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  1. Résultat n°1

    Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de dépôt, extraits du registre du commerce et des sociétés (1990-1998) ; administration : bail commercial (1996), contrat de location-gérance (acte sous seing privé, 1998), procès-verbaux d'assemblées générales (1990-1998).

    Date

    1990-1998

    Cote

    110 J 16

    • Contexte : Fonds d'archives d'entreprises nivernaises en difficulté
    • SARL MECA 58,garage et loueur de fonds à Nevers et...
    • Immatriculation : statuts (1990,1998), récépissés de...