Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 3
  • 1
Période
  • 3
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 4
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE DU NOZET, comte de Sainte-Marie (demeurant de son vivant à Saint-Martin, commune de Sainte-Marie). - Jugement d'adjudications du Tribunal civil de 1ère instance de Nevers, copies d'exploits et significations de pièces de Louis Alfred CHATELAIN, huissier près le Tribunal civil de Nevers et demeurant à Saint-Saulge : extraits et tableau.
Cote
1 J 528/1
 Date
1890
 Lieu
Saint-Martin, Sainte-Marie
 Type de document
Exploit d'huissier

  • Contexte : Archives issues de l'étude de Maître Bourgognon

  • Succession de Monsieur Marc Louis Gilbert Adrien RAPINE...
Résultat n°2

Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation, traitement : instructions, arrêtés, mandats, quittances (1) (1) Ces documents traitent en particulier des secrétaires, huissiers préconiseurs, commis, garde-champêtres, garde-magasin, vachers et gardes-forestiers.
Cote
11 L 79
 Date
an IV-an VIII
 Lieu
Varzy (Canton de)
 Type de document
Instruction, Arrêté, Mandat, Quittance

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
  • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
  • 11 L 73-79 - Administration municipale
  • Fonctionnaires publics, personnel municipal, organisation,...
Résultat n°3

Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII) - Conflit entre Château-Chinon et Moulins-Engilbert ; - Nevers, Justices de Paix, limites ; - Tribunaux d'appel ; - Ministère de la Justice : correspondance ; - Imprimés divers ; - Jugements imprimés ; -Tribunaux, personnel ; - Juges de Paix et assesseurs, nomenclature ; - Haute Cour Nationale ; - Huissiers, établissement, frais.
Cote
1 L 442
 Date
1790-an VIII
 Lieu
Nevers (Justice de Paix de), Château-Chinon, Moulins-Engilbert
 Type de document
Correspondance, Imprimé

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
  • 9 - JUSTICE
  • Tribunaux, organisation, installation : (1790-An VIII)...
Résultat n°4

Officiers, réception ; autres réceptions (gardes, greffiers, huissiers, avoué, directeur du jury ; Juge de Paix, nomination : 2 registres : (28 décembre 1790-12 avril 1791) ; (12 avril 1791-13 vendémiaire An IV).
Cote
16 L 22
 Date
1790-an IV
 Lieu
Charité (Tribunal du District de La)
 Type de document
Registre

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 16 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE LA CHARITE
  • 4 - Réceptions
  • Officiers, réception ; autres réceptions (gardes, greffiers,...