut les délibérations].

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  33. Résultat n°33

    Recensement des classes 1920 à 1929 : circulaires, tableaux, avis d'inscription (classe 1925).

    Date

    1920-1930

    Cote

    1 H 4

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement des classes 1920 à 1929 : circulaires,...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  34. Résultat n°34

    Etrangers, inscription : registres.

    Date

    1922-1965

    Cote

    2 I 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 2 I - POLICE GENERALE
    • Etrangers, inscription : registres.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  35. Résultat n°35

    Recensement : tableaux reliés.

    Date

    1860-1875

    Cote

    1 H 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • H - AFFAIRES MILITAIRES
    • 1 H - RECRUTEMENT
    • Recensement : tableaux reliés.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  36. Résultat n°36

    Edifices publics, travaux et réparations : cahiers des charges, devis et détails estimatifs, procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1825-1938

    Cote

    1 M 1

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • M - EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS...
    • 1 M - EDIFICES PUBLICS
    • Edifices publics, travaux et réparations : cahiers...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  37. Résultat n°37

    Route nationale n° 7, entretien : lettre (1898).

    Date

    1898

    Cote

    1 O 14

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • O - TRAVAUX PUBLICS - VOIRIE - MOYENS DE TRANSPORT...
    • 1 O - TRAVAUX PUBLICS ET VOIRIE EN GENERAL
    • Petite et grande voirie
    • Route nationale n° 7, entretien : lettre (1898).

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  38. Résultat n°38

    Carnet de santé, remise : circulaire.

    Date

    1958

    Cote

    5 I 5

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • I - POLICE - HYGIENE PUBLIQUE - JUSTICE
    • 5 I - HYGIENE PUBLIQUE ET SALUBRITE
    • Carnet de santé, remise : circulaire.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  39. Résultat n°39

    Accident du travail, constatation du décès : certificat médical.

    Date

    1825

    Cote

    5 Q 3

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
    • Q - ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • 5 Q - APPLICATION DES LOIS D'ASSISTANCE ET DE PREVOYANCE
    • Accident du travail, constatation du décès : certificat...

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.

  40. Résultat n°40

    Etat de sections.

    Date

    1829

    Cote

    1 G 2

    • Contexte : Archives communales de Raveau

    • ARCHIVES MODERNES
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    • Cadastre dit napoléonien, établi en 1829.
    • Etat de sections.

    Producteur :

    Mairie de Raveau. Société d'assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Raveau.