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116 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.
Cote
7 S 4133
 Date
1812
 Lieu
Champvert, Rio-Gaillard (Le)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • CHAMPVERT
  • Etang de Riaud-Gaillard, forge du Riaud-Gaillard.
Résultat n°2

Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans (1812-1845) ; Etang de Tabourneau, usine à fer de Tabourneau : (1812-1845, plans (1812-1813)) ; Etang de Pinet, usine à fer dite forge de Pinet : arrêtés, plans (1837-1855).
Cote
7 S 4130
 Date
1812-1855
 Lieu
Azy-le-Vif, Parenche (Etang de), Tabourneau (Usine de), Pinet (Etang de), Parenche (Usine de), Pinet (Usine de), Tabourneau ( Etang de)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • AZY-LE-VIF
  • Etang de Parenche, usine à fer de Parenche : plans...
Résultat n°3

Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition, arrêté.
Cote
7 S 9248
 Date
1923
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Pétition, Arrêté

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Pêche extraordinaire, demande d'autorisation : pétition,...
Résultat n°4

Forge (située sur un étang).
Cote
7 S 4150
 Date
1813
 Lieu
Limon
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • LIMON
  • Forge (située sur un étang).
Résultat n°5

Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An VII) ; - Sommations : (1791) ; - Assignations : (An II) ; - Cassation : jugement (An III) ; - Etang de Franchy, jugements et saisies contre François Baume, loi annulant les procédures : (An III). .
Cote
23 L 37
 Date
1740-an VII
 Lieu
Nevers (Tribunal du District de)
 Type de document
Jugement

  • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

  • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
  • 16 L - 24 L TRIBUNAUX DE DISTRICT
  • 23 L - TRIBUNAL DU DISTRICT DE NEVERS
  • 6 - Procédures civiles
  • Actes civils divers- Actes particuliers : (1740-An...
Résultat n°6

Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et de Vaux, digues : plan des coupes ; alimentation du canal, navigation : états ; fonctionnement du canal, personnel, nombre, rôle.
Cote
3 S 2183
 Date
1850-1861
 Lieu
Clamecy, Baye (Etang de), Veaux (Etang de)
 Type de document
Etat, Dessin, Plan

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 22 - Affaires générales
  • 6 - Objets divers
  • Canal, ouvrages types : dessins ; étangs de Baye et...
Résultat n°7

ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).
Cote
7 S 2858
 Date
1803-1804
 Lieu
Arleuf, Préperny (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 1 - Etangs par commune
  • ARLEUF, étang de Préperny, réparations : (An XII).
Résultat n°8

Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.
Cote
7 S 4766
 Date
1910-1912
 Lieu
Baye (Etang de), Bazolles
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Bazolles, rigole de prise d'eau, étanchement.
Résultat n°9

LA NOCLE-MAULAIX, étang Marman, barrage d'irrigation : plan.
Cote
7 S 5055
 Date
1875-1897
 Lieu
Nocle-Maulaix (La), Marman (Etang)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 3 - Barrages
  • 1 - Réglements d'eau
  • LA NOCLE-MAULAIX, étang Marman, barrage d'irrigation...
Résultat n°10

Etang de Bruix, moulin de Bruix.
Cote
7 S 4170
 Date
1808
 Lieu
Clamecy, Bruix (Etang de), Bruix (Moulin de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • CLAMECY
  • Etang de Bruix, moulin de Bruix.
Résultat n°11

Non jouissance, contestation, litige entre le fermier de l'étang et l'administration.
Cote
7 S 4805
 Date
1822-1832
 Lieu
Vaux (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • VAUX (Etang de)
  • Non jouissance, contestation, litige entre le fermier...
Résultat n°12

Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier des charges.
Cote
7 S 8450
 Date
1877-1884
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Pêche, réglementation, baux, adjudication : cahier...
Résultat n°13

Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une forêtappartenant à des particuliers, réclamation : ordonnance royale,correspondance.
Cote
7 S 10094
 Date
1827
 Lieu
Crot-Guillemot (Etang du), Cercy-la-Tour
 Type de document
Ordonnance royale

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • CROT-GUILLEMOT (Etang du)
  • Cercy-la-tour, déversoir, exhausement, inondation d'une...
Résultat n°14

Etang de Forge Neuve, moulin à huile : (1818-147) ; usine à fer de Forge Neuve et moulin à huile situé sur l'étang de Forge Neuve : arrêtés, plans de l'usine (1818-1847).
Cote
7 S 4129
 Date
1818-1847
 Lieu
Avril-sur-Loire, Forge-Neuve (Etang de), Forge-Neuve (Usine de), Forge-Neuve (Moulin de)
 Type de document
Arrêtés

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 3 - Moulins
  • 2 - Moulins par commune
  • AVRIL-SUR-LOIRE
  • Etang de Forge Neuve, moulin à huile : (1818-147) ;...
Résultat n°15

Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche, adjudications : cahiers des charges, procès-verbal, correspondance, affiches (1925).
Cote
3 S 9339
 Date
1924-1929
 Lieu
Baye (Etang de), Chassy (Etang de)
 Type de document
Cahier des charges, Procès-verbal d'adjudication, Affiche

  • Contexte : Navigation intérieure

  • 3 - CANAUX
  • 1 - CANAL DU NIVERNAIS
  • 17 - Pêche - chasse
  • 1 - Pêche
  • 1 - Droits de pêche
  • Bief de partage, étangs (Baye, Chassy), droit de pêche,...
Résultat n°16

Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et améliorations : correspondance, arrêtés, plan.
Cote
2 S 10248
 Date
1818
 Lieu
Fours, Garnet (Etang)
 Type de document
Plan, Arrêté

  • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

  • 1 - GRANDE VOIRIE
  • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
  • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
  • 1 - Section de Decize à Luzy
  • FOURS
  • Etang Garnay (ou Garnet), chaussée, réparations et...
Résultat n°17

Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge de La Vernière" : plan (1818) (1837-1849) : ruisseau des Limousins, usine à fer dite "La Petite Forge de La Vernière" : plans (1810, 1813) (1841-1843) ; rivière de Mazou, usine à fer de Gramain : (1841-1845) ; rivière des Limousins, usine à fer du Boulay : plan (1818) (1844-1846).
Cote
7 S 4137
 Date
1810-1846
 Lieu
Chasnay, Vernière (Etang de la), Vernière (Grosse-forge de la), Mazou (Le), Gramain (Usine de), Limousins (Ruisseau des), Boulay (Usine du), Vernière (Petite-forge de la)
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • CHASNAY
  • Etang de la Vernière, usine à fer dite "La Grosse Forge...
Résultat n°18

Droit de pêche.
Cote
7 S 2952
 Date
1925
 Lieu
Baye (Etang de)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • BAYE (Etang de)
  • Droit de pêche.
Résultat n°19

Ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Trancon : plans (1840) (1812-1847) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer : plans (1840) (1838-1842) ; ruisseau d'Ixeurre, forge d'Ixy : plans (1840) (1838-1847) ; étang Cigogne, usine à fer : plans (1813) (1841-1845) ; ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Prye : plans (1813, 1817) (1844-1845).
Cote
7 S 4145
 Date
1812-1847
 Lieu
Fermeté (La), Ixeure (L'), Trancon (Usine de), Cigogne (Etang de), Prye (Usine de), Ixy (Usine d')
 Type de document
Plan

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 1 - COURS D'EAU
  • 1 - Usines
  • 1 - Réglements d'eau
  • 1 - Par commune
  • LA FERMETE
  • Ruisseau d'Ixeurre, usine à fer de Trancon : plans...
Résultat n°20

Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires du canal du Nivernais.
Cote
7 S 4520
 Date
1843-1846
 Lieu
Gouffier (Etang), Neuf (Etang), Nivernais (Canal du)
 Type de document
Recherche détaillée

  • Contexte : Service hydraulique, associations syndicales autorisées

  • 2 - ETANGS ET RETENUES D'EAU
  • 1 - Etangs
  • 2 - Etangs divers
  • GOUFFIER, NEUF (Etangs)
  • Travaux pour convertir ces étangs en réservoirs alimentaires...