Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.
Date
1910-1937
Cote
3 S 9490
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Contexte : Navigation intérieure
- 2 - FLEUVES
- 1 - LOIRE
- 11 - Pêche-Chasse
- 2 - Chasse
- Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au...
Producteur :
La sous-série 3 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la navigation intérieure (batellerie, flottage, fleuves et canaux&).