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695 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procédure contre Jean PORCHAT et Pierre VIDAL.

Date

1817

Cote

7 U 12

Résultat n°2

Procédure contre Jean DELACROIX, Jean MARCEAU et Jean ROBBE.

Date

1817

Cote

7 U 11

Résultat n°3

Procédure contre Joseph MARTIN, Jacques PARISET, Noël BONNOT, Benoît BOGUET, Louis BOGUET, Jacques MARTINET, Pierre IGNATO et Léger GAIN.

Date

1817

Cote

7 U 10

Résultat n°4

Procédure contre Jean AURIBAUT Père, Pierrette LEGER sa femme, Léonard AURIBAUT, Jean AURIBAUT l'aîné et Jean AURIBAUT le jeune leurs fils, Lazarette CHAUSSIVERE, Charlotte DESVOYES, Antoine LEGER et René JALLOIS.

Date

1816-1817

Cote

7 U 9

Résultat n°5

Procédure contre Charles BERT, domestique à Champvert, accusé d'avoir placé une étoffe tricolore dans un arbre et Edme LUCAS, tailleur d'habits à Verneuil, accusé d'avoir cousu cette étoffe.

Date

1816

Cote

7 U 8

Résultat n°6

Procédure contre Louis THINON.

Date

1816, s.d.

Cote

7 U 7

Résultat n°7

Procédure contre Philibert BERTHELOT, Henri BERTHELOT, Jean Marie MARONNAT et Louis MARONNAT.

Date

1815-1816

Cote

7 U 6

Résultat n°8

Procédure contre Louis Pierre RICHARD.

Date

1812-1816

Cote

7 U 5

Résultat n°9

Tableau des condamnés

Date

1816-1817

Cote

7 U 4

Résultat n°10

Registre d'ordre

Date

1816

Cote

7 U 3

Résultat n°11

Registre des arrêts

Date

1816-1817

Cote

7 U 2

Résultat n°12

Installation de la cour prévôtale du département de la Nièvre

Date

1816

Cote

7 U 1

Résultat n°13

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

Date

1851-1913

Cote

2 U 681

Résultat n°14

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

Date

1822-1840

Cote

2 U 680

Résultat n°15

Registres de transcription des arrêts, dossiers de procédures.

Date

1806-1808, 1811

Cote

2 U 679

Résultat n°16

Cour d'assises : arrêts.

Date

17/05/1897-26/05/1924

Cote

2 U 678/2

Résultat n°17

Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière.

Date

18/01/1860-13/05/1897

Cote

2 U 678/1/4, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

Résultat n°18

Cour d'assises : arrêts.

Date

09/05/1887-27/02/1897

Cote

2 U 678/1/3, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

Résultat n°19

Tribunal correctionnel : jugements entre parties civiles.

Date

10/08/1893-14/01/1897

Cote

2 U 678/1/2, 2 U 678/1 (Ancienne cote)

Résultat n°20

Tribunal correctionnel : jugements.

Date

01/03/1894-21/02/1895

Cote

2 U 678/1/1, 2 U 678/1 (Ancienne cote)