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  1. Résultat n°1

    Receveur de District, comptes, vérification, jugement : correspondance, arrêt (An XIII-1811).

    Date

    an XIII-1811

    Cote

    7 L 20

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 2 - FINANCES
    • Receveur de District, comptes, vérification, jugement...
  2. Résultat n°2

    Paiement d'une somme par les villes et communautés afin d'être dispensées de donner "un homme vivant et mourant pour les offices municipaux" : arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 24 décembre 1759 : extrait des registres du Conseil d'Etat (1760) ; arrêt du 17 mai 1760 : extrait des registres du Conseil d'Etat (affiche 1760) ; correspondance (1760).

    Date

    1759-1760

    Cote

    BB 1

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES ANCIENNES
    • SERIE BB : ADMINISTRATION COMMUNALE
    • Paiement d'une somme par les villes et communautés...
  3. Résultat n°3

    Arrêts du Conseil, enregistrement : lettres patentes et proclamation du Roi (+ table) (23 novembre 1788-4 septembre 1790).

    Date

    1788-1790

    Cote

    1 L 7

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 1 - ACTES DU POUVOIR CENTRAL
    • 1 - Lois et décrets
    • Arrêts du Conseil, enregistrement : lettres patentes...
  4. Résultat n°4

    Pont suspendu, atterrissements, propriété : arrêt du Conseil d'Etat.

    Date

    1849

    Cote

    3 S 7133

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 4 - Ponts
    • SAINT-THIBAULT
    • Pont suspendu, atterrissements, propriété : arrêt du...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  5. Résultat n°5

    Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 23 juillet 1783, révision - enquête dans les communes.

    Date

    1912

    Cote

    3 S 7131

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 10 - Inondations
    • 6 - Inondations : généralités
    • 1 - Etudes-enquêtes
    • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi du 23 juillet 1783,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).