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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

(pluviôse-prairial An IV).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (pluviôse-prairial An IV).
Résultat n°2

- Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements apposition de scellés, prestations de serments, rapports d'experts, tutelles, dépôts, présentations, affirmations, exécutoires, informations) ; - Tribunal, documents déposés : sentences, jugements arbitraux et de famille. .
Cote
16 L 25
 Date
1791
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Acte, Jugement, Prestation (de serment), Rapport (d'expert), Tutelle

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 6 - Juridiction civile
  • - Tribunal, Bureau de Paix : actes, jugements (jugements...
Résultat n°3

(An V).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An V).
Résultat n°4

(An VIII).
Cote
27 L 26
 Date
an VIII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VIII).
Résultat n°5

Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux : registre (1791). Avoués : registre (22 mars 1791-24 novembre 1792). Pointe : registre (10 février 1791-19 septembre 1791). Jugements criminels : registre (22 décembre 1790-1er août 1792). Police, procédures correctionnelles, dépôt : registre (6 messidor An II-29 vendémiaire An IV). Tribunal, Conseil, délibérations : registres- (27 novembre 1792-5 messidor An III) ; - (5 messidor An III-23 vendémiaire An IV). Jurés d'accusation, tirage au sort : procès-verbaux (21 décembre 1792-16 vendémiaire An IV). Directeur du jury, rapports, déclarations du Tribunal : (11 messidor An II-15 vendémiaire An IV). Procès-verbaux des serments, réception ; arbitres, nominations : (21 messidor An II-25 messidor An IV). Comparution, actes : registre (23 messidor An III-22 vendémiaire An IV). .
Cote
23 L 10
 Date
1790-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Procès-verbal, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 3 - Autres registres
  • Impositions directes, contentieux, tenue des bureaux...
Résultat n°6

(An VI).
Cote
27 L 14
 Date
an VI
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VI).
Résultat n°7

(1790-1791).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1790-1791).
Résultat n°8

(An IV-An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Germain-en-Viry (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
  • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (An IV-An VII).
Résultat n°9

- (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures (s. d. ) ; - Cédules : (s. d. ).
Cote
56 L 10
 Date
an VII
 Lieu
Magny (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
  • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
  • - (An VII). - Pièces provenant du greffe : procédures...
Résultat n°10

(An VI).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Larochemillay (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
  • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
  • (An VI).
Résultat n°11

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .
Cote
23 L 37
 Date
1740-an VII
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
Résultat n°12

Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains, acquisitions, expropriations d'utilité publique : actes de vente, procès-verbaux d'estimation, arrêtés d'offre, avis, affiches, correspondance.
Cote
3 S 8886
 Date
1854-1858
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Nevers, Sermoise
 Type de document
Affiche, Acte de vente, Procès-verbal d'estimation, Arrêté, Avis

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Nevers, Sermoise, embranchement de Nevers, terrains,...
Résultat n°13

(1791).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Magny (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
  • 56 L 3-10 JUGEMENTS CIVILS ET DE POLICE : MINUTES ;...
  • (1791).
Résultat n°14

- Lois constitutionnelles, enregistrement : registre (1789) - Audiences : registre (11 décembre 1790-28 mars 1791) ; - Jugements : registre (19 mai 1791-23 août 1791).
Cote
80 L 1
 Date
1789-1791
 Lieu
Varzy (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 80 L - JUSTICE DE PAIX DE VARZY (intra muros)
  • - Lois constitutionnelles, enregistrement : registre...
Résultat n°15

(An II).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Pougues (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 67 L - JUSTICE DE PAIX DE POUGUES
  • 67 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (An II).
Résultat n°16

(An VI).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Révérien (Justice de Paix de), Brutus-le-Bourg (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 75 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-REVERIEN (ou Brutus-le-Bourg)
  • 75 L 1-10 JUGEMENTS, MINUTES.
  • (An VI).
Résultat n°17

(An VI).
Cote
27 L 13
 Date
an VI
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VI).
Résultat n°18

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).
Cote
1 L 443
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Liste, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
Résultat n°19

(An V).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Larochemillay (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
  • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
  • (An V).
Résultat n°20

(13 messidor an V-13 fructidor An V).
Cote
15 L 8
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 1 - Jugements : registres
  • PREMIERE SECTION.
  • (13 messidor an V-13 fructidor An V).
Résultat n°21

(20 novembre 1790-11 avril 1791).
Cote
23 L 1
 Date
1790-1791
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - Jugements : registres
  • (20 novembre 1790-11 avril 1791).
Résultat n°22

- Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments de police (1792-An II) (très mauvais état).
Cote
45 L 1
 Date
1792-an III
 Lieu
Cosne (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 47 L - JUSTICE DE PAIX DE COSNE
  • - Cosne intra muros et extra muros : actes, jugments...
Résultat n°23

(1791).
Cote
17 L 8
 Date
1791
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal du District de)
 Type de document
Acte, Minute, Procès-verbal, Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 17 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CHATEAU-CHINON
  • 2 - Objets divers
  • 17 L 8-9, 11-12, 16, 14 TRIBUNAL DE DISTRICT, BUREAU...
  • (1791).
Résultat n°24

Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; - Echafauds.
Cote
1 L 441
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Jugements, exécution : - Exécuteurs, traitement ; -...
Résultat n°25

Jugements devant être sur papier timbré- 1ère section : (17 brumaire an VI-11 fructidor An VI) ; - 2ème section : (16 brumaire An VI-14 fructidor An VI).
Cote
15 L 23
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 1 - Jugements : registres
  • Jugements devant être sur papier timbré- 1ère section...
Résultat n°26

Jugements, actes : répertoires - (3 vendémiaire An VI-30 germinal An VI) ; - (1er floréal An VI-19 vendémiaire An VII). Jugements : registre (4 thermidor An VI-24 fructidor an VII).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Aunay (Justice de Paix d')
 Type de document
Répertoire, Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 31 L - JUSTICE DE PAIX D' AUNAY
  • Jugements, actes : répertoires - (3 vendémiaire An...
Résultat n°27

Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre Jean BERTAUX, tuilier demeurant à Asnières (Yonne) demandeur, et Simon LELU, défendeur : jugement rendu par la Justice de Paix du canton de Clamecy (29 décembre 1860).
Cote
1 J 504/45
 Date- Lieu
Clamecy, Asnières, Yonne
 Type de document
jugement

  • Contexte : Familles et terres nivernaises

  • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
  • 2 - CLAMECY - REGION DE CLAMECY
  • 4 - Simon LELU
  • Paiement d'un bail contracté en 1859, différend entre...
Résultat n°28

Conciliations, jugements, minutes : registre (An VIII).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Cervon (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 37 L - JUSTICE DE PAIX DE CERVON
  • Conciliations, jugements, minutes : registre (An VIII).
Résultat n°29

(25 juillet 1791-8 mai 1792).
Cote
23 L 3
 Date
1791-1792
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 1 - Jugements : registres
  • (25 juillet 1791-8 mai 1792).
Résultat n°30

(vendémiaire-ventôse An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (vendémiaire-ventôse An VII).
Résultat n°31

Jugements civils : registres- (1er vendémiaire An III-21 nivôse An III) ; - (14 nivôse An III-23 ventôse An III) ; - (24 ventôse An III-23 floréal An III) ; - (23 floréal An III-14 messidor An III) ; - (11 messidor An III-11 thermidor An III) ; - (12 thermidor An III-21 fructidor An III) ; - (22 fructidor An III-3 brumaire An IV).
Cote
19 L 4
 Date
an III-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 2 - Jugements : registres
  • Jugements civils : registres- (1er vendémiaire An III-21...
Résultat n°32

(An IX-An X).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (An IX-An X).
Résultat n°33

(prairial-fructidor an IV).
Cote
78 L 10
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (prairial-fructidor an IV).
Résultat n°34

- Actes : répertoire (1792, An III, An V, An VI, An VII) ; - Jugements, minutes : (1792-An V, manque An III).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Prémery (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Répertoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 70 L - JUSTICE DE PAIX DE PREMERY
  • - Actes : répertoire (1792, An III, An V, An VI, An...
Résultat n°35

Tribunal de Police, jugements, inscription : registres (1792, An IV-An VIII).
Cote
78 L 2
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • Tribunal de Police, jugements, inscription : registres...
Résultat n°36

Jugements : registres - (17 février 1791-10 décembre 1791) ; - (2 juin 1792-3 fructidor An II) ; - (14 nivôse An VI-9 fructidor An VI). Conciliations : registre (27 brumaire An IV-6 pluviôse An VII). Audiences : registre (13 pluviôse An V-26 frimaire An VI). Tutelles : registre (19 février 1791-19 mai 1791). Minutes : (3 pièces, An IV, An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Nevers (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 63 L - JUSTICE DE PAIX DE NEVERS (extra muros)
  • Jugements : registres - (17 février 1791-10 décembre...
Résultat n°37

(1791-1792).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Germain-en-Viry (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 73 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-GERMAIN-EN-VIRY
  • 73 L 2-4 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • (1791-1792).
Résultat n°38

(An VII).
Cote
27 L 21
 Date
an VII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VII).
Résultat n°39

(An V).
Cote
27 L 9
 Date
an V
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An V).
Résultat n°40

- (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Pouilly (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Acte, Minute, Procès-verbal, Répertoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 68 L - JUSTICE DE PAIX DE POUILLY (extra muros)
  • 68 L 1-3 JUGEMENTS, ACTES, MINUTES, PROCES-VERBAUX.
  • - (An V-An VII). - Actes : répertoire (An VII).
Résultat n°41

- Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et voie de fait contre des gendarmes.
Cote
14 L 68
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Assassinat ; - Infanticide ; - Outrage et...
Résultat n°42

(19 fructidor An III-26 germinal An IV).
Cote
15 L 3
 Date
an III-an IV
 Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 1 - Jugements : registres
  • DEUXIEME SECTION.
  • (19 fructidor An III-26 germinal An IV).
Résultat n°43

An V (vendémiaire-ventôse).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An V (vendémiaire-ventôse).
Résultat n°44

(1791).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Saint-Révérien (Justice de Paix de), Brutus-le-Bourg (Justice de Paix de)
 Type de document
Jugement, Minute

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 75 L - JUSTICE DE PAIX DE SAINT-REVERIEN (ou Brutus-le-Bourg)
  • 75 L 1-10 JUGEMENTS, MINUTES.
  • (1791).
Résultat n°45

(1792).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Cervon (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre, Cahier

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 37 L - JUSTICE DE PAIX DE CERVON
  • 37 L 2-8 : REGISTRES (Tutelles, curatelles, procès-verbaux,...
  • (1792).
Résultat n°46

Clamecy, terrain, expropriation : jugements.
Cote
3 S 4808
 Date
1828
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 9 - Terrains
  • 6 - Objets divers
  • Clamecy, terrain, expropriation : jugements.
Résultat n°47

An V (germinal-prairial).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An V (germinal-prairial).
Résultat n°48

- Tutelles, curatelles : registres ; - Affaires diverses, citations : registres ; - Jugements, procès-verbaux : registres.
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Cervon (Justice de Paix de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 37 L - JUSTICE DE PAIX DE CERVON
  • - Tutelles, curatelles : registres ; - Affaires diverses,...
Résultat n°49

Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers, acquisition, indemnités... : actes de vente, arrêtés, jugements, correspondance, plans.
Cote
3 S 8881
 Date
1825-1844
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Gimouille
 Type de document
Acte de vente, Arrêté, Jugement, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 12 - Objets divers
  • GIMOUILLE
  • Rétrocession : acte, plan (1843) ; terrains divers,...
Résultat n°50

(17 brumaire an VII-7 fructidor An VII).
Cote
15 L 18
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 1 - Jugements : registres
  • PREMIERE SECTION.
  • (17 brumaire an VII-7 fructidor An VII).
Résultat n°51

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 27
 Date
1791
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°52

(An VII).
Cote
27 L 20
 Date
an VII
 Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 3 - Procédures criminelles
  • 27 L 6-26 JURY D'ACCUSATION : CORRESPONDANCE DU DIRECTEUR PROCEDURES...
  • (An VII).
Résultat n°53

Expropriation, jugement.
Cote
5 S 7575
 Date
1902
 Lieu - Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Expropriation, jugement.
Résultat n°54

(messidor-J. C. An III).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (messidor-J. C. An III).
Résultat n°55

Paix et conciliation : registres (13 janvier 1791-22 vendémiaire An VII). Police correctionnelle : registres - (24 mai 1792-12 novembrre 1792) ; - (20 mai 1793-19 messidor an II). Correspondance, minutes non datées.
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Lormes (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Registre, Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 53 L - JUSTICE DE PAIX DE LORMES
  • 53 L /1-5 : JUSTICE DE PAIX DE LORMES (extra muros)
  • Paix et conciliation : registres (13 janvier 1791-22...
Résultat n°56

(An VI).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An VI).
Résultat n°57

- Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage de faux passeport ; - Empoisonnement ; - Interrogatoires divers ; - Saint-Benin, propos terroriste, jugement.
Cote
14 L 44
 Date
an III
 Lieu
Saint-Benin-d'Azy
 Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 4 - Procédures pour l'An III
  • - Vol ; - Bris de scellés ; - Concussion ; - Usage...
Résultat n°58

(19 prairial an VI-13 fructidor An VI).
Cote
15 L 14
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 1 - Jugements : registres
  • PREMIERE SECTION.
  • (19 prairial an VI-13 fructidor An VI).
Résultat n°59

(floréal-thermidor an V).
Cote
78 L 14
 Date- Lieu
Tannay (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 78 L - JUSTICE DE PAIX DE TANNAY
  • 78 L 4-16 ACTES CIVILS, JUGEMENTS CIVILS.
  • (floréal-thermidor an V).
Résultat n°60

(An VII).
Cote
28 L 26
 Date
an VII
 Lieu
Nevers (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Jugement, Procès-verbal (de délit forestier)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 28 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL NEVERS
  • 3 - Procédures criminelles
  • 28 L 15-30 PROCEDURES CRIMINELLES PROCEDURES ET JUGEMENTS...
  • (An VII).
Résultat n°61

An IV (pluviôse-prairial).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Clamecy (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement, Cédule

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 44 L /1-18 : JUSTICE DE PAIX DE CLAMECY (extra muros)
  • 44 L 1-18 JUGEMENTS, MINUTES, CEDULES.
  • An IV (pluviôse-prairial).
Résultat n°62

- Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports ; - Jugements : procès-verbaux.
Cote
18 L 26
 Date
1790
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport, Procès-verbal (de jugement), Exploit

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 6 - Affaires civiles, procédures
  • - Exploits ; - Assignation ; - Enquêtes ; - Rapports...
Résultat n°63

- (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal An VI-4 pluviôse An VII).
Cote
27 L 3
 Date- Lieu
Château-Chinon (Tribunal correctionnel de)
 Type de document
Registre, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
  • 27 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE CHATEAU-CHINON (à...
  • 1 - Jugements, consignation des lois
  • 2 - Jugements : registres
  • - (29 thermidor an V-19 germinal An VI) ; - (29 germinal...
Résultat n°64

- Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de famille ; - Experts : rapports ; - Experts, serments : procès-verbaux.
Cote
18 L 31
 Date
an III-an VII
 Lieu
Clamecy (Tribunal du District de)
 Type de document
Rapport (d'expert), Procès-verbal (de serment), Jugement, Sentence (arbitrale)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 18 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CLAMECY
  • 7 - Objets divers
  • - Jugements, sentences arbitrales ; - Tribunaux de...
Résultat n°65

(janvier-juin 1793).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (janvier-juin 1793).
Résultat n°66

Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10 registres (26 janvier 1791-24 vendémiaire An IV).
Cote
19 L 8
 Date
1791-an IV
 Lieu
Corbigny (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre, Jugement, Rapport

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 19 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE CORBIGNY
  • 3 - Autres registres
  • Pièces de rapports, enregistrement, expédition : 10...
Résultat n°67

(germinal-fructidor An VIII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Monceaux-le-Comte (Justice de Paix de)
 Type de document
Acte, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 57 L - JUSTICE DE PAIX DE MONCEAUX-LE-COMTE
  • 57 L 2-23 ACTES, JUGEMENTS CIVILS.
  • (germinal-fructidor An VIII).
Résultat n°68

Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE DU NOZET, comte de Sainte-Marie (demeurant de son vivant à Saint-Martin, commune de Sainte-Marie). - Jugement d'adjudications du Tribunal civil de 1ère instance de Nevers, copies d'exploits et significations de pièces de Louis Alfred CHATELAIN, huissier près le Tribunal civil de Nevers et demeurant à Saint-Saulge : extraits et tableau.
Cote
1 J 528/1
 Date
1890
 Lieu
Saint-Martin, Sainte-Marie
 Type de document
Exploit d'huissier

  • Contexte : Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon

  • Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE...
Résultat n°69

Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance ; enquête d'utilité publique, avant-projet : notice explicative, carte, délibérations des Conseils municipaux concernés, corespondance.
Cote
5 S 9871
 Date
1898-1902
 Lieu - Type de document
Arrêté, Notice, Procès-verbal de délibération

  • Contexte : Chemins de fer

  • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
  • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
  • 1 - Section de Nevers à Corbigny
  • 1 - Terrains
  • EXPROPRIATIONS
  • Terrains, expropriations, jugements : arrêtés, correspondance...
Résultat n°70

Jugements consulaires (audiences du lundi soir) : registres- (10 janvier 1791-14 mars 1791) ; - (24 septembre 1791-19 décembre 1791) ; - (1er janvier 1792-31 décembre 1792) ; - (14 janvier 1793-22 frimaire An III) ; - (24 frimaire An III-29 vendémiaire An IV).
Cote
21 L 3
 Date
1791-an IV
 Lieu
Decize (Tribunal du District de)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 1 - Jugements : registres
  • 1 - Causes commerciales
  • Jugements consulaires (audiences du lundi soir) : registres-...
Résultat n°71

- Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.
Cote
14 L 69
 Date
an VII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
  • 1 - PROCEDURES : dossiers
  • 1 - Procédures criminelles
  • 8 - Procédures pour l'An VII
  • 14 L 67-72 PROCEDURES CRIMINELLES, APPELS DE JUGEMENTS...
  • - Vol ; - Fausse monnaie ; - Concussion.
Résultat n°72

(An VII).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Brinon-les-Allemands (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 35 L - JUSTICE DE PAIX DE BRINON-LES-ALLEMANDS
  • 35 L 2-11 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (An VII).
Résultat n°73

(16 brumaire an V-16 ventôse An V).
Cote
15 L 9
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 1 - Jugements : registres
  • DEUXIEME SECTION.
  • (16 brumaire an V-16 ventôse An V).
Résultat n°74

(1793-An III).
Cote
29 L 1
 Date
an VII-an VIII
 Lieu
Cercy-la-Tour (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 36 L - JUSTICE DE PAIX DE CERCY-LA-TOUR
  • 36 L 2-4 MINUTES ET JUGEMENTS.
  • (1793-An III).
Résultat n°75

Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations ; - Gardes : procès-verbaux ; - Jugements.
Cote
21 L 10
 Date
1791-an II
 Lieu
Decize (Tribunal du District de)
 Type de document
Procès-verbal (de garde)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 21 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE DECIZE
  • 5 - Eaux et Forêts
  • Bois nationaux, biens communaux, délits : - Anticipations...
Résultat n°76

Challuy, expropriations, jugements.
Cote
3 S 8951
 Date
1830-1832
 Lieu
Loire (Canal latéral à la), Challuy
 Type de document
Jugement

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
  • 8 - Terrains
  • 1 - Expropriations - jugements
  • Challuy, expropriations, jugements.
Résultat n°77

Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple police, des causes : répertoires (1791-An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Magny (Justice de Paix de)
 Type de document
Répertoire

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 56 L - JUSTICE DE PAIX DE MAGNY
  • Actes, procès-verbaux, jugements civils et de simple...
Résultat n°78

Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements, exécutoires ; - Jugements, sentences de rapport (dont affaire Cordillot en présence de Fouché) : (An II) ; - Frais de justice : (An II-An IV).
Cote
23 L 36
 Date
1791-an IV
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils - Créances, affirmations ; - Cautionnements,...
Résultat n°79

(An VII).
Cote
50 L 1
 Date
1792-an VIII
 Lieu
Larochemillay (Justice de Paix de)
 Type de document
Minute, Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 29 L - 80 L : JUSTICES DE PAIX - TRIBUNAUX DE FAMILLE...
  • 52 L - JUSTICE DE PAIX DE LAROCHEMILLAY
  • 52 L 2-8 JUGEMENTS, MINUTES.
  • (An VII).
Résultat n°80

(19 pluviôse an VI-19 prairial An VI).
Cote
15 L 13
 Date- Lieu - Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 15 L - TRIBUNAL CIVIL
  • 1 - Jugements : registres
  • PREMIERE SECTION.
  • (19 pluviôse an VI-19 prairial An VI).