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47 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ilôts et dépendances.

Date

1933-1934

Cote

3 S 7110

Résultat n°2

Canal du Nivernais, rivière d'Yonne et d'Aron, droit de pêche et de chasse, baux, adjudications : cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, correspondance, rapports et avis...

Date

1929-1934

Cote

3 S 9023

Résultat n°3

Gibier de plaine, droit de chasse, amodiations : arrêtés, pétitions, rapports, correspondance.

Date

1925-1929

Cote

3 S 9149

Résultat n°4

Réglementation, autorisations, délits : rapports, correspondance, plan.

Date

1886-1898

Cote

3 S 8713

Résultat n°5

Droit de pêche et de chasse au gibier d'eau, adjudication : correspondance, affiche.

Date

1924

Cote

3 S 9335

Résultat n°6

Chantenay, Gimouille, Langeron, Livry, Mars-sur-Allier, Saincaize, Tresnay, iles et ïlots, droit de chasse au gibier de plaine, amodiations, adjudications publiques : plans, affiches.

Date

1891-1918

Cote

3 S 7303

Résultat n°7

Loire et Allier, droits de pêche et de chasse, adjudications.

Date

1894-1914

Cote

3 S 2711

Résultat n°8

Saint-Ouen, terrains de l'Etat, demande de mise en adjudication : correspondance.

Date

1902

Cote

3 S 10925

Résultat n°9

Baux, cessions, amodiations, résiliations : rapports, correspondance, affiches, procès-verbaux, arrêtés.

Date

1924-1932

Cote

3 S 9502

Résultat n°10

Droits de pêche, de chasse, adjudication.

Date

1895-1904

Cote

3 S 7408

Résultat n°11

Adjudications : décret, rapports, correspondance, affiche.

Date

1887-1892

Cote

3 S 8443

Résultat n°12

Droit de pêche, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, procès-verbal, affiche, correspondance.

Date

1910-1924

Cote

3 S 9167

Résultat n°13

Imphy, lit de la Loire : correspondance du maire.

Date

1900

Cote

3 S 10887

Résultat n°14

Braconnage, répression, mesures prises : délibérations.

Date

1872

Cote

3 S 8506

Résultat n°15

Bief de partage, étangs, droit de chasse, adjudication : cahier des charges, rapport, affiche.

Date

1896-1904

Cote

3 S 8589

Résultat n°16

Pêche et chasse, sociétés, subventions : rapports, correspondance.

Date

1923-1926

Cote

3 S 9159

Résultat n°17

Lots, adjudications : états de frais.

Date

1925

Cote

3 S 9330

Résultat n°18

Droit de chasse, produits des alluvions, iles et îlots, adjudications : procès-verbaux d'adjudication, correspondance.

Date

1920-1924

Cote

3 S 9270

Résultat n°19

Francs-bords, produits naturels, droit de chasse au gibier de plaine, adjudication : procès-verbaux d'adjudication, arrêtés, rapports, correspondance.

Date

1910-1937

Cote

3 S 9490

Résultat n°20

Dépendances, produits naturels et droit de chasse au gibier de plaine, amodiation amiable : rapport, arrêté.

Date

1925

Cote

3 S 9434