Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 2
Période
  • 2
    • 2
    • 2
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Sujets
  • 2
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 2

  • sur 1
2 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1990-1998) ; administration : bail commercial (1996), contrat de location-gérance (acte sous seing privé, 1998), procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1998).
Cote
110 J 16
 Date
1990-1998
 Lieu
Nevers, Varennes-Vauzelles
 Type de document
Acte sous seing privé, Bail immobilier, Acte de société

  • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

  • SARL MECA 58,garage et loueur de fonds à Nevers et...
  • Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de...
Résultat n°2

Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993), rapports du commissaire aux comptes (exercices 1989-1991), procès-verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration (1993), acte sous seing privé de cession de clientèle par la Sa Foucher-Lebrun à la Sarl "Le Chai Saint-Vincent" à Crosne (Essonne) le 5 octobre 1994, rapport de simulation financière établi par la Banque de France, succursale de Nevers (mai 1994).
Cote
110 J 2
 Date
1989-1994
 Lieu
Alligny-Cosne, Crosne (Essonne)
 Type de document
Bilan comptable, Procès-verbal de réunion, Acte sous seing privé

  • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté

  • GROUPE FOUCHER-LEBRUN
  • Sa Foucher-Lebrun, négociant en vins à Alligny-Cosne
  • Bilans arrêtés au 30 septembre (exercices 1992-1993),...