Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 8
Période
  • 8
  • 1
Lieux
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 8
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
  • 1
  • 1
  • 1
Multimédias
  • 8

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor An III-Brumaire An IV) - Acceptation de la constitution et des décrets des 2/3 ; - Election d'électeurs ; - Procès-verbaux et correspondance ; - Nombre de votants ; - Résultats (District de Clamecy) ; - Tableau imprimé des résultats pour le département. Assemblées électorales : (1792- An VII) - Convention, nomination des députés (1792) ; - Corps législatif, nomination des députés (An IV, An V, An VI, An VII) ; - Assemblée de l'Hôpital Général, assemblée scicissionnaire de Saint-Cyr : procès-verbaux (An VI) ; - Procès-verbaux, correspondance.

    Date

    1792-an VII

    Cote

    1 L 166

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Assemblées primaires de fructidor An III : (Fructidor...
  2. Résultat n°2

    - Etats Généraux, assemblée nationale ; - Assemblée nationale, séances : compte-rendu par les députés du Nivernais : (4 mai-22 juillet 1790) ; - Deux lettres des députés du Nivernais : (31 août 1789, 15 février 1791) ; - Lettre adressée aux députés : (6 septembre 1789) ; - Certificat de présence délivrée à Mr Parent de Chassy.

    Date

    1789-1791

    Cote

    1 L 165

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • - Etats Généraux, assemblée nationale ; - Assemblée...
  3. Résultat n°3

    Département, subistances et approvisionnements : (1790-An IV) - Département du Cher et district de Sancerre, approvisionnement en grains, achats et missions : (An III) ; - Crise de 1790, achats de grains, indemnisations, remboursements ; - Achats de grains à Paris, Orléans, Trévoux, Autun, en Seine-et-Marne ; - Grains octroyés par le Gouvernement au Département, distribution ; - Commissaires envoyés dans d'autres départements : correspondance avec l'Administration centrale ; - Demande de subsistances, envoi de députés à la Convention ; - Puy-de-Dôme, approvisionnement.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 220

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 6 - SUBSISTANCES - AGRICULTURE - EPIZOOTIES - VETERINAIRES...
    • 2 - Subsistance - Foires et marchés
    • Département, subistances et approvisionnements : (1790-An...
  4. Résultat n°4

    Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre les terroristes ;- Désarmement ;- Comité de surveillance de Nevers, poursuites contre les ex-membres ;- Plainte contre Bezout, représentant en mission ;- Dénonciation contre les députés Goye, Fouché...(An III-An IV) ;- Objets et biens requis ou volés par les terroristes, réclamation : (An III-An IV)

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1 L 194

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Terroristes : (An III-An IV)- Dénonciations contre...
  5. Résultat n°5

    Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée primaire : (juin 1790) ; - Juge de Paix (décembre 1790) ; - Assemblée primaire, électeurs : (juin 1791) ; - Greffier du Juge de Paix : (avril 1793) ; - Juge de Paix, assesseurs : (brumaire An IV) ; - Agent, adjoint municipal : (brumaire An IV). Decize, élections municipales : (1790-1793) - Délibérations, actes des assemblées : registre (11 février 1790-23 mars 1793) ; - Election municipale : (février 1790) ; - Garde Nationale, serment : (1er mai 1790) ; - Fédération, nomination des députés ; - Municipalité, remplacement partiel : (novembre 1790) ; - District, réception des juges ; - Bureau de Paix, élection : (janvier 1791) ; - Serments ; - Curé, installation ; - Soldats volontaires, élection (mars 1793).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 184

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 4 - Elections
    • Lormes, élections : registre (1790-An IV) - Assemblée...
  6. Résultat n°6

    Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles : Saint-Saulge, Rouy (1790), Nevers (An V), Saint-Saulge (An VII) ; - Menaces contres les maisons religieuses : (1791) ; - Saint-Benin-des-Bois, troubles : (1791) ; - Nevers, Meunier officier municipal : (1791) ; - Nevers, affaire Veuve Petit : (1792) ; - Députation : (An II) ; - Saint-Saulge, troubles : (An II) ; - Suspects, destitutions : (An II-An III) ; - Certificat de résidence : (An III) ; - Police des jeux : (An VI) ; - Compagnie de Jehu (An IV) ; - Correspondance ; - Cheval, vol ; - Détenus, plaintes, pétitions ; - Fêtes ; - Objets divers.

    Date

    1790-an VI

    Cote

    9 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 2 - Police
    • Police : (1790-An VI) - Assemblées primaires, troubles...
  7. Résultat n°7

    ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés religieuses : exploits généraux avec listes nominatives des assignations, exploit d'assignation des communautés de Saint-Pierre-le-Moutier, exploit d'assignation des communautés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (quatre pièces papier) 17892 Communauté religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17893 Paroisses (Curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation des curés d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois, exploit d'assignation des curés de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (commune de La Guerche), Patinges (commune de Torteron), Saint-Germain-sur-l'Aubois (commune de Jouet-sur-l'Aubois), exploit d'assignation des curés de Cours-les-Barres, Marseille-les-Aubigny, Saint-Germain-sur-Loire et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des curés de Givardon et Sancoins (département du Cher) et Valligny (département de l'Allier) (cinq pièces papier) 1789Clergé et noblesse : 4 Nobles possédant fiefs, communautés religieuses et paroisses (curés desservants) : exploit général avec listes nominatives des assignations (pièce papier) 17895 Nobles possédant fiefs et paroisses (curés desservants) : exploit général avec liste nominative des assignations (pièce papier) 1789Noblesse : 6 Nobles possédant fiefs : exploit général avec liste nominative des assignations, exploit d'assignation du marquis de Champvoux, exploit d'assignation du seigneur de Dornecy (pièce papier), exploit d'assignation de la dame d'Apremont (Cher), exploit d'assignation des seigneur et dames de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, La Guerche et Patinges (Cher), exploit d'assignation des seigneurs de Givardon, Neuilly-en-Dun et Sagonne (Cher) (six pièces papier) 1789Tiers-état : 7 Paroissiens : exploit général avec liste nominative des Maires, échevins et syndics de paroisse (pièce papier) 17898 Paroissiens : exploits généraux d'assignation avec listes nominatives des maires, échevins et syndics de paroisse, exploit d'assignation des habitants d'Apremont, Cuffy et Neuvy-le-Barrois (Cher), exploit d'assignation des habitants de La Chapelle-Hugon, Le Chautay, Le Gravier (La Guerche), Patinges et Saint-Germain-sur-l'Aubois (Jouet-sur-l'Aubois) (Cher), notification au syndic de Châteauneuf-Val-de-Bargis, exploit d'assignation des habitants de Cours-les-Barres, Germigny, Marseille-les-Aubigny et Saint-Leger-le-Petit (Cher), exploit d'assignation des habitants d'Epiry, exploit d'assignation des habitants de Givardon, Neuilly-en-Dun (Cher) et Valigny (Allier), exploit d'assignation des habitants de Moissy-Moulinot, notification au maire et échevins de Nevers, procès-verbal de publication des lettres du roi à Sancoins (Cher) 1789Délibérations et nominationsTiers-état : 9 Assemblées des habitants. - Communes d'Achun, Aglan (commune de Challuy), Alligny-Cosne, Amazy, Anizy (Commune de Limanton), Anthien, Apremont (Cher), Argenvieres (Cher), Arzembouy, Arthel, Asnan, Asnois, Aunay-en-Bazois, Azy-le-Vif, Bazoches, Beaumont-la-Ferriere, Beffes (Cher), Beuvron, Billy-Chevannes (Voir Chevannes-Gazeau), Bonnefon, Brèves, Brinay, Brinon-sur-Beuvron, Bulcy, Bussy-la-Pesle, Celle-sur-Nièvre (La), Cervon, Challuy (voir aussi Aglan), Champallement, Champlin, Champvert, Champvoux, Changy (commune de Chevannes-Changy), Chapelle-Moulinard (La, Cher), Charrin, Chasnay, Châtillon-en-Bazois et Frasnay, Chazeuil, Chevannes-Changy (Voir Changy), Chevannes-Gazeau (commune de Billy-Chevannes), Chevenon, Chevroches, Chougny, Cigogne (commune de La Fermeté), Cizely, Commagny (commune de Moulins-Engilbert), Clamecy, Corbigny (paroisse saint Jean les Saint Léonard), Corvol-d'Embernard, Cosne-sur-Loire, Cossaye, Cours-sous-Magny (commune de Magny-Cours), Cuffy (Cher), Cuncy-les-Varzy, Decize (deux pièces papier), Devay, Dornecy, Domecy-sur-Cure (Yonne), Dun-sur-Grandry, Epiry, Fermeté (La, voir Cigogne), Fleury-la-Tour (commune de Tintury), Fleury-sur-Loire Flez-Cuzy, Frasnay-le-Ravier (commune de Frasnay-le-Reugny), Gannay-sur-Loire (Allier), Garchizy, Germigny-sur-Loire, Gimouille, Giry, Giverdy (commune de Sainte-Marie), Gravier (Le, Cher), Gresnois, Huban (communes de Brinon-sur-Beuvron et Grenois), Huez (commune de Bona) : Procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives 178910 Assemblées des habitants. - Communes d'Imphy, Jailly, Jaugenay (commune de Chevenon), Limanton (Voir Anizy), Lucenay-les-Aix, Lurcy-le-Bourg, Luthenay (commune de Luthenay-Uxeloup), Lys, Magny-Lormes, Marche (La), Marcy, Mars-sur-Allier, Marzy, Maux, Meauce (commune de Saincaize-Meauce), Metz-le-Comte, Mingot (commune de Châtillon-en-Bazois), Monceaux-le-Comte, Montapas, Montenoison, Mont-et-Marre, Moraches, Moulinot (commune de Moissy-Moulinot), Moulins-Engilbert, Mouron, Mousseaux (commune de Saint-Benin-d'Azy), Moussy, Munot (commune de La Marche), Nannay, Narcy, Neuffontaines, Neuilly, Neuville-les-Decize, Neuvy-sur-Loire, Nuars, Onlay, Ouagne (Le), Parigny-les-Vaux, Pouilly-sur-Loire (deux pièces papier), Preporché (deux pièces papier), Raveau, Rémilly, Reugny (commune de Frasnay-Reugny), Rix, Rouy, Saincaize (commune de Saincaize-Meauce), Saint-Benin-d'Azy, Saint-Benin-des-Champs, Saint-Firmin, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Germain-Chassenay, Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Jean-aux-Amognes, Saint-Leger-des-Vignes, Saint-Leger-le-Petit (Cher), Saint-Parize-le-Châtel, Saint-Saulge, Saizy, Sanizy (commune de Saint-Saulge), Saxy-Bourdon, Sermages, Tamnay-en-Bazois, Tannay, Teigny, Tintury, Toury-sur-Abron (commune de Toury-Lurcy), Treigny, Tresnay, Tronsanges, Uxeloup (commune de Luthenay-Uxeloup), Varennes-les-Narcy, Vielmanay : cerrtificat médical du député de Preporché, procès-verbaux d'assemblée avec listes nominatives, conclusions du procureur fiscal de Pouilly-sur-Loire 178911 Arrondissement de Decize : liste nominative des députés (pièce papier) 178912 Ville de Nevers. - corps des procureurs du bailliage : procès-verbal de nomination(pièce papier) 178913 Ville de Nevers. - corps des avocats : procès-verbal de nomination (pièce papier) 178914 Ville de Nevers. - corps des Eaux-et-Forêts : procès-verbal de nomination (pièce papier) 1789.

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 3 - ETATS GENERAUX - PERSONNEL -DIVISION TERRITORIALE...
    • 1 - Etats généraux
    • ETATS GENERAUX DE 1789ConvocationClergé : 1 Communautés...
  8. Résultat n°8

    - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le Tribunal de District ; - La Charité, actes arbitraires ; - Prêtres, députation, opposition à la loi ; - Femme battue par les Compagnons de Jehu ; - Terroristes, interrogatoires ; - Serment, refus ; - Armée révolutionnaire, membres.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 50

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - La Charité, ex-membre du Comité, propos contre le...