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219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Manuel de diplomatique française et pontificale : l'acte privé

Date

-

Cote

US 504

Résultat n°2

Manuel de diplomatique française et pontificale : diplomatique générale

Date

-

Cote

US 60

Résultat n°3

Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence, Par Albert Martin de Nevers

Date

-

Cote

SAN 68

Résultat n°4

Faculté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Gustave Poirier, né à Pouilly-sur-Loire (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 61

Résultat n°5

Factulté de droit de Paris. Thèse pour la licence, par Charles-Pierre Fieffé, né à Châtillon-en-Bazois (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 51

Résultat n°6

Thèse pour la licence, par P.-O. Guyot d'Ambreville, né à Luzy (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 26

Résultat n°7

Thèse pour la licence par Louis-Joseph Cognet né à Laroche-Millay (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 25

Résultat n°8

Thèse pour la licence présentée par Charles Elie Ferdinand Cassiat, né à Nevers (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 23

Résultat n°9

Thèse pour la licence par Frédéric Compain, né à Luzy (Nièvre)

Date

-

Cote

SAN 15

Résultat n°10

Recueil des actes administratifs : assistance médicale gratuite

Date

-

Cote

NIV 8552

Résultat n°11

Affiches nivernaises (Les) : journal périodique spécial d'annonces judiciaires et légales

Date

-

Cote

NIV 8515

Résultat n°12

Résolutions adoptées dans la discussion publique qui a eu lieu le 11 janvier 1847 à l'occasion du libre-échange, dans la salle du tribunal de commerce de Nevers, sur la proposition de M. Achille Dufaud

Date

-

Cote

NIV 8369

Résultat n°13

Théorie de l'article 747 du code civil

Date

-

Cote

NIV 8349

Résultat n°14

Cas de la délocalisation du premier cycle de droit à Nevers (Le)

Date

-

Cote

NIV 7871

Résultat n°15

Rôle social du propriétaire foncier (Le)

Date

-

Cote

NIV 7399

Résultat n°16

Réquisitoire de M Dupin, procureur-général à la Cour de cassation,...à l'audience solennelle du 15 décembre 1837 (question des duels)

Date

-

Cote

NIV 6507

Résultat n°17

Du droit d'aînesse, par M Dupin, avocat

Date

-

Cote

NIV 6505

Résultat n°18

Procès relatif au testament du feu duc de Bourbon, plaidoyer de Philippe Dupin pour le duc d'Aumale

Date

-

Cote

NIV 6501

Résultat n°19

Conclusions motivées, pour le sieur Chevalier-Lagénissière, demandeur en prise à partie ; en réponse à la plaidoirie de M Lacan, président du tribunal de Clamecy

Date

-

Cote

NIV 6370

Résultat n°20

Mémoire pour François de Bréchard, propriétaire, demeurant à Achun ; contre Marie Perrault, demeurant à Corbigny

Date

-

Cote

NIV 6369/2