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252 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours à Louis PERROT, limonadier : acte notarié, étude de Maître Emile ROSSIGNOL, Cosne-sur-Loire (1er février 1889).
Cote
1 J 494/22
 Date- Lieu
Arquian, Cours, Villeprévoir, Cosne-sur-Loire
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
  • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
  • Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir,...
Résultat n°2

Dirol, Saint-Didier, cession au PLM.
Cote
3 S 4837
 Date
1877
 Lieu
Dirol, Saint-Didier
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Dirol, Saint-Didier, cession au PLM.
Résultat n°3

Vente par Marie MAZET
Cote
1 J 625/5
 Date
1897
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Narcys (Les), Saint-Loup, Lavau (Yonne), Déchausserie (La)
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 1 - Jean Louis Joseph MORLAT (époux de Léonie GOUTHIERE)
  • 3 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Vente par Marie MAZET
Résultat n°4

Vente par Pierre Edme Etienne PICARD, propriétaire cultivateur demeurant à la Bletterie, commune d'Arquian, à Pierre Denis PERROT, demeurant à Arquian : acte notarié, étude de Maître GUIBLAIN, Saint-Amand-en-Puisaye (21 mai 1849).
Cote
1 J 494/30
 Date- Lieu
Arquian, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 4 - Autres pièces concernant la famille PERROT
  • Vente par Pierre Edme Etienne PICARD, propriétaire...
Résultat n°5

Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.
Cote
3 S 4745
 Date
1827-1838
 Lieu
Asnois, Brèves, Villiers-sur-Yonne
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.
Résultat n°6

Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS
Cote
1 J 625/19
 Date
1943
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villeprevoir, Cours
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente...
Résultat n°7

Francs-bords, amodiations, ventes de produits.
Cote
3 S 4755
 Date
1898-1904
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Francs-bords, amodiations, ventes de produits.
Résultat n°8

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.
Cote
11 L 92
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de), Menou, Cuncy-les-Varzy, Grille (Moulin de la)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'adjudication), Cahier des charges, Mémoire, Mandat, Correspondance, Délibération, Plan

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 92 - Patrimoine public
  • Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers...
Résultat n°9

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).
Cote
1 J 504/15
 Date- Lieu
Corbigny, Brulis (Les)
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 1 - CORBIGNY
  • 2 - Archives familiales
  • 3 - Famille de BEZE
  • Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente...
Résultat n°10

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
5 S 9887
 Date
1903-1920
 Lieu - Type de document
Rapport, Arrêté

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 4 - Objets divers
  • Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions...
Résultat n°11

Vente par Pierre CLERMONTE, propriétaire demeurant aux Potiers d'en Haut, commune de La Celle-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître DEBLENNE, Neuvy-sur-Loire (21 et 27 mars 1866).
Cote
1 J 494/76
 Date- Lieu
Neuvy-sur-Loire, La Celle-sur-Loire
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 4 - FAMILLE TRANCHANT
  • 1 - Pierre Pélerin TRANCHANT, cultivateur demeurant...
  • 1 J 494/76-79 VENTES IMMOBILIERES A PIERRE PELERIN...
  • Vente par Pierre CLERMONTE, propriétaire demeurant...
Résultat n°12

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Cote
3 S 8682
 Date
1891-1899
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Rapport, Pétition, Soumission

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 2 - Autres
  • 2 - Produits divers
  • Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.
Résultat n°13

Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.
Cote
5 S 7974
 Date
1848-1852
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
  • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
  • 2 - Terrains
  • Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.
Résultat n°14

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.
Cote
3 S 8600
 Date
1807-1825
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés,...
Résultat n°15

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8560
 Date
1828-1831
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Jaugenay
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • JAUGENAY
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°16

Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.
Cote
3 S 4964
 Date
1913-1923
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 18 - Francs-bords
  • 4 - Produits divers
  • Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.
Résultat n°17

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.
Cote
3 S 8559
 Date
1828-1834
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Acte de vente, Rapport, Plan, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • CHALLUY
  • Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités...
Résultat n°18

Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.
Cote
3 S 10941
 Date
1903
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Cahier des charges

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des...
Résultat n°19

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).
Cote
2 S 762
 Date
1808-1855
 Lieu
Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, Champlemy
 Type de document
Etat, Tableau

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux,...
Résultat n°20

Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD, propriétaire demeurant rue de la Croix à Cosne-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître ROMILLAT, Cosne-sur-Loire (15 janvier 1888).
Cote
1 J 494/85
 Date- Lieu
Annay, Cosne-sur-Loire, Arquian
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 4 - FAMILLE TRANCHANT
  • 2 - Pierre TRANCHANT, fils de Pierre Pélerin TRANCHANT,...
  • 1 J 494/81-85 VENTES IMMOBILIERES A PIERRE TRANCHANT.
  • Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD,...
Résultat n°21

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.
Cote
3 S 8474
 Date
1825
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Lamenay
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...
Résultat n°22

Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches, Clamecy, Dirol, Flez-Cuzy, Isenay,, Pousseaux, Surgy, terrains, exédents, ventes.
Cote
3 S 4880
 Date
1844-1878
 Lieu
Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches, Clamecy, Dirol, Flez-Cuzy, Isenay, Pousseaux, Surgy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches,...
Résultat n°23

Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).
Cote
2 S 11164
 Date
1843
 Lieu
Asnan
 Type de document
Acte de vente

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 4 - RD (n° 4) DE CLAMECY A MOULINS-SUR-ALLIER par Decize
  • Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux...
Résultat n°24

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.
Cote
5 L 54
 Date
1790
 Lieu
Corbigny (District de), Corbigny
 Type de document
Etat, Reçu

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - MUNICIPALITES
  • Affaires municipales : - Biens et usages communaux...
Résultat n°25

Vente par Gustave MINIL, boucher demeurant à Paris, à Armand LANGLOIS : acte notarié, étude de Maître SONNIE-MORET, notaire à Saint-Amand-en-Puisaye (9 et 24 novembre 1896).
Cote
1 J 494/68
 Date- Lieu
Arquian, Paris, Saint-Amand-en-Puisaye
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 3 - FAMILLE LANGLOIS
  • 2 - Armand LANGLOIS, fils d' Edme Hubert LANGLOIS,...
  • 1 J 494/68-69 VENTES IMMOBILIERES A ARMAND LANGLOIS.
  • Vente par Gustave MINIL, boucher demeurant à Paris,...
Résultat n°26

- Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-4 septembre 1793) ; - Commissions d'office : registre (27 janvier 1791-9 mai 1793) ; - "Déffendeurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-24 septembre 1793) ; - "Défenseurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-8 brumaire An II) ; - Ventes, registres : (2 cahiers, 27 janvier 1791-15 vendémiaire An III) ; - Actes de voyages : registres (3 cahiers, 1er avril 1791-19 brumaire An II ; 3 vendémiaire An III-7 brumaire An IV) ; - Lois, inscription : registre (1791) ; - Emigrés, créances, amendes : (1 feuille, 19 mars 1793-brumaire An II). - Exclusions : registre (8 thermidor An III-10 vendémiaire An IV) ; - Lois, consignation : registres (29 ventôse An III-29 vendémiaire An IV) ; (16 avril 1793-28 prairial An II) ;
Cote
17 L 7
 Date
1791-an IV
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Cahier, Loi, Acte (de voyage)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • - Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril...
Résultat n°27

Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER
Cote
1 J 625/15
 Date
1938
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villeprevoir, Cachan (Seine)
 Type de document
Acte (notarié)

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER
Résultat n°28

Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY
Cote
1 J 625/14
 Date
1935
 Lieu
Cosne-sur-Loire, Villorget, Cours, Villeprevoir
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Luce Morlat - Roger Bluzat

  • 1 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE MORLAT
  • 2 - Adrien Léon Marcel MORLAT dit Marcel (époux de...
  • 2 - Ventes, échanges et acquisitions de divers biens
  • Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY
Résultat n°29

Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.
Cote
3 S 10858
 Date
1904
 Lieu
Loire (Canal latéral à la)
 Type de document
Arrêté, Rapport, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 16 - Francs-bords
  • 1 - Arbres
  • Plantations, remise à l'Administration des Domaines...
Résultat n°30

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.
Cote
3 S 8557
 Date
1828-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Sermoise
 Type de document
Acte de vente, Avis, Etat

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
  • SERMOISE
  • Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes...
Résultat n°31

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Cote
3 S 4479
 Date
1926-1929
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 2 - Acquisitions - Ventes
  • Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.
Résultat n°32

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.
Cote
3 S 8555
 Date
1829
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Uxeloup
 Type de document
Rapport, Acte de vente, Plan, Tableau

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 3 - Acquisitions
  • Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance,...
Résultat n°33

Forges de La Chaussade, parcelles de terrains, cession à la Compagnie P.L.M.
Cote
5 S 7934
 Date
1873-1880
 Lieu
Chaussade (Forges de la)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 1 - RESEAU P.L.M.
  • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
  • 2 - Affaires générales
  • 4 - Terrains
  • Forges de La Chaussade, parcelles de terrains, cession...
Résultat n°34

Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).
Cote
1 J 494/23
 Date- Lieu
Arquian
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 1 - FAMILLE PERROT
  • 1 - Louis PERROT, sabotier puis cafetier demeurant...
  • 1 J 494/20-23 VENTES IMMOBILIERES A LOUIS PERROT.
  • Portion de terrain provenant de la démolition de la...
Résultat n°35

Vente à titre de licitation par les époux Alexandre PAUTRAT, propriétaires demeurant à Arquian, à Jules Amand GUIBLAIN, marchand-boucher : acte notarié, étude de Maître DEBLENNE, Neuvy-sur-Loire (19 février 1874).
Cote
1 J 494/52
 Date- Lieu
Arquian, Neuvy-sur-Loire
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Fonds de la fanfare d'Arquian - Archives de la famille...

  • FANFARE D'ARQUIAN - ARCHIVES DE LA FAMILLE PERROT
  • 2 - ARCHIVES FAMILIALES
  • 2 - FAMILLES ALLIEES
  • 2 - FAMILLE GUIBLAIN
  • 4 - Jules Amand GUIBLAIN, boucher demeurant à Arquian
  • 1 J 494/51-52 VENTES IMMOBILIERES A JULES GUIBLAIN.
  • Vente à titre de licitation par les époux Alexandre...
Résultat n°36

Biens nationaux, soumissions, enregistrement ; procureur syndic, enregistrement de sa correspondance : (20 novembre 1792-an II, table p. 32).
Cote
3 L 9
 Date- Lieu
Château-Chinon (District de)
 Type de document
Correspondance, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
  • 3 L - DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - BIENS NATIONAUX
  • Biens nationaux, soumissions, enregistrement ; procureur...
Résultat n°37

Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.
Cote
3 S 9342
 Date
1925-1929
 Lieu
Loire (Rivière de), Allier (Rivière d'), Nièvre (Canal de Dérivation)
 Type de document
Cahier des charges, Etat de frais, Procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 4 - AFFAIRES GENERALES
  • Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier,...
Résultat n°38

Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.
Cote
3 S 9470
 Date
1934-1935
 Lieu
Nièvre (Canal de Dérivation), Coulanges-les-Nevers
 Type de document
Arrêté, Instruction

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 3 - CANAL DE DERIVATION DE LA NIEVRE
  • 3 - Affaires générales
  • Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation...
Résultat n°39

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...
Cote
2 S 10516
 Date
1817-1836
 Lieu - Type de document
Rapport, Acte de vente, Avis, Affiche, Etat, Plan, Tableau, Procès-verbal d'estimation, Procès-verbal d'évaluation

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
  • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...
Résultat n°40

François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).
Cote
1 J 504/33
 Date- Lieu
Clamecy, Sembert-le-Bas, Armes
 Type de document
Acte notarié

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 1 - Famille GIRAULT
  • 5 - Etienne GIRAULT, demeurant à Sembert-le-Bas, commune...
  • François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat...