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252 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Vente par Isidore COULPIER, propriétaire à Villeprévoir, commune de Cours à Louis PERROT, limonadier : acte notarié, étude de Maître Emile ROSSIGNOL, Cosne-sur-Loire (1er février 1889).

Date

-

Cote

1 J 494/22

Résultat n°2

Dirol, Saint-Didier, cession au PLM.

Date

1877

Cote

3 S 4837

Résultat n°3

Vente par Marie MAZET

Date

1897

Cote

1 J 625/5

Résultat n°4

Vente par Pierre Edme Etienne PICARD, propriétaire cultivateur demeurant à la Bletterie, commune d'Arquian, à Pierre Denis PERROT, demeurant à Arquian : acte notarié, étude de Maître GUIBLAIN, Saint-Amand-en-Puisaye (21 mai 1849).

Date

-

Cote

1 J 494/30

Résultat n°5

Asnois, Brèves, Villiers, acquisitions : actes.

Date

1827-1838

Cote

3 S 4745

Résultat n°6

Parcelle de terre plantée en vigne, dépôt et vente sous seing privé par Augustine LEGROS

Date

1943

Cote

1 J 625/19

Résultat n°7

Francs-bords, amodiations, ventes de produits.

Date

1898-1904

Cote

3 S 4755

Résultat n°8

Bien fonciers communaux (An IV-An VIII) - Biens fonciers indivis, partage : instructions (An IV) ; - Cuncy-lès-Varzy, pétition d'un habitant : (An VII) ; - Moulin de la Grille, pré, location : procès-verbal d'adjudication (An VIII) ; - Bois communaux, exploitation, vente : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, mémoires, mandats, correspondance, délibérations (An IV-An VIII) - Communauté de Menou, bois : plan.

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 92

Résultat n°9

Les Brulis, pièce de bois, coupe et superficie, vente par François Benoist de BEZE, maire, propriétaire demeurant à Corbigny, aux citoyens Christophe BONNEAU, marchand de bois demeurant à Clamecy et à Jean-Batiste BRUNIER directeur de la poste aux lettres à Clamecy : marché effectué à Corbigny (23 frimaire an III).

Date

-

Cote

1 J 504/15

Résultat n°10

Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1903-1920

Cote

5 S 9887

Résultat n°11

Vente par Pierre CLERMONTE, propriétaire demeurant aux Potiers d'en Haut, commune de La Celle-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître DEBLENNE, Neuvy-sur-Loire (21 et 27 mars 1866).

Date

-

Cote

1 J 494/76

Résultat n°12

Ventes : soumissions, rapports, pétitions, correspondance.

Date

1891-1899

Cote

3 S 8682

Résultat n°13

Terrains, expropriation, indemnités ; ventes, échanges.

Date

1848-1852

Cote

5 S 7974

Résultat n°14

Terrains divers : états des ventes, rapports, arrêtés, correspondance.

Date

1807-1825

Cote

3 S 8600

Résultat n°15

Terrains, acquisitons, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1831

Cote

3 S 8560

Résultat n°16

Arbres, vieux matériaux, produits divers, ventes.

Date

1913-1923

Cote

3 S 4964

Résultat n°17

Terrains, acquisitons, expropriations, dommages, indemnités : actes de vente, états des ventes, estimations, avis, rapports, correspondance, plans.

Date

1828-1834

Cote

3 S 8559

Résultat n°18

Plantations, ventes : rapports, arrêtés, cahiers des charges.

Date

1903

Cote

3 S 10941

Résultat n°19

Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

Date

1808-1855

Cote

2 S 762

Résultat n°20

Vente par Louise PINON, veuve de Jean-Baptiste POUPARD, propriétaire demeurant rue de la Croix à Cosne-sur-Loire, à Pierre TRANCHANT : acte notarié, étude de Maître ROMILLAT, Cosne-sur-Loire (15 janvier 1888).

Date

-

Cote

1 J 494/85