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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1836

    Cote

    2 U 263

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  2. Résultat n°2

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 257

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 186

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  4. Résultat n°4

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1890

    Cote

    2 U 532

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  5. Résultat n°5

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 79

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  6. Résultat n°6

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1903

    Cote

    2 U 584

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1819-1820

    Cote

    2 U 8

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  8. Résultat n°8

    Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1848

    Cote

    2 U 320

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Arrêts et procédures.

    Date

    1926

    Cote

    2 U 637

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  10. Résultat n°10

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1840

    Cote

    2 U 283

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1854

    Cote

    2 U 346

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 237

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Arrêts et procédures.

    Date

    février 1813

    Cote

    2 U 141

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  14. Résultat n°14

    Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).

    Date

    20/08/1858-13/05/1875

    Cote

    2 U 675

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Arrêts et procédures.

    Date

    1810

    Cote

    2 U 127

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  16. Résultat n°16

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 234

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 103

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  18. Résultat n°18

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 187

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  19. Résultat n°19

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1819

    Cote

    2 U 181

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1872

    Cote

    2 U 433

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  21. Résultat n°21

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1882

    Cote

    2 U 485

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  22. Résultat n°22

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 16

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  23. Résultat n°23

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1814

    Cote

    2 U 3

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  24. Résultat n°24

    Arrêts et procédures.

    Date

    1928

    Cote

    2 U 639

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  25. Résultat n°25

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1920

    Cote

    2 U 629

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  26. Résultat n°26

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1875

    Cote

    2 U 449

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  27. Résultat n°27

    Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.

    Date

    1945-1949

    Cote

    999 W 626

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 8 - JUSTICE
    • 8-6 Juridictions
    • Tribunal de commerce
    • Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  28. Résultat n°28

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1878

    Cote

    2 U 465

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  29. Résultat n°29

    Arrêts et procédures.

    Date

    1918

    Cote

    2 U 625

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  30. Résultat n°30

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 60

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  31. Résultat n°31

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1886

    Cote

    2 U 507

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  32. Résultat n°32

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1837

    Cote

    2 U 269

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  33. Résultat n°33

    Deuxième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1900

    Cote

    2 U 579

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  34. Résultat n°34

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1899

    Cote

    2 U 576

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  35. Résultat n°35

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1884

    Cote

    2 U 495

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  36. Résultat n°36

    Arrêts et procédures.

    Date

    1811

    Cote

    2 U 121

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour de justice criminelle
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  37. Résultat n°37

    Instructions concernant la constitution des jurys.

    Date

    1833-1880

    Cote

    2 U 50

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Instructions concernant la constitution des jurys.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  38. Résultat n°38

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 67

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  39. Résultat n°39

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1823

    Cote

    2 U 203

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  40. Résultat n°40

    Deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1897

    Cote

    2 U 570

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  41. Résultat n°41

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1874

    Cote

    2 U 448

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  42. Résultat n°42

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1823

    Cote

    2 U 205

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  43. Résultat n°43

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1840-1841

    Cote

    2 U 20

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  44. Résultat n°44

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1828

    Cote

    2 U 231

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  45. Résultat n°45

    Arrêts et procédures.

    Date

    1937

    Cote

    2 U 652

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  46. Résultat n°46

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1880-1882

    Cote

    2 U 32

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  47. Résultat n°47

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1878

    Cote

    2 U 464

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  48. Résultat n°48

    Tribunaux et chambre de commerce, élections.

    Date

    1947-1949

    Cote

    999 W 792

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 7 - JUSTICE
    • 7-2 Juridictions
    • Tribunal de Commerce
    • Tribunaux et chambre de commerce, élections.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  49. Résultat n°49

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1919

    Cote

    2 U 627

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  50. Résultat n°50

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1887

    Cote

    2 U 510

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  51. Résultat n°51

    Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon. Affaires diverses.

    Date

    1946-1949

    Cote

    999 W 1135

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE POSTERIEURE A LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 7 - JUSTICE
    • 7-2 Juridictions
    • Conseil de préfecture
    • Conseil de préfecture interdépartemental de Dijon....

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  52. Résultat n°52

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1856

    Cote

    2 U 367

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  53. Résultat n°53

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1857

    Cote

    2 U 368

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  54. Résultat n°54

    Arrêts et procédures.

    Date

    novembre 1812

    Cote

    2 U 138

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  55. Résultat n°55

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1824

    Cote

    2 U 213

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  56. Résultat n°56

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1877-1879

    Cote

    2 U 31

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  57. Résultat n°57

    Arrêts et procédures.

    Date

    septembre 1815

    Cote

    2 U 154

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  58. Résultat n°58

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1881

    Cote

    2 U 479

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  59. Résultat n°59

    Arrêts et procédures.

    Date

    mai 1816

    Cote

    2 U 158

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  60. Résultat n°60

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1846

    Cote

    2 U 310

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  61. Résultat n°61

    Arrêts et procédures.

    Date

    1939

    Cote

    2 U 660

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  62. Résultat n°62

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1830

    Cote

    2 U 243

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  63. Résultat n°63

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1875

    Cote

    2 U 450

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  64. Résultat n°64

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1908

    Cote

    2 U 600

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  65. Résultat n°65

    Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (10 février 1831-11 octobre 1834).

    Date

    24/11/1830-11/10/1834

    Cote

    2 U 669

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (24 novembre 1830-11 août 1834)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  66. Résultat n°66

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1905

    Cote

    2 U 593

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  67. Résultat n°67

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1861

    Cote

    2 U 392

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  68. Résultat n°68

    Première, deuxième et troisième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1896

    Cote

    2 U 566

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première, deuxième et troisième sessions : arrêts et...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  69. Résultat n°69

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1817

    Cote

    2 U 164

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  70. Résultat n°70

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1923-1932

    Cote

    2 U 46

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  71. Résultat n°71

    Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858). Tribunal correctionnel : jugements en matière forestière (4 janvier 1855-3 juin 1858).

    Date

    03/12/1850-19/08/1858

    Cote

    2 U 674

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Cour d'assises : arrêts (3 décembre 1850-19 août 1858)....

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  72. Résultat n°72

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1842

    Cote

    2 U 295

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  73. Résultat n°73

    Jugements et procédures.

    Date

    an IX

    Cote

    2 U 66

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  74. Résultat n°74

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1902

    Cote

    2 U 582

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  75. Résultat n°75

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1842

    Cote

    2 U 291

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  76. Résultat n°76

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1905

    Cote

    2 U 592

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  77. Résultat n°77

    Arrêts et procédures.

    Date

    1808

    Cote

    2 U 125

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  78. Résultat n°78

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1913

    Cote

    2 U 619

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  79. Résultat n°79

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1833

    Cote

    2 U 251

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  80. Résultat n°80

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1817

    Cote

    2 U 172

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.