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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Particuliers, demandes de prêt : correspondance, arrêtés, rapports, plan (1873).

    Date

    1860-1873

    Cote

    7 S 10479

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 1 - COURS D'EAU
    • 9 - Irrigation
    • 2 - Drainage
    • Particuliers, demandes de prêt : correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).