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Résultat n°1

COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

Date

1806-1889

Cote

2 S 619

Résultat n°2

Police de la navigation mesures : correspondance, arrêté du préfet de la Nièvre ; levées de plans : correspondance, extrait du registre des arrêtés de la Préfecture de la Loire Intérieure (affiche 1841).

Date

1838-1843

Cote

3 S 11005

Résultat n°3

Produits des francs-bords et terrains dépendant du canal, adjudication du 1er janvier 1920 au 31 décembre 1924 : affiche.

Date

1919

Cote

3 S 11511

Résultat n°4

Référendums : circulaires, projets de constitution soumis au vote [format affiche], feuilles des bulletins blancs, feuilles de dépouillement, procès-verbaux.

Date

1945-1962

Cote

1 K 4

Résultat n°5

Rechargement, adjudication des travaux : affiche.

Date

1897

Cote

2 S 8372

Résultat n°6

Port des Loges, quai, aqueduc, construction de rampes d'abordage : correspondance, adjudication, soumissions, affiche (1844).

Date

1843-1844

Cote

3 S 10894

Résultat n°7

Achun, traverse, terrains, acquisitions, bornages, alignements, travaux divers, demandes d'autorisations : plans, affiches.

Date

1841-1878

Cote

3 S 4851

Résultat n°8

"Reproduction du poisson, réserves de pêche, publication des emplacements mis en réserve et où la pêche est absolument défendue" : avis (affiche).

Date

1921

Cote

7 S 11446

Résultat n°9

Circulation sur les voies publiques, réglementation : arrêté préfectoral (affiche ).

Date

1896

Cote

2 S 11487

Résultat n°10

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COURCELLES, VARZY, CLAMECY, SAINT-PIERRE-DU-MONT, MORACHES, HUBANS, ASNAN, BRINON, GRENOIS, LURCY-LE-BOURG, traverses, construction, indemnités pour expropriations : listes nominatives, jugements, procès-verbaux, correspondance, affiches.

Date

1833-1849

Cote

2 S 10072

Résultat n°11

Adjudications : rapports, arrêtés, cahier des charges, correspondance, affiche.

Date

1820-1862

Cote

3 S 8496

Résultat n°12

Le Guétin, construction, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1838-1839

Cote

3 S 8741

Résultat n°13

Instructions, délibérations, correspondance, arrêtés (affiches).

Date

1897-1899

Cote

3 S 9049

Résultat n°14

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1924

Cote

3 S 9335

Résultat n°15

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.

Date

1854-1858

Cote

3 S 8886

Résultat n°16

Enquête parcellaire : affiche (1881).

Date

1881

Cote

5 S 7644

Résultat n°17

Travaux publics, adjudications d'ouvrages : affiche (1848)- Eboulement d'un rocher, enlèvement, construction d'une bâche en bois au pied de l'éboulement.

Date

1848

Cote

3 S 11482

Résultat n°18

Terrains, bâtiments dépendant de l'usine, amodiation : correspondance, plan, affiche.

Date

1840-1842

Cote

3 S 8821

Résultat n°19

Police de la navigation, réglement : affiche.

Date

1902

Cote

3 S 7403

Résultat n°20

Salaires et traitements

Date

1925-1964

Cote

104 J 165