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  1. Résultat n°1

    Maternité, suivi des hospitalisées : fiches d'observation.

    Date

    1971

    Cote

    H dépôt 10/223

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 6 - Archives médicales
    • 6 - 2 - Dossiers médicaux
    • Maternité, suivi des hospitalisées : fiches d'observation.
  2. Résultat n°2

    Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910 : budgets, compte administratif, délibérations, états, titres de recette, mémoires, mandats de paiement, compte de gestion.

    Date

    1909-1911

    Cote

    X 125

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Clamecy, comptabilité de l'exercice 1910...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  3. Résultat n°3

    Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1922 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, actes notariés, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.

    Date

    1921-1923

    Cote

    X 111

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  4. Résultat n°4

    Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation et de radiologie : circulaires.

    Date

    1919

    Cote

    X 3122

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hôpitaux, nécessité d'installations de stérilisation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  5. Résultat n°5

    Dossiers thématiques de la direction « 2008 » : circulaires, études, rapports, comptes-rendus de réunion, contrat, plaquettes, correspondance. - « CRAM CPAM ». « Plan de formation 2007 - 2008 ». « DRASS ». « DDASS ». « ARH ». « Courrier ». « Blanchisserie ». « CBU ». « Réunions CPAM ». « Panache 2008 ». « FHF ».

    Date

    2005-2008

    Cote

    H dépôt 10/286

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 - 4 - Organisation générale de l'établissement
    • Dossiers thématiques de la direction « 2008 » : circulaires,...
  6. Résultat n°6

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité de l'exercice 1923 : états, pièces comptables justificatives.

    Date

    1923-1925

    Cote

    X 321/1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, comptabilité...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  7. Résultat n°7

    Personnel, état : une liste.

    Date

    1881

    Cote

    H dépôt 10/18

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • K - Personnel
    • Personnel laïc de toutes catégories
    • 11 - Tableaux d'effectifs
    • Personnel, état : une liste.
  8. Résultat n°8

    Horaires, application des quarante heures : rapport du président de la commission administrative.

    Date

    [1936]

    Cote

    H dépôt 10/42

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • K - Personnel
    • Personnel laïc de toutes catégories
    • 20 - Horaires
    • Horaires, application des quarante heures : rapport...
  9. Résultat n°9

    Docteur Bernard Chasseigne, dossier individuel : délibérations, arrêtés, correspondance.

    Date

    1974-1976

    Cote

    H dépôt 10/346

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 2 - Personnel
    • 2 - 6 - Gestion des carrières (dossiers individuels)
    • Docteur Bernard Chasseigne, dossier individuel : délibérations,...
  10. Résultat n°10

    Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative : délibérations, cahiers des charges, devis, soumissions, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1915-1930) ; acquisition, gestion ou aliénation des propriétés : délibérations,décret, procès-verbal d'enquête, plan du domaine de la Beue à Varennes-lès-Nevers, actes notariés, correspondance (1915-1930) ; Centre nivernais de Rééducation professionnelle des Mutilés de la guerre rattaché à l'hôpital général, comptabilité des exercices 1916 à 1919 : budgets, correspondance (1915-1918).

    Date

    1915-1930

    Cote

    X 266

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Nevers, activité de la commission administrative...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  11. Résultat n°11

    Commissions paritaires départementales, élections : circulaires, listes de candidats, listes du personnel, arrêtés, délibérations, correspondance.

    Date

    1959-1969

    Cote

    H dépôt 10/16

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • K - Personnel
    • Organisation générale du personnel
    • 8-9 - Commissions paritaires départementales
    • Commissions paritaires départementales, élections :...
  12. Résultat n°12

    Compte de gestion en matières 1944 : 2 ex. de l'état de distribution des objets de consommation.

    Date

    1944

    Cote

    H dépôt 10/151

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • P - Economat
    • 172 - Comptes de gestion et d'exploitation
    • Compte de gestion en matières 1944 : 2 ex. de l'état...
  13. Résultat n°13

    Maternité, accouchements et interventions chirurgicales : livre-journal.

    Date

    1974-1976

    Cote

    H dépôt 10/205

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 6 - Archives médicales
    • 6 - 1 - Registres d'entrées et de soins
    • Maternité, accouchements et interventions chirurgicales :...
  14. Résultat n°14

    Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à 1870, 1874 à 1878 : budgets, états, pièces justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1860-1879

    Cote

    X 335

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Varzy, comptabilité des exercices 1865 à...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  15. Résultat n°15

    Affaires diverses, information et suivi : délibérations, notes, correspondance.

    Date

    1812-1905

    Cote

    H dépôt 10/86

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • L - Administration générale
    • 68 - Affaires diverses
    • Affaires diverses, information et suivi : délibérations,...
  16. Résultat n°16

    Service financier, délégation de signature : procurations.

    Date

    1983

    Cote

    H dépôt 10/337

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 2 - Personnel
    • 2 - 1 - Documents généraux
    • 2 - 1 - 2 - Organisation des services
    • Service financier, délégation de signature : procurations.
  17. Résultat n°17

    Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 : budgets et chapitres additionnels reliés.

    Date

    1916

    Cote

    X 843

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Budgets et comptes.
    • Hospices, comptabilité des exercices 1916 et 1917 :...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  18. Résultat n°18

    Budgets, préparation : circulaires, rapports, budget primitif, décision modificative, états prévisionnels des recettes et des dépenses, arrêtés, correspondance. - Année 2005 (2004-2005). Année 2006 (2006). Année 2007 (2006-2007).

    Date

    2004-2007

    Cote

    H dépôt 10/352

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 3 - Services financiers et économiques
    • 3 - 1 - Comptabilité de l'ordonnateur
    • 3 - 1 - 1 - Documents généraux
    • Budgets, préparation : circulaires, rapports, budget...
  19. Résultat n°19

    Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices 1884 à 1886, 1888 à 1895 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1883-1896

    Cote

    X 292

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Saint-Saulge, comptabilité des exercices...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  20. Résultat n°20

    Long séjour, statistiques des années 1998 à 2000 et 2004 : tableaux numériques (1998-2001, 2004-2005).

    Date

    1998-2005

    Cote

    H dépôt 10/388

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 5 - Population (hospitalisations et consultations)
    • 5 - 1 - Documents généraux
    • 5 - 1 - 4 - Statistiques
    • Long séjour, statistiques des années 1998 à 2000 et...
  21. Résultat n°21

    Hospice de Nevers, activité de la commission administrative (travaux, baux principalement) : délibérations, devis, soumissions, cahiers de charges, procès-verbaux d'adjudication, marchés, actes notariés, correspondance (1907-1910) ; acquisition ou aliénation de propriétés : délibérations, enquêtes, actes notariés, correspondance (1904-1910).

    Date

    1904-1910

    Cote

    X 263

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, activité de la commission administrative...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  22. Résultat n°22

    Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés, enquêtes de commodo et d'incommodo, correspondance (an X-1881) ; reconstruction et travaux : délibérations, détails estimatifs, mémoires, mandats, correspondance (1827-1872).

    Date

    1801-1881

    Cote

    X 17

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de La Charité, rentes : délibérations, arrêtés,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  23. Résultat n°23

    Démarche qualité, boîte « CR Cellule Qualité 2010-2 » : notes, comptes-rendus, pièces annexes, bordereaux d'envoi.

    Date

    2010

    Cote

    H dépôt 10/322

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 1 - Administration générale de l'établissement
    • 1 - 4 - Organisation générale de l'établissement
    • Démarche qualité, boîte « CR Cellule Qualité 2010-2 » :...
  24. Résultat n°24

    Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1842, 1846 à 1855, 1869, 1873, 1877 à 1886, 1889 à 1896, 1925, 1928 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1843-1928) ; comptabilité des exercices 1886 à 1926 : comptes administratifs (1887-1927).

    Date

    1843-1928

    Cote

    X 188

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Lormes, comptabilité des exercices 1842,...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  25. Résultat n°25

    Dépôts reçus par l'économe, enregistrement : registre à souche.

    Date

    1950-1985

    Cote

    H dépôt 10/244

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 5 - Population (hospitalisations et consultations)
    • 5 - 2 - Documents afférents aux dépôts faits par les...
    • Dépôts reçus par l'économe, enregistrement : registre...
  26. Résultat n°26

    Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice 1917 : délibérations, budgets, états, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, titres de recette, traités de gré à gré, mémoires, mandats de payement, compte administratif, comptes de gestion.

    Date

    1916-1918

    Cote

    X 106

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Château-Chinon, comptabilité de l'exercice...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  27. Résultat n°27

    Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques des exercices 1916 à 1924 : états.

    Date

    1917-1925

    Cote

    X 750

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers communs.
    • Hospices et bureaux de bienfaisance, statistiques des...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  28. Résultat n°28

    Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1909 et 1927 à 1935 : délibérations, budgets primitifs, observations, budgets additionnels, comptes administratifs, comptes moraux, états, comptes de gestion en matières, correspondance.

    Date

    1911-1935

    Cote

    X 3120

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1909...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  29. Résultat n°29

    Hôpital de Nevers, gestion du personnel : coupures de presse, correspondance.

    Date

    1938

    Cote

    X 2214

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hôpital de Nevers, gestion du personnel : coupures...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  30. Résultat n°30

    Legs de Bréchard à la commune d'Achun, revendication par l'hôpital de Château-Chinon : délibération, correspondance.

    Date

    1823

    Cote

    H dépôt 10/110

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • N - Capital, immobilisations
    • Dotations, dons et legs, subventions, emprunts
    • 103 - Contentieux relatifs aux dons et legs
    • Legs de Bréchard à la commune d'Achun, revendication...
  31. Résultat n°31

    Hospice de Nevers, règlement : correspondance (1809-1810) ; renseignements : questionnaire (1835) ; situation financière : états, comptes moraux, correspondance (an XI-1847) ; prix de journée : lettre (1812) ; propriétés et rentes : délibérations, états, correspondance (an IX-1852) ; travaux (dont ancien hôtel-Dieu et halle au blé sur son emplacement) : délibérations, devis, correspondance (an VIII-1835) ; mobilier et fournitures : délibérations, inventaire (1838), compte de gestion en matières de l'exercice 1843, correspondance (an XII-1885) ; admission de malades (y compris militaires) : correspondance (1806-1817) ; mouvement de la population : tableaux (1809-1818).

    Date

    1799-1885

    Cote

    X 240

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, règlement : correspondance (1809-1810)...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  32. Résultat n°32

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, réglementation intérieure : règlement (1930-1931), délibération (1935), correspondance (1936-1939).

    Date

    1930-1939

    Cote

    X 3142

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, réglementation...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  33. Résultat n°33

    Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les exercices 1844 à 1854 : budgets, états, comptes moraux, rapports sanitaires, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, comptes de gestion en matières.

    Date

    1843-1854

    Cote

    X 250

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, comptabilité de l'économe pour les...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  34. Résultat n°34

    Hospice de Decize, activité de la commission administrative : délibérations, correspondance (1905-1912) ; comptabilité des exercices 1908 à 1911 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion (1907-1912) ; construction du nouvel hospice : délibérations, arrêtés, procès-verbaux d'enquête, cahiers des charges, plans de terrains, avis de subvention, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1903-1911).

    Date

    1903-1912

    Cote

    X 164

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Decize, activité de la commission administrative...

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    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  35. Résultat n°35

    Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, comptabilité des exercices 1873 à 1883 : budgets, états, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1872-1884

    Cote

    X 277

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Saint-Pierre-le-Moûtier, comptabilité des...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  36. Résultat n°36

    Hospice de Luzy, comptabilité des exercices 1908 à 1912 : budgets, états, pièces comptables justificatives, comptes administratifs, comptes de gestion.

    Date

    1907-1913

    Cote

    X 210

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Luzy, comptabilité des exercices 1908 à...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  37. Résultat n°37

    Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, projets de transformation en préventorium ou en colonie de plein air : rapports, correspondance.

    Date

    1928-1937

    Cote

    X 3144

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Sanatorium de Pignelin à Varennes-lès-Nevers, projets...

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    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  38. Résultat n°38

    Boîte « EPRD 2009 » [état prévisionnel des recettes et dépenses] : circulaires, budgets, arrêtés, décisions modificatives, correspondance.

    Date

    2008-2009

    Cote

    H dépôt 10/357

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • ARCHIVES POSTERIEURES A 1970
    • 3 - Services financiers et économiques
    • 3 - 1 - Comptabilité de l'ordonnateur
    • 3 - 1 - 1 - Documents généraux
    • Boîte « EPRD 2009 » [état prévisionnel des recettes...
  39. Résultat n°39

    Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1903 à 1906 et 1912 à 1919 : budgets, observations, états, comptes moraux, rapports sanitaires, comptes administratifs, comptes de gestion du receveur, comptes de gestion en matières (1882, 1902-1905, 1913-1919). Le compte de 1906 contient un dossier relatif à un projet de construction d'une maternité en 1882.

    Date

    1882-1919

    Cote

    X 261

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • 1 X - Administration hospitalière.
    • Dossiers par établissements hospitaliers.
    • Hospice de Nevers, comptabilité des exercices 1903...

    Producteur :

    Les archives de la série X proviennent essentiellement des services de la préfecture (les attributions et les noms ont varié) :

    Conseil de préfecture (contrôle des comptes de gestion des hospices et bureaux de bienfaisance)

    Bureau des communes (comptes des hospices et des bureaux de bienfaisance)

    Finances (sanatorium de Pignelin)

    Service des enfants assistés (ou Assistance publique, ou 2e Division, 3e Bureau)

    Affaires sociales et santé (assistance médicale gratuite)

    Réglementation (sociétés de secours mutuels)

    Travail et main-d'œuvre (ou 3e Division, 3e Bureau) (allocations familiales)

    Assurances sociales

    De 1809 à 1841, c'est l'hospice de Nevers qui était en charge des enfants trouvés et abandonnés et tenait des registres d'admission et de suivi, transférés ensuite à la préfecture. À partir de 1949, l'aspect sanitaire et social est pris en charge par la direction départementale de la Population, qui change de nom plusieurs fois et devient la direction départementale de l'Action sanitaire et sociale à partir de 1964.

  40. Résultat n°40

    Personnel, paiement des traitements et indemnités de l'année 1951 : notes, états nominatifs.

    Date

    1951

    Cote

    H dépôt 10/25

    • Contexte : Hôpital de Château-Chinon

    • SERIES MODERNES (1790-1970)
    • K - Personnel
    • Personnel laïc de toutes catégories
    • 18 - Rémunérations, traitements, livres de paie
    • Personnel, paiement des traitements et indemnités de...