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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Receveur de District, comptes, vérification, jugement : correspondance, arrêt (An XIII-1811).
Cote
7 L 20
 Date
an XIII-1811
 Lieu
Decize (District de)
 Type de document
Correspondance, Arrêt

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
  • 2 - FINANCES
  • Receveur de District, comptes, vérification, jugement...
Résultat n°2

Paiement d'une somme par les villes et communautés afin d'être dispensées de donner "un homme vivant et mourant pour les offices municipaux" : arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 24 décembre 1759 : extrait des registres du Conseil d'Etat (1760) ; arrêt du 17 mai 1760 : extrait des registres du Conseil d'Etat (affiche 1760) ; correspondance (1760).
Cote
BB 1
 Date
1759-1760
 Lieu - Type de document
Arrêt, Affiche, Extrait (d'un registre), Correspondance

  • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

  • ARCHIVES ANCIENNES
  • SERIE BB : ADMINISTRATION COMMUNALE
  • Paiement d'une somme par les villes et communautés...
Résultat n°3

Arrêts du Conseil, enregistrement : lettres patentes et proclamation du Roi ( table) (23 novembre 1788-4 septembre 1790).
Cote
1 L 7
 Date
1788-1790
 Lieu - Type de document
Lettre patente, Arrêt

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
  • 1 - Lois et décrets
  • Arrêts du Conseil, enregistrement : lettres patentes...
Résultat n°4

Pont suspendu, atterrissements, propriété : arrêt du Conseil d'Etat.
Cote
3 S 7133
 Date
1849
 Lieu
Loire (Rivière de), Saint-Thibault (Pont de)
 Type de document
Arrêt

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 4 - Ponts
  • SAINT-THIBAULT
  • Pont suspendu, atterrissements, propriété : arrêt du...
Résultat n°5

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 23 juillet 1783, révision - enquête dans les communes.
Cote
3 S 7131
 Date
1912
 Lieu - Type de document
Arrêt

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 2 - FLEUVES
  • 1 - LOIRE
  • 10 - Inondations
  • 6 - Inondations : généralités
  • 1 - Etudes-enquêtes
  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 23 juillet 1783,...