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235 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Montsauche, Montelesme, lâchures de l'été 1928, dommages, demande d'indemnité par divers propriétaires : pétition, rapport.

Date

-

Cote

7 S 9253

Résultat n°2

Troupes, équipement, habillement : - Draps, toiles, souliers, vêtements, objets divers fournis ; - Réparations, frais, indemnités aux artisans et ouvriers : pétitions.

Date

Sans date

Cote

1 L 364

Résultat n°3

Affaires diverses, frais, réquisitions, indemnités : correspondance, pétitions.

Date

Sans date

Cote

1 L 392

Résultat n°4

Jugement, accusation, jurés : (1790-An VIII) - Jurés : listes départementales ; - Ministre de l'Intérieur et de la Justice : correspondance ; - Directeurs de jurys, nomination ; - Jurés : tableaux ; - Jurés absents : correspondance, pièces justificatives ; - Formation des jurys, citoyens devant concourir : liste (imprimés) ; Liste des citoyens qui doivent concourir à la formation des jurys (imprimés) - Indemnités ; - Haute Cour de Justice, jurés : (An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 443

Résultat n°5

Traitements, frais de justice : (1790-An VIII) - Tribunal criminel, traitements, frais, mémoires, pièces justificatives ; - Frais de justice divers (visites de cadavres, recherches d'évadés, transports de prisonniers, indemnités, taxes de témoins) ; - Ordre judiciaire, dépenses générales, ordonnancement : correspondance du Ministre de la Justice.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 449

Résultat n°6

Assemblées primaires et électorales : (1790-An VII) - Indemnités ; - Lieu des assemblées ; - Locaux ; - Convocations ; - Questions diverses. Citoyens actifs, électeurs : (1790-An VII) - Cantons de Châtillon, Nevers extra, Anlezy, Beaumont (1790), Prémery (An V) ; - Listes communales diverses ; - Electeurs, listes générales (imprimés, 1791-An VII) ; - Districts de Corbigny, La Charité, Moulins-Engilbert (1791), citoyens actifs et électeurs : tableau de la population ; - Contribution mobiliaire, fixation du prix des journées de travail et du taux donnant droit au titre de citoyen actif.

Date

1790-an VII

Cote

1 L 167

Résultat n°7

Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.

Date

1790-an IV

Cote

1 L 220

Résultat n°8

Fonctionnaires : (1790-An VIII) - Serments (commissaires de police...) ; - Indemnités, pétitions, gages, réclamations, appointements ; - Commissaires, traitements ; - Frais de commission ; - Demandes d'emploi ; - Fonctionnaires publics, traitements : tableau général (Clamecy An IV).

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 151

Résultat n°9

Subistances et approvisionnements : (1790-An VIII) - Frais ; - Commissaires, nomination ; - Frais de commissions, pièces justificatives ; - Indemnités ; - Frais de conduite.

Date

1790-an VIII

Cote

1 L 222

Résultat n°10

- Agents et adjoints municipaux (1), indemnisation et destitution : pétition, arrêté ; (1) Voir aussi 11 L 82- Juges et greffiers de paix, traitement : instruction, mandats (An IV-An VIII).

Date

an IV-an VIII

Cote

11 L 83

Résultat n°11

- Instruction publique, jury, nomination : arrêté (An VI) ; - Ecoles primaires, réglementation : instruction, arrêté (An IV-An VI) ; - Instituteurs, nomination, indemnisation : instructions, délibération, mandat (An IV-an VII) ; - Collège, principal Devilliers, demande d'attestation : pétition (An IV) ; - Almanachs, périodiques, contrôle : arrêté (An VII).

Date

an IV-an VII

Cote

11 L 104

Résultat n°12

Hygiène publique, épidémies, épizooties, prévention, indemnisation : instructions, pétition, procès-verbaux d'estimation.

Date

an VI

Cote

11 L 90

Résultat n°13

2 S 570

Date

1800-1900

Cote

2 S 570

Résultat n°14

Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

Date

1800-1933

Cote

2 S 705

Résultat n°15

Terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 731

Résultat n°16

2 S 723

Date

1800-1900

Cote

2 S 723

Résultat n°17

POISEUX, terrains, concessions ; alignements ; plantations ; permissions de voirie ; indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 728

Résultat n°18

2 S 734

Date

1800-1900

Cote

2 S 734

Résultat n°19

Droits de place ; contraventions ; réclamations, dommages, indemnités ; maisons menaçant ruine ; affaires diverses.

Date

1800-1900

Cote

2 S 613

Résultat n°20

2 S 727

Date

1800-1900

Cote

2 S 727

Résultat n°21

GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 745

Résultat n°22

2 S 718

Date

1800-1900

Cote

2 S 718

Résultat n°23

Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 641

Résultat n°24

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 740

Résultat n°25

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 584

Résultat n°26

ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 689

Résultat n°27

POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 605

Résultat n°28

2 S 713

Date

1800-1900

Cote

2 S 713

Résultat n°29

CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 748

Résultat n°30

2 S 719

Date

1800-1900

Cote

2 S 719

Résultat n°31

CHALLUY, COSNE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 608

Résultat n°32

LA CELLE-SUR-LOIRE, LA CHARITE-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 606

Résultat n°33

POISEUX, SAINT-MARTIN-D'HEUILLE, SAINT-PIERRE-DU-MONT, SICHAMPS, URZY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 742

Résultat n°34

2 S 726

Date

1800-1900

Cote

2 S 726

Résultat n°35

AMAZY, ASNAN, BRINON, CHAMPLEMY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 744

Résultat n°36

2 S 735

Date

1800-1900

Cote

2 S 735

Résultat n°37

2 S 717

Date

1800-1900

Cote

2 S 717

Résultat n°38

2 S 722

Date

1800-1900

Cote

2 S 722

Résultat n°39

Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

Date

1800-1900

Cote

2 S 585

Résultat n°40

2 S 724

Date

1800-1900

Cote

2 S 724