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  1. Résultat n°1

    Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1990-1998) ; administration : bail commercial (1996), contrat de location-gérance (acte sous seing privé, 1998), procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    110 J 16

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • SARL MECA 58,garage et loueur de fonds à Nevers et...
    • Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de...
  2. Résultat n°2

    Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993), rapports du commissaire aux comptes (exercices 1989-1991), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993), acte sous seing privé de cession de clientèle par la Sa Foucher-Lebrun à la Sarl "Le Chai Saint-Vincent" à Crosne (Essonne) le 5 octobre 1994, rapport de simulation financière établi par la Banque de France, succursale de Nevers (mai 1994).

    Date

    1989-1994

    Cote

    110 J 2

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

    • GROUPE FOUCHER-LEBRUN
    • Sa Foucher-Lebrun, négociant en vins à Alligny-Cosne
    • Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993),...