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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Nevers, Moulins-Engilbert, Decize, Saint-Pierre-le-Moûtier), frais, pensions, traitements.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 458

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
  2. Résultat n°2

    Contributions - finances : - Correspondance générale ; - Receveur du District, pièces diverses, frais de culte ; - Ancien Régime, octrois, contributions indirectes ; - Sels, tabacs ; - Receveur de District : correspondance ; - Imprimés ; - Caisse de l'extraordinaire ; - Privilèges ; - Poids et mesures ; - Trésor national, débiteurs ; - Enregistrement.

    Date

    Sans date

    Cote

    5 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 3 - FINANCES
    • Contributions - finances : - Correspondance générale...
  3. Résultat n°3

    - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires de district ; - Districts (de Château-Chinon, Clamecy, Corbigny, Cosne, La Charité), frais, pensions, traitements.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 457

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • - Frais ; - Fonds, états demandés par les directoires...
  4. Résultat n°4

    Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes : arrêtés (4 avril 1791-9novembre 1791).

    Cote

    7 L 10

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 4 - CULTES
    • Religieux, ecclésiastiques, traitements, comptes :...
  5. Résultat n°5

    Paroisses, clergé, traitement.

    Date

    Sans date

    Cote

    6 L 30

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 9 - CULTE
    • Paroisses, clergé, traitement.
  6. Résultat n°6

    Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations : correspondance, tableaux, états, certificats.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 459

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • Frais, pensions et traitements, généralités, réclamations...
  7. Résultat n°7

    - Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations, élargissements ; - Exercice du culte, déclarations, signes extérieurs du culte, surveillance ; - Demandes de renseignements ; - Arrestations, internements, déportations, frais.

    Date

    Sans date

    Cote

    1 L 463

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 2 - POLICE DU CULTE
    • 1 - Prêtres réfractaires
    • - Prêtres réfractaires, troubles, dénonciations, arrestations,...
  8. Résultat n°8

    Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791) - Titres féodaux, destruction ; - Papiers féodaux ; - Droits féodaux ; - Croix de Saint Louis ; - Droits féodaux, suppression ; - Prix des denrées, prix des journées de travail : tableau.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1 L 202

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DEPARTEMENT
    • 4 - POLICE - SURETE GENERALE
    • 1 - Police
    • Féodalité et culte, signes et emblèmes : (1790-1791)...
  9. Résultat n°9

    - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution foncière : (1791) ; - Cultes, fabriques, cloches, églises, prêtres : (1791-An II) ; - Récompenses agricoles : (An II) ; - Passeports : registres (1793-An III) ; - Maximum : tableau ; - Impositions (sel, bureau des contributions) : correspondances ; - Représentants du peuple, élections ; - Propriétés publiques, conservation : rapport d'un administrateur ; - Annimal domestique (âne) appartenant à la République, vente aux enchères : (An IV).

    Date

    1790-an III

    Cote

    4 L 18-2

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 4 L - DISTRICT DE CLAMECY
    • 6 - AFFAIRES DIVERSES
    • - Contribution ordinaire : (1790) ; - Contribution...
  10. Résultat n°10

    Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement ; - Pétitions, correspondance ; - Culte, police ; - Affaires diverses ; - Lettres de prêtrise, remises ; - Prêtres, déportation : (1793-An II).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    9 L 43

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 9 L - DISTRICT DE NEVERS
    • 8 - CULTES
    • Cultes : (1790-An IV) - Ecclésiastiques, traitement...
  11. Résultat n°11

    Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres déportés : liste ; - Pensions ecclésiastiques ; - Clergé : comptes ; - Traitements ; - Culte, frais divers ; - Religieux, religieuses, curés, vicaires sortants, certificats délivrés : registre.

    Date

    1791-1793

    Cote

    5 L 32

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 11 - CULTES
    • Culte : (26 février 1791-23 février 1793) - Prêtres...
  12. Résultat n°12

    - Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation ; - Serments ; - Réfractaires, internement, sexagénaires ; - Police du culte ; - Culte, dépenses ; - Curés, vicaires : listes ; - Prêtres, démission ; - Paroisses, limites ; - Curés, titres, relevés : (1792). (Quelques dossiers ont été répartis en série Q).

    Date

    1792

    Cote

    5 L 57

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 5 L - DISTRICT DE CORBIGNY
    • 11 - CULTES
    • - Ecclésiastiques, traitements, pensions ; - Déportation...
  13. Résultat n°13

    Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) - Affaires religieuses ; - Réquisitions ; - Farines, recensement ; - Epizooties ; - Curé de Fours, demande de compte ; - Maison d'arrêt (Don des Archives municipales de Sens, mars 1995).

    Date

    1792-an VI

    Cote

    7 L 19

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 1 - ADMINISTRATION GENERALE DU DISTRICT
    • 1 - Administration générale
    • 3 - Correspondance
    • Affaires diverses : correspondance (1792-An VI) -...
  14. Résultat n°14

    - Frais de culte, recettes, dépenses : (1792) ; - Pensions, secours ; - Religieux, traitement, déclarations assermentées : registre.

    Date

    1792-an III

    Cote

    7 L 11

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 7 L - DISTRICT DE DECIZE
    • 4 - CULTES
    • - Frais de culte, recettes, dépenses : (1792) ; - Pensions,...
  15. Résultat n°15

    Frais de culte, recettes et dépenses : registre-journal : (1er janvier 1793-1er germinal an IV).

    Date

    1793-an IV

    Cote

    6 L 16

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 2 L - 10 L : ADMINISTRATION DES DISTRICTS
    • 6 L - DISTRICT DE COSNE-SUR-LOIRE
    • 9 - CULTE
    • Frais de culte, recettes et dépenses : registre-journal...
  16. Résultat n°16

    Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre (15 germinal An II-4 germinal An IV).

    Date

    an II-an IV

    Cote

    1 L 462

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
    • Ex curés, religieux et religieuses, pensions : registre...
  17. Résultat n°17

    - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel ; - Affaire Damour ; - Guillier, tentative de soulever le peuple contre la représentation nationale ; - Abus de pouvoir ; - Neuville-les-Decize, pièces concernant Servoire, ministre du culte.

    Date

    an IV

    Cote

    14 L 51

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 14 L 1-79 TRIBUNAL CRIMINEL
    • 1 - PROCEDURES : dossiers
    • 1 - Procédures criminelles
    • 5 - Procédures pour l'An IV
    • - Vol ; - Délits de bois, appel du Tribunal correctionnel...
  18. Résultat n°18

    Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres de l'état civil, dépôt : registre (15 fructidor An IV-2 vendémiaire An VI) ; - Administration centrale : correspondance ; - Affaires de police, culte, assistance, fêtes publiques : arrêtés, correspondance ; - Ventes, adjudications ; - Administration générale, fête : correspondance. A noter : Administration centrale, arrêtés : registres- Voir 5 L 6 : registres des arrêtés transcrits par le District (27 février 1792-25 juin An VIII) Correspondance : registres- Voir 5 L 31 (29 brumaire An IV-18 floréal an VIII) - Voir 5 L 35 (23 frimaire An II-26 prairial An V) Emigrés reclus, déportés, arrêtés : registre- Voir 5 L 51 (4 messidor An III-11 floréal An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 23

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 18-23 - CANTON DE CORBIGNY
    • Administration générale : (An IV-An VIII) - Registres...
  19. Résultat n°19

    Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction de l'Administration départementale (An IV) ; - Prêtres, surveillance : instructions, arrêtés de l'Admnistration départementale(An IV-An VI).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    11 L 3-8

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 3 - CANTON DE BEAUMONT-LA-FERRIERE
    • 11 L 3/1-23 ADMINISTRATION MUNICIPALE.
    • Cultes : - Métaux précieux, réquisition : instruction...
  20. Résultat n°20

    - Déclarations d'appel, inscriptions : registre (23 nivôse An IV-11 pluviôse An VIII) ; - Voyages, affirmations : registre (8 pluviôse An V-2 vendémiaire An VIII) ; - Culte catholique, prêtres exercant les fonctions de ministre, inscription des déclarations : registre (15 frimaire An IV-29 floréal An V).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    25 L 4

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 14 L - 83 L : JUSTICE - TRIBUNAUX
    • 25 L - 28 L : TRIBUNAUX CORRECTIONNELS D'ARRONDISSEMENT
    • 25 L - TRIBUNAL CORRECTIONNEL DE LA CHARITE
    • 2 - Autres registres
    • - Déclarations d'appel, inscriptions : registre (23...
  21. Résultat n°21

    Clergé : (An IV-An VIII) - Surveillance, libération : instructions (An IV-An VII) ; - Traitement : instructions, arrêtés, tableau nominatif des pensionnés (An IV-An VIII).

    Date

    an IV-an VIII

    Cote

    11 L 106

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 11 L - ADMINISTRATIONS MUNICIPALES DES CANTONS
    • 11 L 70 - 108 CANTON DE VARZY
    • 11 L 106 - Cultes
    • Clergé : (An IV-An VIII) - Surveillance, libération...
  22. Résultat n°22

    Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements : (4 cahiers) - Pensionnaires jouissant d'un secours ou d'une pension : état (An V-An VI) ; - Sommes dues ou payées aux pensionnaires : état (An VI-An VII) ; - Pension, montant : tableau (An VII-An IX).

    Date

    an V-an IX

    Cote

    1 L 461

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 10 - CULTES
    • 1 - CULTE : FRAIS - PENSIONS - TRAITEMENTS
    • 1 L 460-462 ECCLESIASTIQUES.
    • Pensionnaires ecclésiastiques, pensions, traitements...
  23. Résultat n°23

    Familles habitant le bourg et les hameaux avoisinants : listes, répertoire.

    Date

    XIXe siècle, XXe siècle

    Cote

    57 J 12

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Vie paroissiale.
    • Familles habitant le bourg et les hameaux avoisinants...
  24. Résultat n°24

    Organisation des fêtes et services religieux à Asnois : coutumier.

    Date

    XIXe siècle, XXe siècle

    Cote

    57 J 10

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Culte.
    • Organisation des fêtes et services religieux à Asnois...
  25. Résultat n°25

    École libre : liste d'appel, notes sur l'enseignement.

    Date

    XIXe siècle, XXe siècle

    Cote

    57 J 14

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • École libre : liste d'appel, notes sur l'enseignement.
  26. Résultat n°26

    Registre des délibérations.

    Date

    1821-1884

    Cote

    57 J 1

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Administration de la fabrique de l'église Saint-Pierre.
    • Registre des délibérations.
  27. Résultat n°27

    Registre des délibérations.

    Date

    1829-1869

    Cote

    57 J 2

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Administration de la fabrique de l'église Saint-Pierre.
    • Registre des délibérations.
  28. Résultat n°28

    Baptêmes, mariages et sépultures : registre de catholicité.

    Date

    1861-1879

    Cote

    57 J 4

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Culte.
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registre de catholicité.
  29. Résultat n°29

    Mariages : cahier des publications.

    Date

    1875-1900

    Cote

    57 J 5

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Culte.
    • Mariages : cahier des publications.
  30. Résultat n°30

    Confrérie Notre-Dame Réconciliatrice de La Salette : acte de fondation, règlement.

    Date

    1891-1896

    Cote

    57 J 13

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Vie paroissiale.
    • Confrérie Notre-Dame Réconciliatrice de La Salette...
  31. Résultat n°31

    Doyenné : 7 ordonnances de Monseigneur Lelong.

    Date

    1894-1903

    Cote

    57 J 3

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Administration de la fabrique de l'église Saint-Pierre.
    • Doyenné : 7 ordonnances de Monseigneur Lelong.
  32. Résultat n°32

    Liturgie : imprimé, notes.

    Date

    1894

    Cote

    57 J 11

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Liturgie : imprimé, notes.
  33. Résultat n°33

    Recensement des paroissiens : cahier des deniers du culte.

    Date

    1908-1913

    Cote

    57 J 6

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Culte.
    • Recensement des paroissiens : cahier des deniers du...
  34. Résultat n°34

    Catéchisme, enfants inscrits : registre.

    Date

    1912-1947

    Cote

    57 J 7

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Culte.
    • Catéchisme, enfants inscrits : registre.
  35. Résultat n°35

    Annonces : cahier.

    Date

    1946-1947

    Cote

    57 J 8

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Culte.
    • Annonces : cahier.
  36. Résultat n°36

    Annonces : cahier.

    Date

    1947-1948

    Cote

    57 J 9

    • Contexte : Presbytère de Sermages

    • Culte.
    • Annonces : cahier.