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Nom de l'inventaire
  • 683
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Période
  • 16
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Lieux
  • 1
Sujets
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Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 684

684 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 263
 Date
1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°2

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 257
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°3

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 186
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°4

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 532
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°5

Jugements et procédures.
Cote
2 U 79
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°6

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 584
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°7

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 8
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°8

Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 320
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°9

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 637
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°10

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 283
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°11

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 346
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°12

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 237
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°13

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 141
 Date
février 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°14

Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).
Cote
2 U 675
 Date
20/08/1858-13/05/1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...
Résultat n°15

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 127
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°16

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 234
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°17

Jugements et procédures.
Cote
2 U 103
 Date
an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°18

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 187
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°19

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 181
 Date
1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°20

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 433
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°21

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 485
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°22

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 16
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°23

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 3
 Date
1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°24

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 639
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°25

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 629
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°26

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 449
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°27

Deuxième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 465
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième session : arrêts et procédures.
Résultat n°28

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 625
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°29

Jugements et procédures.
Cote
2 U 60
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°30

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 507
 Date
1886
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°31

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 269
 Date
1837
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°32

Deuxième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 579
 Date
1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°33

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 576
 Date
1899
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°34

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 495
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°35

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 121
 Date
1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour de justice criminelle
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°36

Instructions concernant la constitution des jurys.
Cote
2 U 50
 Date
1833-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Instructions concernant la constitution des jurys.
Résultat n°37

Jugements et procédures.
Cote
2 U 67
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°38

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 203
 Date
1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°39

Deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 570
 Date
1897
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°40

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 448
 Date
1874
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°41

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 205
 Date
1823
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°42

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 20
 Date
1840-1841
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°43

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 231
 Date
1828
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°44

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 652
 Date
1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°45

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 32
 Date
1880-1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°46

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 464
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°47

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 627
 Date
1919
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°48

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 510
 Date
1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°49

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 367
 Date
1856
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°50

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 368
 Date
1857
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°51

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 138
 Date
novembre 1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°52

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 213
 Date
1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°53

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 31
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°54

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 154
 Date
septembre 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°55

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 479
 Date
1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°56

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 158
 Date
mai 1816
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°57

Deuxième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 310
 Date
1846
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième session : arrêts et procédures.
Résultat n°58

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 660
 Date
1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°59

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 243
 Date
1830
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°60

Deuxième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 450
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième session : arrêts et procédures.
Résultat n°61

Deuxième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 600
 Date
1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième session : arrêts et procédures.
Résultat n°62

Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (10 février 1831-11 octobre 1834).
Cote
2 U 669
 Date
24/11/1830-11/10/1834
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834)....
Résultat n°63

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 593
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°64

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 392
 Date
1861
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°65

Première, deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 566
 Date
1896
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première, deuxième et troisième sessions : arrêts et...
Résultat n°66

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 164
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°67

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 46
 Date
1923-1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°68

Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (4 janvier 1855-3 juin 1858).
Cote
2 U 674
 Date
03/12/1850-19/08/1858
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858)....
Résultat n°69

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 295
 Date
1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°70

Jugements et procédures.
Cote
2 U 66
 Date
an IX
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°71

Deuxième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 582
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième session : arrêts et procédures.
Résultat n°72

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 291
 Date
1842
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°73

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 592
 Date
1905
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°74

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 125
 Date
1808
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°75

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 619
 Date
1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°76

Deuxième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 251
 Date
1833
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième session : arrêts et procédures.
Résultat n°77

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 172
 Date
1817
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°78

Deuxième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 542
 Date
1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième session : arrêts et procédures.
Résultat n°79

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 153
 Date
mars 1815
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°80

Cour de justice criminelle : arrêts.
Cote
2 U 665
 Date
1805-1811
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Cour de justice criminelle : arrêts.