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  1. Résultat n°1

    Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7678

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • Clamecy (Arrondissement de), enquêtes parcellaires.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  2. Résultat n°2

    Terrains, acquisition.

    Date

    1863

    Cote

    5 S 7616

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 1 - CHEMIN DE FER DU BOURBONNAIS
    • 2 - Ligne de Moret à Roanne
    • 6 - Section de Moret à Nevers
    • TERRAINS
    • Terrains, acquisition.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  3. Résultat n°3

    2 S 570

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 570

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POUILLY-SUR-LOIRE Terrains, acquisitions, aliénations,...
    • 2 S 570

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  4. Résultat n°4

    Terrains, acquisitions.

    Date

    1903-1906

    Cote

    5 S 8096

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Terrains, acquisitions.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  5. Résultat n°5

    Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions ; travaux, installations diverses ; matériel roulant, acquisition ; grues, acquisition : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1903-1920

    Cote

    5 S 9887

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 4 - Objets divers
    • Concessions, traités particuliers ; terrrains, cessions...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; alignements, réglement : correspondance, mémoires justificatifs, procès-verbaux d'enquête...

    Date

    1846-1849

    Cote

    2 S 10054

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Entrains-sur-Nohain, traversées, acquisitions, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  7. Résultat n°7

    Lignes de Nevers à Corbigny et de Cosne à Saint-Amand, terrains, acquisitions ; agent des acquisitions, assermentation.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5 S 8184

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Lignes de Nevers à Corbigny et de Cosne à Saint-Amand,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934) ; réclamations : (1932-1936) ; plantations, abattage d'arbres : (1933-1939).

    Date

    1928-1939

    Cote

    2 S 2237-bis

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 3 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Terrains, acquisitions, actes d'échange : (1928-1934)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  9. Résultat n°9

    Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche, acquisitions de terrains, indemnités ; CHATEAU-CHINON, ville et faubourg, alignements : plan (1809) ; autorisations de voirie : (1922-1933), arrêtés, correspondance, rapports ;CHATILLON-EN-BAZOIS, alignements, révision : instructions, correspondance ; alignements, modifications ;ARLEUF, alignements, réglementation ;SAINT-HONORE, PLANCHEZ, alignements, réglementation : envoi de décrets....

    Date

    1800-1933

    Cote

    2 S 705

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • Construction entre Château-Chinon et la Maison Blanche,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  10. Résultat n°10

    Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité par un propriétaire : correspondance.

    Date

    1903

    Cote

    5 S 11194

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Bitry, hameau des Ligers, réclamation, demande d'indemnité...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  11. Résultat n°11

    Saint-Pierre-le-Moutier, gare, terrain, acquisition : arrêté de cessibilité,plan, rapport, correspondance.

    Date

    1899

    Cote

    5 S 9804

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 10 - AFFAIRES GENERALES
    • 2 - Gares - Stations - Haltes
    • Saint-Pierre-le-Moutier, gare, terrain, acquisition...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  12. Résultat n°12

    Terrains, acquisitions, réclamations de divers propriétaires : correspondance, rapports.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5 S 9950

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • ACQUISITIONS
    • Terrains, acquisitions, réclamations de divers propriétaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  13. Résultat n°13

    Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7670

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Tamnay, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1873

    Cote

    5 S 7655

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  15. Résultat n°15

    Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports, arrêtés, correspondance.

    Date

    1849-1881

    Cote

    2 S 10039

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • Terrains, acquisitions : actes de vente, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  16. Résultat n°16

    Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

    Date

    1826-1839

    Cote

    2 S 10042

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 5 - RD (n° 5) DE DECIZE A LORMES
    • TERRAINS
    • Acquisition, indemnités : actes de vente, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  17. Résultat n°17

    Terrains, acquisitions.

    Date

    1881-1889

    Cote

    5 S 8004

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 2 - Terrains
    • Terrains, acquisitions.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  18. Résultat n°18

    Propriétés à acquérir : plan parcellaire.

    Date

    1905

    Cote

    5 S 8145

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
    • Propriétés à acquérir : plan parcellaire.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  19. Résultat n°19

    Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux des parcelles acquises, bulletins de cession, arrêtés de mise en demeure ; avis d'expropriation : affiche ; jugements d'expropriation, rapports ; commission départementale, délibérations : extraits ; correspondance.

    Date

    1907-1910

    Cote

    5 S 10658

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 2 - Section de Tamnay-en-Bazois à Moulins-Engilbert
    • 1 - Terrains
    • Terrains, acquisitions, expropriations : traités, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  20. Résultat n°20

    Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes, vendeurs : états ; expropriations : avis (affiches) ; avis des ingénieurs ; indemnités : plans, tableaux, procès-verbaux d'estimation ou d'évaluation, décisions ; réclamations : correspondance ; alignements, projets : rapports, correspondance...

    Date

    1817-1836

    Cote

    2 S 10516

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 7 - RD (n° 6) DE NEVERS A SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : actes de ventes ; ventes,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  21. Résultat n°21

    Neuilly, Saint-Révérien, terrains, emprises supplémentaires : bulletins de cession, arrêté de cessibilité.

    Date

    1903-1907

    Cote

    5 S 10661

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 10 - LIGNES DIVERSES
    • LIGNE DE SAINT-REVERIEN A BRINON-SUR-BEUVRON
    • Neuilly, Saint-Révérien, terrains, emprises supplémentaires...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  22. Résultat n°22

    Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ; plantations : (1921-1937) ; permission de voirie, alignements, distributeurs d'essence : (1923-1936) ; réclamations, objets divers : (1924-1940) ; travaux : (1930-1939).

    Date

    1915-1940

    Cote

    2 S 2240

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Terrains, aliénations, acquisitions : (1915-1938) ;...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  23. Résultat n°23

    Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés, actes de vente, affiches.

    Date

    1832-1883

    Cote

    2 S 10037

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 2 - RD (n° 2) DE NEVERS A AVALLON par Châtillon-en-Bazois...
    • 1 - Section de Châtillon à Avallon
    • TERRAINS
    • Acquisitions, indemnités : correspondance, arrêtés,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  24. Résultat n°24

    Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif, extrait de plan parcellaire.

    Date

    1906

    Cote

    5 S 10580

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Saint-Verain, terrains, acquisition : mémoire justificatif,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  25. Résultat n°25

    Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 266

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres D-G : (1790-An...
  26. Résultat n°26

    Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7672

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Dirol, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  27. Résultat n°27

    Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition des terrains traversés : correspondance (1894) ; expropriation des terrains nécessaires à la construction, indémnités aux propriétaires : correspondance (1905).

    Date

    1894-1905

    Cote

    5 S 11539

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 1 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A SAINT-SAUVEUR
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Saint-Amand
    • 1 - Terrains
    • Alligny-Cosne, prise en charge par la commune de l'acquisition...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  28. Résultat n°28

    GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 745

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • GIRY, GUERIGNY, LURCY-LE-BOURG, MARCY, terrains, acquisitions,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  29. Résultat n°29

    OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains, acquisitions : actes de vente ; indemnités : tableaux indicatifs.

    Date

    1838-1859

    Cote

    2 S 661

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • OUROUX, SAINT-BRISSON, SAINT-REVERIEN, VAUCLAIX, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  30. Résultat n°30

    Distributeurs d'essence, acquisitions de terrains : (1912-1934) ; plantations : (1927-1934) ; permissions de voirie, autorisations diverses : (1927-1937) ; travaux : (1927-1939).

    Date

    1912-1939

    Cote

    2 S 2238

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 7 - RN 79 DE NEVERS A GENEVE
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Distributeurs d'essence, acquisitions de terrains :...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  31. Résultat n°31

    Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1873

    Cote

    5 S 7657

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Chougny, terrains à acquérir : plans parcellaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  32. Résultat n°32

    Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1873

    Cote

    5 S 7658

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Ougny, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  33. Résultat n°33

    Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par suite d'alignement ;expropriations, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 641

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 2 - RN 73 DE MOULINS A BALE
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • LUZY
    • Terrains, acquisitions, aliénations ; concessions par...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  34. Résultat n°34

    Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 740

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS
    • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  35. Résultat n°35

    Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de cessibilité ; passages à niveau, réglementation, établissement ; bornage ; gares, installations complémentaires ; arrêts, projets ; arbres, ventes ; affaires diverses : correspondance, rapports.

    Date

    1903-1904

    Cote

    5 S 9867

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 2 - Section de Corbigny à Saulieu
    • 4 - Objets divers
    • Terrain, exédent, acquisition, demande : arrêté de...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  36. Résultat n°36

    Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées, acquisitions, indemnités : actes de vente, tableau des propriétaires ; Billy-sur-Oisy, alignements : permissions de voirie.

    Date

    1836-1840

    Cote

    2 S 10053

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Annay, Arquian, Billy-sur-Oisy, Etais (Yonne), traversées,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  37. Résultat n°37

    Nevers, ateliers, cité ouvrière, construction, terrains, acquisition :correspondance, arrêté de cessibilité, plan.

    Date

    1919

    Cote

    5 S 9807

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 5 - Terrains
    • Nevers, ateliers, cité ouvrière, construction, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  38. Résultat n°38

    Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 269

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres P-Saint-Révérien...
  39. Résultat n°39

    Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.

    Date

    1906

    Cote

    5 S 10584

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • ACQUISITIONS
    • Vitry-Lâché, terrains, acquisitions : extrait du plan...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  40. Résultat n°40

    Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 261

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Lettres A-B : (1790-An...
  41. Résultat n°41

    Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 584

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • NEVERS Alignements, plantations ; terrains, concessions,...
    • Terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  42. Résultat n°42

    Villiers-sur-Yonne, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7667

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Villiers-sur-Yonne, terrains à acquérir : plans parcellaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  43. Résultat n°43

    Elargissement, acquisitions : actes de vente.

    Date

    1836-1879

    Cote

    2 S 10044

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 17 - RD (n° 12) DE CHATEAU-CHINON A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Elargissement, acquisitions : actes de vente.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  44. Résultat n°44

    Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente, états des ventes, correspondance, plans.

    Date

    1816-1844

    Cote

    2 S 10043

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 3 - RD (n° 3) DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY par Varzy
    • 1 - Section de Cosne-sur-Loire à Varzy par Donzy
    • Terrains, acquisition, indemnités : actes de vente,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  45. Résultat n°45

    Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 263

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - Clamecy : (1790-An...
  46. Résultat n°46

    Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions et cessions : (1911-1939) ; affaires diverses : (1931) ; permissions de voirie, distributeurs d'essence, lignes d'énergie électrique, câble téléphonique : (1931-1939) ; Mornay-sur-Allier, pont, réglement de la circulation : (1931-1940) ; travaux : (1932-1938) ; plantations : (1934-1936).

    Date

    1911-1940

    Cote

    2 S 2242

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 10 - ROUTES NATIONALES DIVERSES
    • Route nationale (n° 151, 151 bis), terrains, acquisitions...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  47. Résultat n°47

    Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne de Corbigny à Saulieu : (1914-1939) ; lignes déclassées, polices d'assurance, modifications : (1939) ; matériel des voies, vente ; terrains, achat : (1908-1939).

    Date

    1898-1939

    Cote

    5 S 2375

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 11 - AFFAIRES GENERALES
    • 5 - Objets divers
    • LIGNES DIVERSES
    • Ligne d'Autun à Château-Chinon : (1898-1939) ; ligne...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  48. Résultat n°48

    Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère, acquisition par la mairie et inscription au registre des hypothèques de Cosne : état des inscriptions, certificats, expédition (1823-1824).

    Date

    1823-1824

    Cote

    2 M 2

    • Contexte : E Dépôt 218 Prémery

    • ARCHIVES MODERNES
    • SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX
    • 2 M - EDIFICES DU CULTE ET CIMETIERES
    • Maison et enclos destinés à l'installation du presbytère,...
  49. Résultat n°49

    Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison GATEAU), réparations à effectuer : acquisition par François POITREAU à Edme GARAUD et à sa femme Françoise FLANDIN : acte notarié, par Maître GUILLEMAIN, notaire à Corbigny, le 27 décembre 1710 (parchemin) ; maison Flandin, visite, requête : (1er octobre 1712) ; assignation pour nomination d'experts, signification de requête et ordonnance : (1er octobre 1712) ; experts, assignation : (3 octobre 1712) ; réparations à faire, visitation et rapport : (8 octobre 1712) ; réparations, reçus : (18 février 1713, 26 novembre 1720).

    Date

    1710-1720

    Cote

    1 J 504/5

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 2 - Famille POITREAU
    • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
    • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
    • Rue du Petit Fort, maison FLANDIN (appelée aussi maison...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  50. Résultat n°50

    Tamnay-en-Bazois, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableauxde superficie.

    Date

    1873

    Cote

    5 S 7659

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Tamnay-en-Bazois, terrains à acquérir : plans parcellaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  51. Résultat n°51

    Isenay, section de Clamecy à Cercy-la-Tour, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1873

    Cote

    5 S 7664

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Isenay, section de Clamecy à Cercy-la-Tour, terrains...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  52. Résultat n°52

    Marigny-sur-Yonne, terrains à acquérir :plans parcellaires, tableauxde superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7673

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Marigny-sur-Yonne, terrains à acquérir :plans parcellaires,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  53. Résultat n°53

    ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignement, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 689

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 6 - RN 78 DE NEVERS A AUTUN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • ALLUY, ARLEUF, BILLY-CHEVANNES, CHATEAU-CHINON, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  54. Résultat n°54

    Terrains, acquisitons, réclamations.

    Date

    1873-1876

    Cote

    5 S 7785

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Terrains, acquisitons, réclamations.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  55. Résultat n°55

    POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER, SERMOISE, TRACY-SUR-LOIRE, terrains, acquisitions, aliénations, cessions, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 605

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 1 - RN 7 DE PARIS A ANTIBES
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • POUGUES, SAINT-ANDELAIN, SAINT-PARIZE-LE-CHATEL, SAINT-PIERRE-LE-MOUTIER,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  56. Résultat n°56

    Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN, docteur en théologie, curé de Saint Seine de Corbigny à François POITREAU, avocat au Parlement : acte notarié (1), étude de Maître PERREAU, notaire à Corbigny (parchemin, 28 juin 1723 copie).

    Cote

    1 J 504/7

    • Contexte : Familles et terres nivernaises

    • FAMILLES ET TERRES NIVERNAISES
    • 1 - CORBIGNY
    • 2 - Archives familiales
    • 2 - Famille POITREAU
    • 1 - François POITREAU, Procureur du Roy en l'élection...
    • FRANCOIS POITREAU : ACQUISITIONS.
    • Grange et dépendances, vente par Guillaume MAGNAN,...

    Producteur :

    Diverses familles du Nivernais : PIGNOLLE (de) ; POITREAU ; BEZE (de) ; MERLE ; GIRAULT ; BONOTTE ; PICQ ; PINON ; LELU

  57. Résultat n°57
  58. Résultat n°58

    Terrains, cessions, acquisitions, : instructions, correspondance, arrêtés, plans.

    Date

    1914-1916

    Cote

    5 S 9749

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 6 - LIGNE DE NEVERS A CHAGNY
    • 5 - Terrains
    • Terrains, cessions, acquisitions, : instructions, correspondance,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  59. Résultat n°59

    Rix, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7666

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Rix, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  60. Résultat n°60

    2 S 713

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 713

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CLAMECY Terrains, acquisitions, concessions, aliénations,...
    • 2 S 713

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  61. Résultat n°61

    Route de CERVON à VAUCLAIX, terrains, acquisition.

    Date

    1820-1835

    Cote

    2 S 6829

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CERVON
    • Route de CERVON à VAUCLAIX, terrains, acquisition.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  62. Résultat n°62

    Aunay, Brinay, Chougny, Isenay, Limanton, Montaron, Vandenesse, offres, demandes : tableau récapitulatif.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7665

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • Aunay, Brinay, Chougny, Isenay, Limanton, Montaron,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  63. Résultat n°63

    Terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.

    Date

    1906

    Cote

    5 S 10583

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 3 - LIGNE DE NEVERS A SAULIEU
    • 1 - Section de Nevers à Corbigny
    • 1 - Terrains
    • CRUX-LA-VILLE
    • Terrains, acquisitions : extrait du plan parcellaire.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  64. Résultat n°64

    CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains, acquisitions, aliénations, cessions par suite d'alignements, indemnités.

    Date

    1800-1900

    Cote

    2 S 748

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CORVOL-L'ORGUEILLEUX, COULANGES, COURCELLES, terrains,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  65. Résultat n°65

    Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait du plan parcellaire.

    Date

    1906

    Cote

    5 S 10582

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 6 - LIGNE DE SAINT-SAULGE A MOULINS-ENGILBERT
    • 1 - Section de Saint-Saulge à Tamnay-en-Bazois
    • SAINT-SAULGE
    • Terrains, acquisitions : mémoire justificatif, extrait...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  66. Résultat n°66

    Construction, immeubles à acquérir, offres et demandes : tableau.

    Date

    1883

    Cote

    5 S 10103

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 5 - LIGNE DE TAMNAY-EN-BAZOIS A CHATEAU-CHINON
    • 3 - Objets divers
    • Construction, immeubles à acquérir, offres et demandes...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  67. Résultat n°67

    Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville, Fâchin, propriétés à acquérir tableaux indicatifs.

    Date

    1902

    Cote

    5 S 7574

    • Contexte : Chemins de fer

    • 4 - CHEMINS DE FER D'INTERÊT ECONOMIQUE ET LOCAL
    • 7 - LIGNE DE CORCELLE A CHÂTEAU-CHINON
    • 1 - Terrains
    • Arleuf, Château-Chinon-Campagne, Château-Chinon-Ville,...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  68. Résultat n°68

    Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités entre le domaine de Poisson et la forge de la Moquerie : (1821) ;Grosses réparations à la descente de l'Echeneau : (1832) ;Moussy, terrains, acquisitions : (1837-1839) ;Coulanges-les-Nevers, travaux : (1840) ; Saint-Révérien, pavés, extraction : (1841-1842) ;Prémery, rectification de la pente de la Tuilerie : (1842) ; terrains, acquisitions : (1858) ; abords du pont, travaux : (1848) ;Traversées de Marcy et Varzy, portion de l'ancienne route à aliéner ou à conserver comme chemin : (1844) ; Champlemy, parties d'anciennes routes devenues inutiles par suite de la rectitication : plan (1844) ; remise de portion d'ancienne route à la commune pour servir de chemin d'exploitation : (1844) ; rue des ruisseaux, demande d'élargissement : (1847) ; chaussée, amélioration : (1857-1860) ;Travaux d'entretien, réglement des comptes : (1844-1846) ;Varzy, portions de lrancienne route à aliéner ou à conserver : (1844) ; rectification de la route par les vallées des ruisseaux de Sainte-Eugénie et du Sauzay : (1848) ; plainte d'un propriétaire riverain : (1848) ; élargissement : (1857-1862) ; Marcy, remise de parcelle abandonnée, rectification : (1845) ;Rectification entre Clamecy et Gy-l'Evêque : (1845-1846) ;Nevers, rue de la Barre, rue du Charnier, pavage : (1845) ; égoût partant de la rue du Puits du Bourg jusqu'à la Nièvre, construction, modification du pavage : (1859) ; vieux bois, remise aux Domaines : (1848) ;Courcelles, rectification dans la vallée du ruisseau de Sainte-Eugénie : (1847) ;Rectification de la côte Saint-Maurice entre Clamecy et Coulanges : (1848) ;Grosses réparations entre Clamecy et Pousseaux : (1853) ;Clamecy, élargissement : (1866-1867) ; abords du pont du Beuvron, travaux : (1850) ; abords de Clamecy, élagage des arbres, remise aux Domaines de 700 fagots :(1850) ; pont du Beuvron, reconstruction, pétition concernant le pont, le pavé et le gautier du faubourg de Beuvron : (1849) ; moulin Marchebault, embranchement : (1846) ; abords du pont de Clamecy, réclamations : (1838) ;Grosses réparations, autorisation de travailler le dimanche : (1873) ;Construction de la ligne de chemin de fer de Clamecy à Nevers, dépôt de matériaux par le PLM : (1874) ;Correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1820-1874

    Cote

    2 S 749

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux divers : (1820-1823) ;Terrains, indemnités...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  69. Résultat n°69

    Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne : (1790-An IV) - Administration : correspondance ; - Biens communaux, gestion, ventes, partages ; - Usages, anticipations, contentieux ; - Biens nationaux, acquisitions, créances.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1 L 264

    • Contexte : L - Archives des administrations révolutionnaires

    • 1 L - ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE
    • 3 - ADMINISTRATION ET COMPTABILITE COMMUNALES
    • 1 L 261-270 AFFAIRES MUNICIPALES : comptabilité.
    • Communes par ordre alphabétique - La Collancelle-Cosne...
  70. Résultat n°70

    Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente, plan (1872), correspondance.

    Date

    1831-1881

    Cote

    2 S 10047

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 14 - RD (n° 10) DE NEVERS A FOURCHAMBAULT
    • DE NEVERS AU PONT DE FOURCHAMBAULT
    • Elargissement, terrains, acquisitions : actes de vente,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  71. Résultat n°71

    Construction, terrains, acquisitions : actes, correspondance.

    Date

    1821-1841

    Cote

    2 S 10034

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 1 - RD (n° 1) DE TOULON-SUR-ARROUX AU PONT DU VEURDRE...
    • 1 - Section de Decize à Luzy
    • Construction, terrains, acquisitions : actes, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  72. Résultat n°72

    Travaux : (1907-1935) ; objets divers : (1913-1938) ; permissions de voirie, alignements, distributeurs d'essence : (1923-1939) ; terrains, aliénations, acquisitions : (1924-1934).

    Date

    1907-1939

    Cote

    2 S 2241

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 2 - Objets et travaux divers - Généralités
    • Travaux : (1907-1935) ; objets divers : (1913-1938)...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  73. Résultat n°73

    Terrains, acquisitions, ventes, échanges.

    Date

    1848-1852

    Cote

    5 S 7976

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 3 - CHEMIN DE FER DU CENTRE
    • 1 - Ligne de Vierzon à Clermont-Ferrand
    • 1 - Ligne du Bec d'Allier à Clermont-Ferrand
    • 2 - Terrains
    • Terrains, acquisitions, ventes, échanges.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  74. Résultat n°74

    Oisy, traversées, acquisitions : actes de vente.

    Date

    1836-1838

    Cote

    2 S 10055

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Oisy, traversées, acquisitions : actes de vente.

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  75. Résultat n°75

    Epiry, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7677

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Epiry, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  76. Résultat n°76

    CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres, ventes : (1883) ; travaux d'entretien : (1898-1903).

    Date

    1856-1903

    Cote

    2 S 2690

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 4 - RN 77 DE NEVERS A SEDAN
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CHAMPLEMY, terrain, acquisition : (1856) ; VARZY, arbres,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  77. Résultat n°77

    Sardy, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux de superficie.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 7676

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • TERRAINS
    • Sardy, terrains à acquérir : plans parcellaires, tableaux...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  78. Résultat n°78

    Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports, correspondance.

    Date

    1847-1880

    Cote

    2 S 10045

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 2 - ROUTES DEPARTEMENTALES
    • 16 - RD (n°11 et 13) DE NEUVY-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • TERRAINS
    • Elargissement, acquisitions : actes de vente, rapports,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  79. Résultat n°79

    Terrains, acquisitions, cessions, indemnités ; alignements, plantations, permissions de voirie.

    Date

    1839-1897

    Cote

    2 S 648

    • Contexte : Grande voirie - Circulation - Transports routiers

    • 1 - GRANDE VOIRIE
    • 1 - ROUTES NATIONALES
    • 5 - RN 77 bis DE PREMERY A SAULIEU
    • 1 - Traversée des communes : travaux et objets divers
    • CERVON
    • Terrains, acquisitions, cessions, indemnités ; alignements,...

    Producteur :

    La sous-série 2 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives à la voirie, la circulation et les transports.

  80. Résultat n°80

    Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance réglée à l'amiable : quittance (1874), délibération municipale.

    Date

    1874

    Cote

    5 S 11173

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 4 - LIGNE DE LAROCHE A CERCY-LA-TOUR
    • 2 - Ligne d'Auxerre à Cercy-la-Tour
    • 6 - Section de Clamecy à Cercy-la-Tour
    • Aunay, construction, intemnités de terrains, quittance...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.