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Nom de l'inventaire
  • 683
  • 12
Période
  • 16
  • 601
  • 94
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 695
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Personnes
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Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
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Multimédias
  • 695

695 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procédure contre Jean PORCHAT et Pierre VIDAL.
Cote
7 U 12
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Dossiers de procédure
  • Procédure contre Jean PORCHAT et Pierre VIDAL.
Résultat n°2

Procédure contre Jean DELACROIX, Jean MARCEAU et Jean ROBBE.
Cote
7 U 11
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Dossiers de procédure
  • Procédure contre Jean DELACROIX, Jean MARCEAU et Jean...
Résultat n°3

Procédure contre Joseph MARTIN, Jacques PARISET, Noël BONNOT, Benoît BOGUET, Louis BOGUET, Jacques MARTINET, Pierre IGNATO et Léger GAIN.
Cote
7 U 10
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Dossiers de procédure
  • Procédure contre Joseph MARTIN, Jacques PARISET, Noël...
Résultat n°4

Procédure contre Jean AURIBAUT Père, Pierrette LEGER sa femme, Léonard AURIBAUT, Jean AURIBAUT l'aîné et Jean AURIBAUT le jeune leurs fils, Lazarette CHAUSSIVERE, Charlotte DESVOYES, Antoine LEGER et René JALLOIS.
Cote
7 U 9
 Date
1816-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Dossiers de procédure
  • Procédure contre Jean AURIBAUT Père, Pierrette LEGER...
Résultat n°5

Procédure contre Charles BERT, domestique à Champvert, accusé d'avoir placé une étoffe tricolore dans un arbre et Edme LUCAS, tailleur d'habits à Verneuil, accusé d'avoir cousu cette étoffe.
Cote
7 U 8
 Date
1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Dossiers de procédure
  • Procédure contre Charles BERT, domestique à Champvert,...
Résultat n°6

Procédure contre Louis THINON.
Cote
7 U 7
 Date
1816, s.d.
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Dossiers de procédure
  • Procédure contre Louis THINON.
Résultat n°7

Procédure contre Philibert BERTHELOT, Henri BERTHELOT, Jean Marie MARONNAT et Louis MARONNAT.
Cote
7 U 6
 Date
1815-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Dossiers de procédure
  • Procédure contre Philibert BERTHELOT, Henri BERTHELOT,...
Résultat n°8

Procédure contre Louis Pierre RICHARD.
Cote
7 U 5
 Date
1812-1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Dossiers de procédure
  • Procédure contre Louis Pierre RICHARD.
Résultat n°9

Tableau des condamnés
Cote
7 U 4
 Date
1816-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Tableau des condamnés
Résultat n°10

Registre d'ordre
Cote
7 U 3
 Date
1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Registre d'ordre
Résultat n°11

Registre des arrêts
Cote
7 U 2
 Date
1816-1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Registre des arrêts
Résultat n°12

Installation de la cour prévôtale du département de la Nièvre
Cote
7 U 1
 Date
1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Juridictions d'exception : Cour prévôtale de la Nièvre

  • Installation de la cour prévôtale du département de...
Résultat n°13

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.
Cote
2 U 681
 Date
1851-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Pourvois en cour de cassation
  • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...
Résultat n°14

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.
Cote
2 U 680
 Date
1822-1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Pourvois en cour de cassation
  • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...
Résultat n°15

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.
Cote
2 U 679
 Date
1806-1808, 1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Pourvois en cour de cassation
  • Registres de transcription des arrêts, dossiers de...
Résultat n°16

Cour d'assises : arrêts.
Cote
2 U 678/2
 Date
17/05/1897-26/05/1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts.
Résultat n°17

Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.
Cote
2 U 678/1/4, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
18/01/1860-13/05/1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.
Résultat n°18

Cour d'assises : arrêts.
Cote
2 U 678/1/3, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
09/05/1887-27/02/1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts.
Résultat n°19

Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.
Cote
2 U 678/1/2, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
10/08/1893-14/01/1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.
Résultat n°20

Tribunal correctionnel : jugements.
Cote
2 U 678/1/1, 2 U 678/1 (Ancienne cote)
 Date
01/03/1894-21/02/1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements.