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Résultats de la recherche

  • 1

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1836

    Cote

    2 U 263

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 2

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 257

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 3

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 186

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 4

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1890

    Cote

    2 U 532

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 5

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 79

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 6

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1903

    Cote

    2 U 584

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 7

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1819-1820

    Cote

    2 U 8

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 8

    Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1848

    Cote

    2 U 320

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 9

    Arrêts et procédures.

    Date

    1926

    Cote

    2 U 637

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 10

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1840

    Cote

    2 U 283

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 11

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1854

    Cote

    2 U 346

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 12

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 237

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 13

    Arrêts et procédures.

    Date

    février 1813

    Cote

    2 U 141

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 14

    Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).

    Date

    20/08/1858-13/05/1875

    Cote

    2 U 675

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 15

    Arrêts et procédures.

    Date

    1810

    Cote

    2 U 127

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 16

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 234

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 17

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 103

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 18

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 187

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 19

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1819

    Cote

    2 U 181

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 20

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1872

    Cote

    2 U 433

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 21

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1882

    Cote

    2 U 485

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 22

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 16

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 23

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1814

    Cote

    2 U 3

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 24

    Arrêts et procédures.

    Date

    1928

    Cote

    2 U 639

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 25

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1920

    Cote

    2 U 629

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 26

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1875

    Cote

    2 U 449

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 27

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1878

    Cote

    2 U 465

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 28

    Arrêts et procédures.

    Date

    1918

    Cote

    2 U 625

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 29

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 60

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 30

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1886

    Cote

    2 U 507

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 31

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1837

    Cote

    2 U 269

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 32

    Deuxième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1900

    Cote

    2 U 579

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 33

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1899

    Cote

    2 U 576

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 34

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1884

    Cote

    2 U 495

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 35

    Arrêts et procédures.

    Date

    1811

    Cote

    2 U 121

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 36

    Instructions concernant la constitution des jurys.

    Date

    1833-1880

    Cote

    2 U 50

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Instructions concernant la constitution des jurys.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 37

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 67

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 38

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1823

    Cote

    2 U 203

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 39

    Deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1897

    Cote

    2 U 570

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 40

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1874

    Cote

    2 U 448

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 41

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1823

    Cote

    2 U 205

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 42

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1840-1841

    Cote

    2 U 20

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 43

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1828

    Cote

    2 U 231

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 44

    Arrêts et procédures.

    Date

    1937

    Cote

    2 U 652

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 45

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1880-1882

    Cote

    2 U 32

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 46

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1878

    Cote

    2 U 464

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 47

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1919

    Cote

    2 U 627

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 48

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1887

    Cote

    2 U 510

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 49

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1856

    Cote

    2 U 367

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 50

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1857

    Cote

    2 U 368

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 51

    Arrêts et procédures.

    Date

    novembre 1812

    Cote

    2 U 138

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 52

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1824

    Cote

    2 U 213

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 53

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1877-1879

    Cote

    2 U 31

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 54

    Arrêts et procédures.

    Date

    septembre 1815

    Cote

    2 U 154

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 55

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1881

    Cote

    2 U 479

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 56

    Arrêts et procédures.

    Date

    mai 1816

    Cote

    2 U 158

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 57

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1846

    Cote

    2 U 310

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 58

    Arrêts et procédures.

    Date

    1939

    Cote

    2 U 660

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 59

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1830

    Cote

    2 U 243

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 60

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1875

    Cote

    2 U 450

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 61

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1908

    Cote

    2 U 600

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 62

    Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (10 février 1831-11 octobre 1834).

    Date

    24/11/1830-11/10/1834

    Cote

    2 U 669

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 63

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1905

    Cote

    2 U 593

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 64

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1861

    Cote

    2 U 392

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 65

    Première, deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1896

    Cote

    2 U 566

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première, deuxième et troisième sessions : arrêts et...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 66

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1817

    Cote

    2 U 164

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 67

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1923-1932

    Cote

    2 U 46

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 68

    Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (4 janvier 1855-3 juin 1858).

    Date

    03/12/1850-19/08/1858

    Cote

    2 U 674

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 69

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1842

    Cote

    2 U 295

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 70

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 66

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 71

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1902

    Cote

    2 U 582

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 72

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1842

    Cote

    2 U 291

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 73

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1905

    Cote

    2 U 592

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 74

    Arrêts et procédures.

    Date

    1808

    Cote

    2 U 125

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 75

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1913

    Cote

    2 U 619

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 76

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1833

    Cote

    2 U 251

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 77

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1817

    Cote

    2 U 172

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 78

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1892

    Cote

    2 U 542

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 79

    Arrêts et procédures.

    Date

    mars 1815

    Cote

    2 U 153

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  • 80

    Cour de justice criminelle : arrêts.

    Date

    1805-1811

    Cote

    2 U 665

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour de justice criminelle : arrêts.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.