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  1. Résultat n°1

    1864-1870.

    Cote

    3 U 1/589

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1864-1870.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  2. Résultat n°2

    1878-1885.

    Cote

    3 U 1/591

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1878-1885.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  3. Résultat n°3

    1835-1850.

    Cote

    3 U 1/586

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1835-1850.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  4. Résultat n°4

    1856-1863.

    Cote

    3 U 1/588

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1856-1863.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  5. Résultat n°5

    Compte, liquidation et partage de communauté et succession, vente aux enchères publiques, vente et adjudication par licitation, homologation d'états liquidatifs et de délibérations de conseil de famille dans le cadre d'une succession, nomination d'administrateurs provisoires de biens d'aliénés ou d'interdits, recouvrement de créances dépendant d'une succession par l'administration des domaines : minutes des jugements sur requête.

    Date

    1941-1959

    Cote

    3 U 1/1111

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Greffe civil
    • 6 - Successions
    • Compte, liquidation et partage de communauté et succession,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  6. Résultat n°6

    1887.

    Cote

    3 U 1/593

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1887.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  7. Résultat n°7

    1904-1926.

    Cote

    3 U 1/1158

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Liquidations et partages, inscription : registres.
    • 1904-1926.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  8. Résultat n°8

    1952-1958.

    Cote

    3 U 1/1126

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Liquidations et partages, inscription : registres.
    • 1952-1958.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  9. Résultat n°9

    1851-1855.

    Cote

    3 U 1/587

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1851-1855.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  10. Résultat n°10

    1871-1877.

    Cote

    3 U 1/590

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1871-1877.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  11. Résultat n°11

    Ventes judiciaires, liquidations et partages : états trimestriels (1924-1925, 1930-1931, 1943, 1953-1957).

    Date

    1924-1957

    Cote

    3 U 1/1253

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Ventes judiciaires, liquidations et partages : états...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  12. Résultat n°12

    1888-1895.

    Cote

    3 U 1/594

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1888-1895.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  13. Résultat n°13

    1886.

    Cote

    3 U 1/592

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1886.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  14. Résultat n°14

    1896-1902.

    Cote

    3 U 1/595

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1896-1902.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  15. Résultat n°15

    1903-1908.

    Cote

    3 U 1/596

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 1 - Fonctionnement des juridictions
    • 1.4 - Statistiques
    • Statistique civile, commerciale et pénale : compte-rendus...
    • 1903-1908.

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon

  16. Résultat n°16

    Liquidations et partages, ordres et contributions, inscription : registre.

    Date

    1827-1871

    Cote

    3 U 1/1017

    • Contexte : Tribunal de première instance de Château-Chinon

    • Parquet
    • 2 - Attributions administratives et civiles
    • Liquidations et partages, ordres et contributions,...

    Producteur :

    Greffiers et magistrats du tribunal de première instance de Château-Chinon