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235 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.
Cote
7 S 9253
 Date- Lieu
Settons (Les), Montsauche, Montelesme
 Type de document
Rapport, Pétition

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 2 - Retenues d'eau
  • 1 - Lac des Settons
  • 2 - Dommages-Plaintes
  • LACHURES DU RESERVOIR
  • Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages,...
Résultat n°2

Troupes, équipement, habillement : - Draps, toiles, souliers, vêtements, objets divers fournis ; - Réparations, frais, indemnités aux artisans et ouvriers : pétitions.
Cote
1 L 364
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 2 - ORGANISATION DE L'ARMEE
  • 3 - Magasins militaires - Equipement - Réquisitions
  • Troupes, équipement, habillement : - Draps, toiles,...
Résultat n°3

Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités : correspondance, pétitions.
Cote
1 L 392
 Date
Sans date
 Lieu - Type de document
Correspondance, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 6 - AFFAIRES MILITAIRES
  • 5 - GENDARMERIE
  • Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités...
Résultat n°4

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).
Cote
1 L 443
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance, Liste, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés...
Résultat n°5

Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.
Cote
1 L 449
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • 1 - TRIBUNAUX CRIMINELS
  • Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal...
Résultat n°6

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.
Cote
1 L 167
 Date
1790-an VII
 Lieu
Corbigny (District de), Charité (District de La), Moulins-Engilbert (District de), Châtillon-en-Bazois (Canton de), Nevers (Canton de), Anlezy (Canton d'), Prémery (Canton de), Beaumont (Canton de)
 Type de document
Liste, Imprimé, Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 4 - Elections
  • Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII)...
Résultat n°7

Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.
Cote
1 L 220
 Date
1790-an IV
 Lieu
Puy-de-Dôme, Cher (Département du), Sancerre (District de), Paris, Orléans, Trévoux, Autun, Seine-et-Marne (Département de)
 Type de document
Correspondance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Département, subistances et approvisionnements : (1790-An...
Résultat n°8

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).
Cote
1 L 151
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Clamecy
 Type de document
Tableau

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
  • 2 - Personnels
  • Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires...
Résultat n°9

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Frais ; - Commissaires, nomination ; - Frais de commissions, pièces justificatives ; - Indemnités ; - Frais de conduite.
Cote
1 L 222
 Date
1790-an VIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
  • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
  • 2 - Subsistance - Foires et marchés
  • Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII)...
Résultat n°10

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).
Cote
11 L 83
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Pétition, Mandat

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 80-86 - Affaires politiques
  • - Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation...
Résultat n°11

- Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An VI) ; - Ecoles primaires, réglementation : instruction, arrêté (An IV-An VI) ; - Instituteurs, nomination, indemnisation : instructions, délibération, mandat (An IV-an VII) ; - Collège, principal Devilliers, demande d'attestation : pétition (An IV) ; - Almanachs, périodiques, contrôle : arrêté (An VII).
Cote
11 L 104
 Date
an IV-an VII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Arrêté, Instruction, Délibération, Mandat, Pétition

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 103-104 - Instruction publique
  • - Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An...
Résultat n°12

Hygiène publique, épidémies, épizooties, prévention, indemnisation : instructions, pétition, procès-verbaux d'estimation.
Cote
11 L 90
 Date
an VI
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Pétition, Procès-verbal (d'estimation)

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 90 - Hygiène publique - Epizooties
  • Hygiène publique, épidémies, épizooties, prévention,...
Résultat n°13

2 S 570
Cote
2 S 570
 Date
1800-1900
 Lieu
Pouilly-sur-Loire
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
  • 2 S 570
Résultat n°14

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....
Cote
2 S 705
 Date
1800-1933
 Lieu
Château-Chinon, Châtillon-en-Bazois, Arleuf, Saint-Honoré-les-Bains, Planchez-en-Morvan
 Type de document
Plan, Instruction, Décret, Rapport, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...
Résultat n°15

Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.
Cote
2 S 731
 Date
1800-1900
 Lieu
Urzy
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • URZY
  • Terrains, concessions ; alignements ; plantations ;...
Résultat n°16

2 S 723
Cote
2 S 723
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 723
Résultat n°17

POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.
Cote
2 S 728
 Date
1800-1900
 Lieu
Poiseux
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations...
Résultat n°18

2 S 734
Cote
2 S 734
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
  • 2 S 734
Résultat n°19

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.
Cote
2 S 613
 Date
1800-1900
 Lieu - Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
  • Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages,...
Résultat n°20

2 S 727
Cote
2 S 727
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 727
Résultat n°21

GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 745
 Date
1800-1900
 Lieu
Giry, Guérigny, Lurcy-le-Bourg, Marcy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions,...
Résultat n°22

2 S 718
Cote
2 S 718
 Date
1800-1900
 Lieu
Varzy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
  • 2 S 718
Résultat n°23

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.
Cote
2 S 641
 Date
1800-1900
 Lieu
Luzy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LUZY
  • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...
Résultat n°24

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 740
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite...
Résultat n°25

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 584
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Résultat n°26

ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.
Cote
2 S 689
 Date
1800-1900
 Lieu
Alluy, Arleuf, Billy-Chevannes, Château-Chinon
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains,...
Résultat n°27

POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 605
 Date
1800-1900
 Lieu
Tracy-sur-Loire, Saint-Andelain, Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Pierre-le-Moutier, Sermoise, Pougues-les-Eaux
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER,...
Résultat n°28

2 S 713
Cote
2 S 713
 Date
1800-1900
 Lieu
Clamecy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 713
Résultat n°29

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 748
 Date
1800-1900
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux, Coulanges-les-Nevers, Courcelles
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains,...
Résultat n°30

2 S 719
Cote
2 S 719
 Date
1800-1900
 Lieu
Varzy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
  • 2 S 719
Résultat n°31

CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 608
 Date
1800-1900
 Lieu
Challuy, Cosne-sur-Loire
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations,...
Résultat n°32

LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 606
 Date
1800-1900
 Lieu
Celle-sur-Loire (La), Charité-sur-Loire (La)
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains,...
Résultat n°33

POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT, SICHAMPS, URZY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 742
 Date
1800-1900
 Lieu
Sichamps, Poiseux, Saint-Martin-d'Heuille, Saint-Pierre-du-Mont, Urzy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT,...
Résultat n°34

2 S 726
Cote
2 S 726
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 726
Résultat n°35

AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.
Cote
2 S 744
 Date
1800-1900
 Lieu
Amazy, Asnan, Brinon-sur-Beuvron, Champlemy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions,...
Résultat n°36

2 S 735
Cote
2 S 735
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Terrains, concessions, permissions de voirie,...
  • 2 S 735
Résultat n°37

2 S 717
Cote
2 S 717
 Date
1800-1900
 Lieu
Varzy
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • VARZY Terrains, acquisitions, aliénations, concessions,...
  • 2 S 717
Résultat n°38

2 S 722
Cote
2 S 722
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 722
Résultat n°39

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Cote
2 S 585
 Date
1800-1900
 Lieu
Nevers
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
  • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.
Résultat n°40

2 S 724
Cote
2 S 724
 Date
1800-1900
 Lieu
Prémery
 Type de document
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  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 1 - ROUTES NATIONALES
  • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
  • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
  • PREMERY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
  • 2 S 724