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159 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.

Date

1874

Cote

5 S 7678

Résultat n°2

Terrains, acquisition.

Date

1863

Cote

5 S 7616

Résultat n°3

2 S 570

Date

1800-1900

Cote

2 S 570

Résultat n°4

Terrains, acquisitions.

Date

1903-1906

Cote

5 S 8096

Résultat n°5

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1903-1920

Cote

5 S 9887

Résultat n°6

Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

Date

1846-1849

Cote

2 S 10054

Résultat n°7

Lignes de Nevers à Corbigny et de Cosne à Saint-Amand, terrains, acquisitions ; agent des acquisitions, assermentation.

Date

1900-1906

Cote

5 S 8184

Résultat n°8

Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).

Date

1928-1939

Cote

2 S 2237-bis

Résultat n°9

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

Date

1800-1933

Cote

2 S 705

Résultat n°10

Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité par un propriétaire : correspondance.

Date

1903

Cote

5 S 11194

Résultat n°11

Saint-Pierre-le-Moutier, gare, terrain, acquisition : arrêté de cessibilité,plan, rapport, correspondance.

Date

1899

Cote

5 S 9804

Résultat n°12

Terrains, acquisitions, réclamations de divers propriétaires : correspondance, rapports.

Date

1902-1905

Cote

5 S 9950

Résultat n°13

Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1874

Cote

5 S 7670

Résultat n°14

Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

Date

1873

Cote

5 S 7655

Résultat n°15

Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1849-1881

Cote

2 S 10039

Résultat n°16

Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

Date

1826-1839

Cote

2 S 10042

Résultat n°17

Terrains, acquisitions.

Date

1881-1889

Cote

5 S 8004

Résultat n°18

Propriétés à acquérir : plan parcellaire.

Date

1905

Cote

5 S 8145

Résultat n°19

Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

Date

1907-1910

Cote

5 S 10658

Résultat n°20

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

Date

1817-1836

Cote

2 S 10516