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Résultat n°1

Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours à Louis PERROT, limonadier : acte notarié, étude de Maître Emile ROSSIGNOL, Cosne-sur-Loire (1er février 1889).

Date

-

Cote

1 J 494/22

Résultat n°2

Dirol, Saint-Didier, cession au PLM.

Date

1877

Cote

3 S 4837

Résultat n°3

Vente par Marie MAZET

Date

1897

Cote

1 J 625/5

Résultat n°4

Vente par Pierre Edme Etienne PICARD, propriétaire cultivateur demeurant à la Bletterie, commune d'Arquian, à Pierre Denis PERROT, demeurant à Arquian : acte notarié, étude de Maître GUIBLAIN, Saint-Amand-en-Puisaye (21 mai 1849).

Date

-

Cote

1 J 494/30

Résultat n°5

Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.

Date

1827-1838

Cote

3 S 4745

Résultat n°6

Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS

Date

1943

Cote

1 J 625/19

Résultat n°7

Francs-bords, amodiations, ventes de produits.

Date

1898-1904

Cote

3 S 4755

Résultat n°8

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°9

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

Date

-

Cote

1 J 504/15

Résultat n°10

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1903-1920

Cote

5 S 9887

Résultat n°11

Vente par Pierre CLERMONTE, propriétaire demeurant aux Potiers d'en Haut, commune de La Celle-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître DEBLENNE, Neuvy-sur-Loire (21 et 27 mars 1866).

Date

-

Cote

1 J 494/76

Résultat n°12

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

Date

1891-1899

Cote

3 S 8682

Résultat n°13

Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.

Date

1848-1852

Cote

5 S 7974

Résultat n°14

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1807-1825

Cote

3 S 8600

Résultat n°15

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1831

Cote

3 S 8560

Résultat n°16

Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.

Date

1913-1923

Cote

3 S 4964

Résultat n°17

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1834

Cote

3 S 8559

Résultat n°18

Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

Date

1903

Cote

3 S 10941

Résultat n°19

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

Date

1808-1855

Cote

2 S 762

Résultat n°20

Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD, propriétaire demeurant rue de la Croix à Cosne-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître ROMILLAT, Cosne-sur-Loire (15 janvier 1888).

Date

-

Cote

1 J 494/85

Résultat n°21

Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

Date

1825

Cote

3 S 8474

Résultat n°22

Bazolles, Biches, Champvert, Châtillon-en-Bazois, Chevroches, Clamecy, Dirol, Flez-Cuzy, Isenay,, Pousseaux, Surgy, terrains, exédents, ventes.

Date

1844-1878

Cote

3 S 4880

Résultat n°23

Asnan, vente par adjudication de quatre chemins ruraux : acte de vente (Maître DAVOUS, notaire à Asnan).

Date

1843

Cote

2 S 11164

Résultat n°24

Affaires municipales : - Biens et usages communaux ; - Finances locales ; - Charges locales : états. Commune de Corbigny : - Horloge, démolition ; - Tours, fossés, fortifications, vente ; - Reçus divers ; - Fermages, adjudications.

Date

1790

Cote

5 L 54

Résultat n°25

Vente par Gustave MINIL, boucher demeurant à Paris, à Armand LANGLOIS : acte notarié, étude de Maître SONNIE-MORET, notaire à Saint-Amand-en-Puisaye (9 et 24 novembre 1896).

Date

-

Cote

1 J 494/68

Résultat n°26

- Greffe, "deffauts" : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-4 septembre 1793) ; - Commissions d'office : registre (27 janvier 1791-9 mai 1793) ; - "Déffendeurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-24 septembre 1793) ; - "Défenseurs", présentation : registres (2 cahiers, 1er avril 1791-8 brumaire An II) ; - Ventes, registres : (2 cahiers, 27 janvier 1791-15 vendémiaire An III) ; - Actes de voyages : registres (3 cahiers, 1er avril 1791-19 brumaire An II ; 3 vendémiaire An III-7 brumaire An IV) ; - Lois, inscription : registre (1791) ; - Emigrés, créances, amendes : (1 feuille, 19 mars 1793-brumaire An II). - Exclusions : registre (8 thermidor An III-10 vendémiaire An IV) ; - Lois, consignation : registres (29 ventôse An III-29 vendémiaire An IV) ; (16 avril 1793-28 prairial An II) ;

Date

1791-an IV

Cote

17 L 7

Résultat n°27

Vente d'une parcelle de terre par Madeleine CHEVALIER

Date

1938

Cote

1 J 625/15

Résultat n°28

Vente d'une pièce de terre par Maurice NARCY

Date

1935

Cote

1 J 625/14

Résultat n°29

Plantations, remise à l'Administration des Domaines pour vente : rapport, arrêtés, affiche.

Date

1904

Cote

3 S 10858

Résultat n°30

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis de l'ingénieur, correspondance.

Date

1828-1832

Cote

3 S 8557

Résultat n°31

Terrains, acquisitions, indemnités : tableaux.

Date

1926-1929

Cote

3 S 4479

Résultat n°32

Uxeloup : actes de vente, plans, rapports, correspondance, tableau des superficies et estimations.

Date

1829

Cote

3 S 8555

Résultat n°33

Forges de La Chaussade, parcelles de terrains, cession à la Compagnie P.L.M.

Date

1873-1880

Cote

5 S 7934

Résultat n°34

Portion de terrain provenant de la démolition de la maison JACQ et de ses dépendances, vente par adjudication (aux enchères publiques) à Louis PERROT, chef de musique : cahier des charges, procès-verbal d'adjudication (mairie d'Arquian le 15 janvier 1909).

Date

-

Cote

1 J 494/23

Résultat n°35

Vente à titre de licitation par les époux Alexandre PAUTRAT, propriétaires demeurant à Arquian, à Jules Amand GUIBLAIN, marchand-boucher : acte notarié, étude de Maître DEBLENNE, Neuvy-sur-Loire (19 février 1874).

Date

-

Cote

1 J 494/52

Résultat n°36

Biens nationaux, soumissions, enregistrement ; procureur syndic, enregistrement de sa correspondance : (20 novembre 1792-an II, table p. 32).

Date

-

Cote

3 L 9

Résultat n°37

Loire, Canal de dérivation de la Nièvre, rivière d'Allier, terrains et francs-bords, adjudications : correspondance, cahiers des charges, états de frais, procès-verbaux.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9342

Résultat n°38

Coulanges-les-Nevers, terrain, cession amiable, autorisation d'acquisition : arrêté, instructions.

Date

1934-1935

Cote

3 S 9470

Résultat n°39

Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

Date

1817-1836

Cote

2 S 10516

Résultat n°40

François Mathurin Hippolyte ROY, propriétaire, avocat demeurant à Rochefort, commune de Narcy, vente aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred VILLIERS, notaire à Clamecy (26 novembre 1861).

Date

-

Cote

1 J 504/33

Résultat n°41

Alluy, acquisitions : actes.

Date

1835-1839

Cote

3 S 4782

Résultat n°42

Ventes : rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1824-1873

Cote

3 S 8774

Résultat n°43

Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 266

Résultat n°44

Vaches : listes (1959-1964) ; génisses réservées : listes (1963) ; boeufs et génisses pouvant être vendus : liste (1965) ; génisses : liste (1965) ; génisses et mâles : listes nominatives (1966-1967).

Date

1959-1967

Cote

1 J 497/38

Résultat n°45

Ligne de Nevers à Saint-Saulge, Saint-Benin-d'Azy, Montigny-aux-Amognes, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Firmin, Saxi-Bourdon, Jailly, Saint-Saulge, terrains acquis pour l'établissement de cette ligne, vente des exédents : plans.

Date

1907

Cote

5 S 10961

Résultat n°46

Chevenon, domaine public de l'Etat situé aux abords du pont de l'Atelier, vente de deux parcelles de terrain : correspondance, rapport, arrêté, procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, plan, affiche.

Date

1905

Cote

3 S 11138

Résultat n°47

Vente de vignobles situés à Alligny par Jean VESSEREAU, manoeuvre à Villeprevoir commune de Cours, à Jean JARREAU, manoeuvre demeurant à Saint-Loup : acte notarié, étude de Maître Etienne François LEGENDRE, notaire à Saint-Vérain (4 février 1822).

Date

-

Cote

1 J 589/89

Résultat n°48

Lignes de Nevers à Corbigny, de Saint-Révérien à Brinon-sur-Beuvron, de Saint-Saulge à Tamnay, de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand-en-Puisaye, terrains acquis pour l'établissement de ces lignes, vente des exédents, adjudication : correspondance, avis (affiche 1907), tableau, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges.

Date

-

Cote

5 S 10959

Résultat n°49

Adjudication, vente par Auguste MARNIER

Date

1895

Cote

1 J 625/27

Résultat n°50

Francs-bords, vieux matériaux divers, ventes : soumissions, pétitions, arrêtés, rapports.

Date

1926-1932

Cote

3 S 9264

Résultat n°51

Louis Joseph Albert de MANGIN, propriétaire demeurant à Andryes (Yonne), transport et cession à Siméon MONSINJEON, maître cordonnier, propriétaire demeurant à Clamecy, d'une obligation de paiement concernant une somme contre laquelle des biens ont été vendus par divers propriétaires aux époux Etienne GIRAULT : acte notarié, étude de Maître Symphorien Alfred de VILLIERS, notaire à Clamecy (7 aout 1867).

Date

-

Cote

1 J 504/34

Résultat n°52

Terrains, cessions, aliénations, alignements : correspondance,arrêtés, plans, rapports.

Date

1889-1897

Cote

5 S 9661

Résultat n°53

Vente d'une partie d'un pré à Pierre GUIBLAIN : reçu signé BARILLET, Arquian (6 juillet 1831).

Date

-

Cote

1 J 494/46

Résultat n°54

Terrains, cessions : rapports, plans, correspondance.

Date

1866-1878

Cote

3 S 8771

Résultat n°55

Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

Date

1903-1904

Cote

5 S 9867

Résultat n°56

Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 269

Résultat n°57

Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 261

Résultat n°58

Terrain dépendant du domaine du chemin de fer, vente : rapport de l'ingénieur du Service vicinal, arrêté de désaffection de terrain, acte administratif de vente.

Date

1933-1934

Cote

5 S 11274

Résultat n°59

Affaires économiques, subsistances : - Grains, réquisitions, vente : arrêtés, instructions de l'Administration départementale, correspondance (An IV-An V) ; - Subsistances, grains, bois, chandelles, autres produits, recensement, fixation des prix : instructions de l'Administration départementale (An IV-an VII) ; - Or, argent, marchands, recensement : instruction de l'Administration départementale (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 3-14

Résultat n°60

Ventes, enregistrement : registre.

Date

1876-1891

Cote

3 S 9547

Résultat n°61

Vente d'une parcelle de terre par Alexandre CHAILLOU

Date

1947

Cote

1 J 625/20

Résultat n°62

Terrains, acquisitions, ventes, échanges : rapports, arrêtés, procès-verbaux d'estimation et d'adjudication, plans, correspondance.

Date

1850-1897

Cote

3 S 8689

Résultat n°63

Matériaux, (herbes, vieux fers restés sans emploi), vente.

Date

1892-1893

Cote

5 S 7875

Résultat n°64

Rapports, correspondance.

Date

1927-1929

Cote

3 S 9150

Résultat n°65

Vente d'une pièce de terre par Charles Augustin VENEAU, propriétaire et Aurélie GOUTHIERE son épouse, demeurant à Menetereau, commune de Saint-Père à Louis Joseph TISSIER, propriétaire cultivateur, demeurant " aux Lopières ", commune de Saint-Père : acte notarié, étude de Maître Henri PARENT, notaire à Cosne-sur-Loire (9 avril 1884).

Date

-

Cote

1 J 589/92

Résultat n°66

Vente de terre par Simon JARREAU, vigneron demeurant à Cosne, à Jean JARREAU, laboureur demeurant à Parigny, commune d'Alligny : acte notarié, étude de Maître Gabriel Jacques BECHARD, notaire impérial à Cosne-sur-Loire (1811).

Date

1811

Cote

1 J 589/88

Résultat n°67

Béard, vente par la commune à la compagnie du chemin de Fer P.L.M. : acte notarié (étude de Maître Simon Joseph PERREAULT, notaire à Decize).

Date

1877

Cote

5 S 11166

Résultat n°68

Terrain, vente de deux parcelles.

Date

1925

Cote

5 S 6400

Résultat n°69

Vente par Emelie PERROT, (veuve CHEVAU), propriétaire à Arquian, à Edme Hubert LANGLOIS : acte notarié, étude de Maître BILLOTTE, notaire à Saint-Amand-en-Puisaye (18 mars 1873).

Date

-

Cote

1 J 494/64

Résultat n°70

Vente par les époux Henri Eugène POUPARD, propriétaires demeurant à Arquian, aux époux Edme Hubert LANGLOIS, propriétaire et bourrelier : acte notarié, étude de Maître SONNIE-MORET, notaire à Saint-Amand-en-Puisaye (26 mai 1877).

Date

-

Cote

1 J 494/65

Résultat n°71

Uxeloup, service du canal, terrains inutiles, vente : correspondance.

Date

1827

Cote

3 S 8631

Résultat n°72

Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 263

Résultat n°73

Vente d'une pièce de terre par Raymond NARCY

Date

1949

Cote

1 J 625/22

Résultat n°74

BRASSY, CHAUMOT, CHITRY-LES-MINES, EPIRY, CORBIGNY, alignements, plantations, ventes d'arbres, affaires générales et diverses (droit de stationnement), travaux divers (goudronnage), concessions de terrains.

Date

1897-1908

Cote

2 S 655

Résultat n°75

Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne de Corbigny à Saulieu : (1914-1939) ; lignes déclassées, polices d'assurance, modifications : (1939) ; matériel des voies, vente ; terrains, achat : (1908-1939).

Date

1898-1939

Cote

5 S 2375

Résultat n°76

Ligne d'Amiens à Boulogne (concours pour étude 1835) ; ligne d'Orléans à Tours, travaux, adjudication : (1843) ; ligne de Bourges à Clermont, communication de plans : correspondance (1843) ; ligne d'Orléans à Bordeaux et à Vierzon, travaux : (1840-1844) ; ligne de Monbrisson à Montrond, concession, vente par suite de déchéance de la compagnie concessionnaire : (1845).

Date

1835-1845

Cote

5 S 7689

Résultat n°77

Cessions, mandats délivrés : listes (1830), correspondance (1834-1835).

Date

1830-1835

Cote

3 S 4898

Résultat n°78

Terrain resté sans emploi et remis aux Domaines, cession : arrêté, correspondance.

Date

1845-1846

Cote

3 S 8887

Résultat n°79

Vente entre Louis JACQ, propriétaire demeurant à Bonnay, Louis PILLARD, fermier demeurant à la Blaiterie, à Arquian et Pierre TRANCHANT : acte notarié, (26 juillet 1903).

Date

-

Cote

1 J 494/78

Résultat n°80

Vente d'une pièce de terre par Alfred NARCY, propriétaire à Villeprevoir commune de Cours à Firmin COQUILLAT, charron domicilié à Villeprevoir : acte établi à Villeprevoir, commune de Cours (15 mai 1903), enregistré à Cosne-sur-Loire (14 août 1903).

Date

-

Cote

1 J 589/21