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209 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Audiences des 12 et 19 janvier, 19 et 26 avril, 21 et 29 novembre et 27 décembre 1944.
Cote
3 U 5/2181
 Date
12/01/1944-27/12/1944
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 12 et 19 janvier, 19 et 26 avril, 21...
Résultat n°2

Audience du 20 décembre 1941.
Cote
3 U 5/2180
 Date
20/12/1941
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audience du 20 décembre 1941.
Résultat n°3

Audiences des 17 mars, 5 avril, 9 mai, 21 septembre, 31 octobre, 7 novembre, 19 et 21 décembre 1939. Audience d'attribution de pensions d'ascendants des 4 janvier, 1er février et 25 août 1939.
Cote
3 U 5/2179
 Date
04/01/1939-21/12/1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 17 mars, 5 avril, 9 mai, 21 septembre,...
Résultat n°4

Audiences des 19 janvier, 2 février, 2 mars, 25 mai, 1er et 15 juin, 12 juillet et 29 novembre 1938. Audience d'attribution de pensions d'ascendants du 29 juin 1938.
Cote
3 U 5/2178
 Date
19/01/1938-29/11/1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 19 janvier, 2 février, 2 mars, 25 mai,...
Résultat n°5

Audiences des 20 janvier, 5, 9, 17, 23 et 27 mars, 13 juillet, 20 octobre et 15 décembre 1937. Audience de déclarations de décès de militaires du 19 octobre 1937. Audience d'attribution de pensions d'ascendants du 28 juillet 1937.
Cote
3 U 5/2177
 Date
20/01/1937-15/12/1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 20 janvier, 5, 9, 17, 23 et 27 mars,...
Résultat n°6

Audiences des 10 et 31 mars, 13 mai, 23 juin, 1er juillet, 4 novembre, 1er et 15 décembre 1936. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 15 juillet et 18 novembre 1936.
Cote
3 U 5/2176
 Date
10/03/1936-15/12/1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 10 et 31 mars, 13 mai, 23 juin, 1er juillet,...
Résultat n°7

Audiences des 29 janvier, 12 février, 6 et 12 mars, 15 mai, 19 juin, 17 juillet, 8 août, 8 et 30 octobre, 5 et 12 novembre et 17 décembre 1935. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 28 mai et 19 septembre 1935.
Cote
3 U 5/2175
 Date
29/01/1935-17/12/1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 29 janvier, 12 février, 6 et 12 mars,...
Résultat n°8

Audiences des 23 et 24 janvier, 6, 14 et 27 février, 13 mars, 17 et 29 avril, 1er mai, 20 juin, 24 juillet, 6 et 21 novembre et 4 décembre 1934. Demande de pension militaire de la veuve Gudin en raison du décès de son beau-fils Francisse Gudin mort pour la France : dossier sans date d'audience.
Cote
3 U 5/2174
 Date
23/01/1934-04/12/1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 23 et 24 janvier, 6, 14 et 27 février,...
Résultat n°9

Audiences des 14 et 20 janvier, 2, 16 et 23 février, 1er, 8, 15 et 23 mars, 11, 20, 25, 26 et 27 avril, 3, 10 et 31 mai, 8 et 21 juin, 8 et 22 septembre, 5, 12 et 25 octobre, 8 et 22 novembre, 6, 20 et 26 décembre 1932.
Cote
3 U 5/2173
 Date
14/01/1932-26/12/1932
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 14 et 20 janvier, 2, 16 et 23 février,...
Résultat n°10

Audiences des 20 janvier, 10, 17 et 24 février, 3, 10 et 11 mars, 21 et 28 avril, 2, 10 et 17 juin, 28 et 31 juillet, 8 et 20 août, 3 septembre, 2 et 20 octobre, 4, 10 et 24 novembre, 8, 22, 23 et 29 décembre 1931.
Cote
3 U 5/2172
 Date
20/01/1931-29/12/1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 20 janvier, 10, 17 et 24 février, 3,...
Résultat n°11

Audiences des 2 et 18 janvier, 4, 11 et 18 février, 4 et 27 mars, 15, 25 et 29 avril, 13, 23, 27 et 28 mai, 3, 4, 17 et 26 juin, 16, 23, 24, 29 et 30 juillet, 8, 22 et 29 août, 5 et 26 septembre, 3, 21 et 28 octobre, 14, 18 et 25 novembre, 10, 16 et 20 décembre 1929.
Cote
3 U 5/2171
 Date
02/01/1929-20/12/1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 2 et 18 janvier, 4, 11 et 18 février,...
Résultat n°12

Audiences des 11, 12, 19 et 26 janvier, 6 février, 1er, 7, 15 et 21 mars, 5, 23, 25 et 30 avril, 7 et 14 mai, 4 et 11 juin, 9 et 30 juillet, 3, 20 et 22 octobre, 14, 21 et 26 novembre et 10 décembre 1928.
Cote
3 U 5/2170
 Date
11/01/1928-10/12/1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 11, 12, 19 et 26 janvier, 6 février,...
Résultat n°13

Audiences des 11, 13, 17 et 27 janvier, 3 et 9 février, 8 et 17 mars, 14 avril, 2 et 9 mai, 2, 16 et 21 juin, 13, 18 et 27 juillet, 11 et 18 août, 29 septembre, 26 octobre, 3, 9, 16, 23 et 29 novembre, 10, 17 et 26 décembre 1927. Audiences de déclarations de décès de militaires des 27 janvier, 8 mars et 12 octobre 1927. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 26 et 27 janvier, 23 février, 23 mars, 14 avril et 26 octobre 1927.
Cote
3 U 5/2169
 Date
11/01/1927-26/12/1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 11, 13, 17 et 27 janvier, 3 et 9 février,...
Résultat n°14

Audiences des 3 février, 1er, 15 et 18 mars, 19 et 26 avril, 3 mai, 12 et 29 juillet, 2 et 16 septembre, 13 octobre, 3 novembre et 1er décembre 1926. Audiences de déclarations de décès de militaires des 3 et 8 novembre 1926. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 9 juin, 20 juillet et 3 novembre 1926.
Cote
3 U 5/2168
 Date
03/02/1926-01/12/1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 3 février, 1er, 15 et 18 mars, 19 et...
Résultat n°15

Audiences des 21 janvier, 2 et 23 février, 16 et 30 mars, 8 et 27 avril, 26 mai, 8 et 22 juin, 13, 27 et 30 juillet, 27 août, 5 et 29 octobre, 16, 20 et 23 novembre, 7 et 14 décembre 1925. Audiences de déclarations de décès de militaires des 26 février et 27 août 1925. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 27 avril et 3 décembre 1925.
Cote
3 U 5/2167
 Date
21/01/1925-14/12/1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 21 janvier, 2 et 23 février, 16 et 30...
Résultat n°16

Audiences des 7 et 28 janvier, 4 février, 3 et 17 mars, 14 avril, 12 et 21 mai, 10, 16 et 23 juin, 7 et 28 juillet, 7 et 21 août, 6 et 27 octobre, 3, 10 et 24 novembre, 1er et 18 décembre 1924. Audiences de déclarations de décès de militaires des 14 janvier, 4 septembre et 13 octobre 1924. Audiences d'attribution de pensions militaires des 28 janvier, 12 mai, 16 juin, 28 juillet, 3 et 8 décembre 1924. Audiences d'attribution de pensions d'ascendants des 25 février, 3 et 17 mars, 17 avril, 6 octobre et 24 novembre 1924.
Cote
3 U 5/2166
 Date
07/01/1924-18/12/1924
 Lieu - Type de document
carte postale

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 7 et 28 janvier, 4 février, 3 et 17 mars,...
Résultat n°17

Audiences de déclarations de décès de militaires des 21 février, 2 avril, 4 juin et 18 juillet 1923.
Cote
3 U 5/2165
 Date
21/02/1923-18/07/1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences de déclarations de décès de militaires des...
Résultat n°18

Audiences des 3 et 23 janvier, 20 février, 6, 13, 20 et 27 mars, 10 avril, 1er, 15 et 24 mai, 12 et 19 juin, 17 et 31 juillet, 7 et 21 août, 4 et 18 septembre, 2 octobre, 11, 20 et 26 décembre 1922. Audiences de déclarations de décès de militaires des 10 avril, 15 et 24 mai, 12 et 19 juin, 17 et 31 juillet et 18 septembre 1922.
Cote
3 U 5/2164
 Date
03/01/1922-26/12/1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 3 et 23 janvier, 20 février, 6, 13, 20...
Résultat n°19

Audiences des 31 janvier, 7 mars, avril (11 avril et dossier non daté précisément), 30 mai, 27 juin, 25 juillet, 3 septembre, 17 octobre et 19 décembre 1921.
Cote
3 U 5/2163
 Date
31/01/1921-19/12/1921
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Audiences des 31 janvier, 7 mars, avril (11 avril et...
Résultat n°20

Dossiers de H à W.
Cote
3 U 5/2162
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Tribunal de première instance de Nevers

  • Décisions judiciaires civiles.
  • Jugements sur requête.
  • Pupilles de la Nation, déclarations de décès de militaires,...
  • Dossiers de H à W.