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  1. Résultat n°1

    Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

    Cote

    7 S 9253

    • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

    • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
    • 2 - Retenues d'eau
    • 1 - Lac des Settons
    • 2 - Dommages-Plaintes
    • LACHURES DU RESERVOIR
    • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 7 S regroupe les archives provenant de la Préfecture, relatives au Service hydraulique et aux syndicats (cours d'eau et ruisseaux divers, règlements d'eau des usines et moulins, barrages, déversoirs, marais, assainissement, irrigation, étangs et retenues d'eau, syndicats).

  2. Résultat n°2

    Troupes, équipement, habillement : - Draps, toiles, souliers, vêtements, objets divers fournis ; - Réparations, frais, indemnités aux artisans et ouvriers : pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 364

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
    • 3 - Magasins militaires - Equipement - Réquisitions
    • Troupes, équipement, habillement : - Draps, toiles,...
  3. Résultat n°3

    Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités : correspondance, pétitions.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 392

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
    • 5 - GENDARMERIE
    • Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités...
  4. Résultat n°4

    Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 443

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
  5. Résultat n°5

    Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 449

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 9 - JUSTICE
    • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
    • Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal...
  6. Résultat n°6

    Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

    Date

    1790-an VII

    Cote

    1 L 167

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
  7. Résultat n°7

    Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 220

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Département, subistances et approvisionnements : (1790-An...
  8. Résultat n°8

    Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 151

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 2 - Personnels
    • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
  9. Résultat n°9

    Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Frais ; - Commissaires, nomination ; - Frais de commissions, pièces justificatives ; - Indemnités ; - Frais de conduite.

    Date

    1790-an VIII

    Cote

    1 L 222

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...
  10. Résultat n°10

    - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 83

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 80-86 - Affaires politiques
    • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
  11. Résultat n°11

    - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An VI) ; - Ecoles primaires, réglementation : instruction, arrêté (An IV-An VI) ; - Instituteurs, nomination, indemnisation : instructions, délibération, mandat (An IV-an VII) ; - Collège, principal Devilliers, demande d'attestation : pétition (An IV) ; - Almanachs, périodiques, contrôle : arrêté (An VII).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    11 L 104

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 103-104 - Instruction publique
    • - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An...
  12. Résultat n°12

    Hygiène publique, épidémies, épizooties, prévention, indemnisation : instructions, pétition, procès-verbaux d'estimation.

    Date

    an VI

    Cote

    11 L 90

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 90 - Hygiène publique - Epizooties
    • Hygiène publique, épidémies, épizooties, prévention,...
  13. Résultat n°13

    2 S 570

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 570

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
    • 2 S 570

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  14. Résultat n°14

    Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 S 705

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  15. Résultat n°15

    Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 731

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • URZY
    • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    2 S 723

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 723

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 723

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 728

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  18. Résultat n°18

    2 S 734

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 734

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
    • 2 S 734

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  19. Résultat n°19

    Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 613

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  20. Résultat n°20

    2 S 727

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 727

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 727

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  21. Résultat n°21

    GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 745

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  22. Résultat n°22

    2 S 718

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 718

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
    • 2 S 718

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  23. Résultat n°23

    Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 641

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LUZY
    • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 740

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS
    • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  25. Résultat n°25

    Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 584

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  26. Résultat n°26

    ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 689

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  27. Résultat n°27

    POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 605

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  28. Résultat n°28

    2 S 713

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 713

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 713

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 748

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  30. Résultat n°30

    2 S 719

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 719

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
    • 2 S 719

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  31. Résultat n°31

    CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 608

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  32. Résultat n°32

    LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 606

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  33. Résultat n°33

    POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT, SICHAMPS, URZY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 742

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  34. Résultat n°34

    2 S 726

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 726

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 726

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 744

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  36. Résultat n°36

    2 S 735

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 735

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
    • 2 S 735

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  37. Résultat n°37

    2 S 717

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 717

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
    • 2 S 717

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  38. Résultat n°38

    2 S 722

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 722

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 722

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  39. Résultat n°39

    Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 585

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  40. Résultat n°40

    2 S 724

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 724

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 724

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  41. Résultat n°41

    2 S 716

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 716

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
    • 2 S 716

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  42. Résultat n°42

    DOMMARTIN, FRASNAY, MAUX, NEVERS, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 690

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • DOMMARTIN, FRASNAY, MAUX, NEVERS, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  43. Résultat n°43

    2 S 680

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 680

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHATILLON Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 680

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  44. Résultat n°44

    2 S 732

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 732

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COULANGES-LES-NEVERS Terrains, concessions ; alignements...
    • 2 S 732

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  45. Résultat n°45

    LA MARCHE, MAGNY-COURS, MESVES, MYENNES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 607

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LA MARCHE, MAGNY-COURS, MESVES, MYENNES, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  46. Résultat n°46

    Indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 573

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
    • Indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  47. Résultat n°47

    2 S 730

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 730

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • GUERIGNY Terrains, concessions ; alignements ; plantations...
    • 2 S 730

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  48. Résultat n°48

    ROUY, SAINT-BENIN, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES, SAINT-PEREUSE, TAMNAY, terrains, acquisitions, aliénations, cession par suite d'alignement, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 692

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ROUY, SAINT-BENIN, SAINT-HILAIRE-EN-MORVAN, SAINT-JEAN-AUX-AMOGNES,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  49. Résultat n°49

    2 S 725

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 725

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 725

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  50. Résultat n°50

    2 S 729

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 729

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • GUERIGNY Terrains, concessions ; alignements ; plantations...
    • 2 S 729

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  51. Résultat n°51

    2 S 714

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 714

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 714

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  52. Résultat n°52

    Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 721

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • GIRY
    • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  53. Résultat n°53

    2 S 733

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 733

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COULANGES-LES-NEVERS Terrains, concessions ; alignements...
    • 2 S 733

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  54. Résultat n°54

    2 S 681

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 681

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHATILLON Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 681

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  55. Résultat n°55

    Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 720

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHAMPLEMY.
    • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  56. Résultat n°56

    Indemnité de terrain, alignement, demandes.

    Date

    1804

    Cote

    2 S 8287

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 8 - RN 151 DE POITIERS A AVALLON
    • 2 - Alignements
    • CHATEAUNEUF-VAL-DE-BARGIS
    • Indemnité de terrain, alignement, demandes.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  57. Résultat n°57

    COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions de matériaux, carrières : (1882) ; permission de voirie : plan (1881) ; indemnités de terrain : (1808) ; parcelles cédées aux propriétaires riverains : états (1881) ; réparations : affiche (An XII) ; travaux : correspondance (1810) ; demandes d'indemnités par divers entrepreneurs : (An XI-1806) ; instructions, circulaires : (1818-1837) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, travaux de démolition : (1829) ; MORACHES, aqueduc, construction : (1835) ; VARZY, élargissement, reconstruction du pavage : (1868-1870) ; MAGNY, côte, redressement, pavage, terrassement, aqueducs : (an X-1811) ; POUILLY-SUR-LOIRE, travaux : (1808) ; pavage : (1806) ; COSNE-SUR-LOIRE, pavage : (1806) ; SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, plan d'alignement : rapport (1807) ; LA CHARITE-SUR-LOIRE, pavage : (1814), extraction de pierre, demande d'indemnités : (1809).

    Date

    1806-1889

    Cote

    2 S 619

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • COSNE-SUR-LOIRE, NEVERS, alignements ; extractions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  58. Résultat n°58

    Routes, taxe ; passage du Pape, demandes d'indemnités, rejet.

    Date

    1806

    Cote

    2 S 2178

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Routes, taxe ; passage du Pape, demandes d'indemnités,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  59. Résultat n°59

    Cosne-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : plan.

    Date

    1807-1845

    Cote

    3 S 6685

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • Cosne-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  60. Résultat n°60

    Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux, Saint-Pierre-du-Mont, Poiseux, Sichamps, Prémery, indemnités : plans, tableaux ; terrains : tableaux des évaluations ; terrains à occuper : états ; ventes approuvées : états ; indemnités de terrains, approbations ; correspondance, enquêtes ;Champlemy, mur de soutènement, construction : arrêté d'autorisation (1840).

    Date

    1808-1855

    Cote

    2 S 762

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Traverses de Varzy, Clamecy, Courcelles, Corvol-l'Orgueilleux,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  61. Résultat n°61

    Port du Champ Mouton, dommages effectués par les marchands de bois, indemnités : correspondance, arrêté.

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 S 10795

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 2 - Ports - Gares
    • NEUVY-SUR-LOIRE
    • Port du Champ Mouton, dommages effectués par les marchands...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  62. Résultat n°62

    Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance, délibérations du Conseil municipal, rapports, actes de vente, arrêtés, plans.

    Date

    1812-1894

    Cote

    3 S 9999

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • POUILLY-SUR-LOIRE
    • Acquisitions, échanges, aliénations, indemnités : correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  63. Résultat n°63

    Levée de Saint-Eloi, construction, dommages occasionnés par des ouvriers aux champs emblavés d'un fermier, indemnités refusées : correspondance.

    Date

    1812-1815

    Cote

    3 S 10803

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 8 - Travaux
    • 1 - Travaux de défense
    • 1 - Levées - Digues - Turcies
    • NEVERS
    • Levée de Saint-Eloi, construction, dommages occasionnés...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  64. Résultat n°64

    Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination d'experts : (1818) ; ramassage de cailloux, évaluation d'indemnité, nomination d'expert : (1819) ; Pougues-les-Eaux, construction d'un aqueduc, autorisation : (1819) ; Nevers, pont à bascule ; route de Paris à Lyon, Cosne-sur-Loire, mur mitoyen, contestation entre deux particuliers : (1813-1819).

    Date

    1813-1819

    Cote

    2 S 2578

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 4 - Autres questions d'ordre général
    • Route de Paris à Antibes, carrière, indemnités, nomination...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  65. Résultat n°65

    Entretien (années 1822-1824) : correspondance (1822-1823) ; travaux, objets divers : (1813-1826) ; travaux d'entretien, réparations, adjudication des travaux : procès-verbaux d'adjudication : (1817-1826) ; Nevers, traverse, indemnités de terrain : correspondance, états (1821-1822).

    Date

    1813-1826

    Cote

    2 S 631

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • ROUTE ROYALE n° 8 DE PARIS A ANTIBES
    • Entretien (années 1822-1824) : correspondance (1822-1823)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  66. Résultat n°66

    Route royale (n°95) de Nevers à Sedan, entretien : (1820) ; route de Nevers à Saint-Laurent, évaluation d'indemnités de carrières et de terrain, nomination d'expert : (1819) ; route (n° 91) de Moulin à Bâle, chaussée étang de Luzy : plan (1819) (1819-1820).

    Date

    1813

    Cote

    2 S 2578

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
    • Route royale (n°95) de Nevers à Sedan, entretien :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  67. Résultat n°67

    Pierre, extraction, demande d'indemnité aux entrepreneurs par un particulier.

    Date

    1814

    Cote

    3 S 4716

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
    • 19 - Travaux
    • 1 - Entreprises - relations avec les entrepreneurs
    • Pierre, extraction, demande d'indemnité aux entrepreneurs...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  68. Résultat n°68

    Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente, états des ventes, correspondance, plans.

    Date

    1816-1844

    Cote

    2 S 10043

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  69. Résultat n°69

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  70. Résultat n°70

    Indemnités.

    Date

    1817-1821

    Cote

    2 S 786

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • TERRAINS
    • Indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  71. Résultat n°71

    Terrains, indemnités ; créances arriérées, paiement.

    Date

    1818-1822

    Cote

    2 S 2565

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 11 - GENERALITES
    • 1 - Terrains
    • Terrains, indemnités ; créances arriérées, paiement.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  72. Résultat n°72

    - Route départementale (n° 3) de Cosne-sur-Loire à Varzy, indemnités de terrain : correspondance (1831) ;- Route départementale (n° 12) de Château-Chinon à Clamecy : correspondance, état des ventes (1832) ;- Routes diverses, généralités : correspondance, indemnités de terrain, état indicatif (1818-1821).

    Date

    1818-1832

    Cote

    2 S 4346

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 20 - ROUTES DEPARTEMENTALES DIVERSES
    • - Route départementale (n° 3) de Cosne-sur-Loire à...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  73. Résultat n°73

    Indemnités, réglement : correspondance.

    Date

    1820

    Cote

    3 S 6417

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Indemnités, réglement : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  74. Résultat n°74

    Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1821) ;Grosses réparations à la descente de l'Echeneau : (1832) ;Moussy, terrains, acquisitions : (1837-1839) ;Coulanges-les-Nevers, travaux : (1840) ; Saint-Révérien, pavés, extraction : (1841-1842) ;Prémery, rectification de la pente de la Tuilerie : (1842) ; terrains, acquisitions : (1858) ; abords du pont, travaux : (1848) ;Traversées de Marcy et Varzy, portion de l'ancienne route à aliéner ou à conserver comme chemin : (1844) ; Champlemy, parties d'anciennes routes devenues inutiles par suite de la rectitication : plan (1844) ; remise de portion d'ancienne route à la commune pour servir de chemin d'exploitation : (1844) ; rue des ruisseaux, demande d'élargissement : (1847) ; chaussée, amélioration : (1857-1860) ;Travaux d'entretien, réglement des comptes : (1844-1846) ;Varzy, portions de lrancienne route à aliéner ou à conserver : (1844) ; rectification de la route par les vallées des ruisseaux de Sainte-Eugénie et du Sauzay : (1848) ; plainte d'un propriétaire riverain : (1848) ; élargissement : (1857-1862) ; Marcy, remise de parcelle abandonnée, rectification : (1845) ;Rectification entre Clamecy et Gy-l'Evêque : (1845-1846) ;Nevers, rue de la Barre, rue du Charnier, pavage : (1845) ; égoût partant de la rue du Puits du Bourg jusqu'à la Nièvre, construction, modification du pavage : (1859) ; vieux bois, remise aux Domaines : (1848) ;Courcelles, rectification dans la vallée du ruisseau de Sainte-Eugénie : (1847) ;Rectification de la côte Saint-Maurice entre Clamecy et Coulanges : (1848) ;Grosses réparations entre Clamecy et Pousseaux : (1853) ;Clamecy, élargissement : (1866-1867) ; abords du pont du Beuvron, travaux : (1850) ; abords de Clamecy, élagage des arbres, remise aux Domaines de 700 fagots :(1850) ; pont du Beuvron, reconstruction, pétition concernant le pont, le pavé et le gautier du faubourg de Beuvron : (1849) ; moulin Marchebault, embranchement : (1846) ; abords du pont de Clamecy, réclamations : (1838) ;Grosses réparations, autorisation de travailler le dimanche : (1873) ;Construction de la ligne de chemin de fer de Clamecy à Nevers, dépôt de matériaux par le PLM : (1874) ;Correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1820-1874

    Cote

    2 S 749

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  75. Résultat n°75

    La Charité-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations, indemnisations : correspondance, plan, procès-verbaux d'évaluation, rapports, projets d'arrêtés.

    Date

    1821-1868

    Cote

    3 S 9996

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 2 - FLEUVES
    • 1 - LOIRE
    • 6 - Terrains
    • La Charité-sur-Loire, acquisitions, échanges, aliénations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  76. Résultat n°76

    Nominations, avancements, indemnités : correspondance.

    Date

    1823-1837

    Cote

    3 S 8613

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 1 - Personnel
    • 1 - Ingénieurs
    • Nominations, avancements, indemnités : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  77. Résultat n°77

    Terrains, expropriations, indemnités : pétition, correspondance.

    Date

    1824

    Cote

    2 S 8380

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 2 - Route de Nevers à Saint-Laurent
    • Terrains, expropriations, indemnités : pétition, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  78. Résultat n°78

    Rapports, arrêtés, décrets, correspondance.

    Date

    1824-1863

    Cote

    3 S 8620

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 14 - Travaux
    • 1 - Dommages - Réclamations - Indemnités
    • Rapports, arrêtés, décrets, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  79. Résultat n°79

    Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations, actes de vente.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 8474

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Lamenay, terrains à occuper, indemnités, estimations,...

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).

  80. Résultat n°80

    Indemnités : correspondance.

    Date

    1825

    Cote

    3 S 9014

    • Contexte : Navigation intérieure

    • 3 - CANAUX
    • 2 - CANAL LATERAL A LA LOIRE
    • 8 - Terrains
    • 2 - Dommages - réclamations - indemnités
    • Indemnités : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).