Aide à la recherche

E Dépôt 218 Prémery

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

AA art. 1-1 ; BB art. 1-3 ; CC art. 1-3 ; 1 D art. 1-2 ; 2 D art. 1-2 ; FF art. 1-1 ; 2 H art. 1-1 ; 4 H art. 1-1 ; HH art. 1-1 ; 2 M art. 1-2 ; 1 N art. 1-1 ; 1 O art. 1-1

Date

1705-1824

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

19

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Mots clés typologiques

Recherche détaillée

Paiement d'une somme par les villes et communautés afin d'être dispensées de donner "un homme vivant et mourant pour les offices municipaux" : arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 24 décembre 1759 : extrait des registres du Conseil d'Etat (1760) ; arrêt du 17 mai 1760 : extrait des registres du Conseil d'Etat (affiche 1760) ; correspondance (1760).

Autres Cotes

BB 1

Date

1759-1760

Mots clés matières

Officier (municipal)

Mots clés typologiques

Arrêt, Affiche, Extrait (d'un registre), Correspondance