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Résultats de la recherche

1

Employés et salariés ; salariés titulaires : statut, lettres de candidatures, contrats de travail, correspondance (1977-1985) ; vacataires : statut, lettres de candidatures, contrats de travail, correspondance (1979-1989).

Date

1977-1989

Cote

94 J 7

2

Activités culturelles. - publications : La lettre du CAUE, articles, revues de presse.

Date

1978-1991

Cote

94 J 11

3

Direction : listes électorales (1979), listes des membres du bureau (1979), discours du Président (1979-1980).

Date

1979-1980

Cote

94 J 6

4

Finances, ressources. - subventions : correspondance (1981-1989) ; taxes : correspondance (1981-1985) ; budget : prévisionnel, bilan, balance, situation, compte d'exploitation, compte d'investissement, résultat global (1979-1991) ; commission du budget : procès-verbaux de réunions (1980) ; commission des finances : procès-verbaux de réunions (1980).

Date

1979-1991

Cote

94 J 9

5

Conseil d'administration. - réunions : procès-verbaux (1979-1989) ; renouvellement : arrêté, correspondance (1982).

Date

1979-1989

Cote

94 J 2

6

Activités culturelles. - Voyages d'études : compte-rendu, correspondance (1980) ; conférences et expositions : cartons d'invitation, programmes, présentations, affiches, cartes, plans (1979-1992).

Date

1979-1992

Cote

94 J 12

7

Statuts. - règlement intérieur : esquisse [1979], projets (1982-1983).

Date

1979-1983

Cote

94 J 1

8

Bureau du conseil d'administration. - réunions : procès-verbaux (1980-1989) ; union régionale des C. A. U. E. : compte-rendu (1984) ; fédération nationale des C. A. U. E. : compte rendu (1986).

Date

1980-1989

Cote

94 J 3

9

Adhérents : correspondance.

Date

1980-1988

Cote

94 J 8

10

Assemblées générales ordinaires : rapports.

Date

1980-1990

Cote

94 J 4

11

Commission de conciliation : arrêtés, règlements intérieurs, listes de candidatures, résultats de soutien, projet de barème, documents d'études, lettre d'information, comptes-rendus de réunions, bilan, correspondance.

Date

1984-1989

Cote

94 J 5

12

Comptabilité. - contrôle financier des commissaires aux comptes : rapports.

Date

1988-1989

Cote

94 J 10

13

Répartition des subventions d'équipement dans le département de la Nièvre (La)

Date

-

Cote

MS 73/4

14

Bilan d'activités

Date

-

Cote

NIV 1060

15

Eau douce et la mer (L') : du Mercantour à la Méditerranée

Date

-

Cote

BH 3363

16

Ville de Nevers : règlement et tarif des abonnements aux eaux de la ville

Date

-

Cote

NIV 7012

17

Départements français (Les) : la Nièvre

Date

-

Cote

SL-NIV-ANO/US 49

18

Syndicats intercommunaux et équipement rural

Date

-

Cote

MS 73/5

19

Ville de Cosne, service municipale des eaux : conditions générales pour la fourniture de l'eau

Date

-

Cote

NIV 7133

20

Traités avec la Société anonyme d'éclairage par le gaz de la Ville de Nevers

Date

-

Cote

NIV 9650