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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accidents du travail : procès-verbaux d'enquêtes.

    Date

    1905-1914

    Cote

    8 S 6851

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • 2 - Houillères de Decize
    • Accidents du travail : procès-verbaux d'enquêtes.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  2. Résultat n°2

    Bitry, accidenté du travail, enquête : correspondance.

    Date

    1891

    Cote

    8 S 11144

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 2 - Carrières de pierre
    • Bitry, accidenté du travail, enquête : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  3. Résultat n°3

    Accidents du travail, déclarations.

    Date

    1935-1939

    Cote

    8 S 6841

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 1 - Accidents
    • Accidents du travail, déclarations.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  4. Résultat n°4

    Routes, chantiers, accidents.

    Date

    1871-1877

    Cote

    1 S 2633

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • ACCIDENTS DU TRAVAIL
    • Routes, chantiers, accidents.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  5. Résultat n°5

    Saint-Amand-en-Puisaye, accidenté du travail, demande de secours pour sa veuve.

    Date

    1906

    Cote

    5 S 8095

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • SECOURS
    • Saint-Amand-en-Puisaye, accidenté du travail, demande...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  6. Résultat n°6

    Accidents, envoi des procès-verbaux : correspondance.

    Date

    1884-1912

    Cote

    8 S 4014

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 1 - Accidents
    • Accidents, envoi des procès-verbaux : correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  7. Résultat n°7

    Accidenté du travail, demande de secours.

    Date

    1890-1891

    Cote

    5 S 8114

    • Contexte : Chemins de fer

    • 1 - RESEAU P.L.M.
    • 9 - LIGNE DE COSNE-SUR-LOIRE A CLAMECY
    • 4 - Objets divers
    • Accidenté du travail, demande de secours.

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  8. Résultat n°8

    Alligny-Cosne, voirie, accidenté du travail (habitant à Bitry), enquête : correspondance, rapport.

    Date

    1929-1930

    Cote

    1 S 11145

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • ACCIDENTS DU TRAVAIL
    • Alligny-Cosne, voirie, accidenté du travail (habitant...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  9. Résultat n°9

    Accidents du travail : procès-verbaux.

    Date

    1928-1939

    Cote

    8 S 6850

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 1 - Accidents
    • Accidents du travail : procès-verbaux.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  10. Résultat n°10

    Assurances, accidents : instructions, correspondance.

    Date

    1826-1928

    Cote

    8 S 9307

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 3 - Délégués mineurs
    • Assurances, accidents : instructions, correspondance.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  11. Résultat n°11

    Accidents.

    Date

    1839-1884

    Cote

    8 S 4226

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 1 - Accidents
    • Accidents.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  12. Résultat n°12

    Cantonnier blessé, secours : rapport de l'ingénieur (1901) ; CHAMPLEMY, décès d'un cantonnier, paiement des frais : rapport.

    Date

    1901-1919

    Cote

    1 S 11310

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 2 - Cantonniers
    • AFFAIRES DIVERSES
    • Cantonnier blessé, secours : rapport de l'ingénieur...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  13. Résultat n°13

    Accidents du travail, frais de déplacement, objets divers.

    Date

    1873-1885

    Cote

    5 S 8029

    • Contexte : Chemins de fer

    • 6 - CHEMINS DE FER - AFFAIRES GENERALES
    • 4 - Personnel
    • INDEMNITES
    • Accidents du travail, frais de déplacement, objets...

    Producteur :

    La sous-série 5 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux chemins de fer.

  14. Résultat n°14

    Accident du 14 mars 1895, tirage des coups de mine, réglement.

    Date

    1895-1896

    Cote

    8 S 8206

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 2 - MINES ET CARRIERES DIVERSES
    • 4 - Carrières de houille
    • 2 - Houillères de Decize
    • Accident du 14 mars 1895, tirage des coups de mine,...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  15. Résultat n°15

    TRONSANGES, manoeuvre auxiliaire, accident du travail : récépissé de déclaration, certificat médical, rapport.

    Date

    1902

    Cote

    1 S 11297

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 1 - Travaux publics en général
    • 5 - Personnels divers - Généralités
    • TRONSANGES, manoeuvre auxiliaire, accident du travail...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  16. Résultat n°16

    Routes nationales et départementales, chantiers, accidents : correspondance.

    Date

    1895-1897

    Cote

    1 S 2679

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • ACCIDENTS DU TRAVAIL
    • Routes nationales et départementales, chantiers, accidents...

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  17. Résultat n°17

    Carrière de plâtre, accident mortel.

    Date

    1866

    Cote

    8 S 8360

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 1 - Accidents
    • Carrière de plâtre, accident mortel.

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).

  18. Résultat n°18

    Routes nationales et départementales, chantiers, accidents.

    Date

    1878-1894

    Cote

    1 S 2914

    • Contexte : 1 S - Ponts et Chaussées

    • SERVICE DES PONTS ET CHAUSSEES
    • 3 - PERSONNEL
    • 2 - Service de la voirie
    • 4 - Voirie : personnels divers
    • ACCIDENTS DU TRAVAIL
    • Routes nationales et départementales, chantiers, accidents.

    Producteur :

    La sous-série 1 S regroupe les archives de la Préfecture relatives au Service des Ponts et Chaussées.

  19. Résultat n°19

    Délégués mineurs, assurances : (1913-1940) ; accidents : (1914-1939).

    Date

    1913-1940

    Cote

    8 S 2246

    • Contexte : Mines et énergies

    • 2 - MINES ET CARRIERES
    • 1 - PERSONNEL DES MINES ET CARRIERES
    • 1 - Ouvriers mineurs
    • 3 - Délégués mineurs
    • Délégués mineurs, assurances : (1913-1940) ; accidents...

    Producteur :

    La sous-série 8 S regroupe des archives provenant de la Préfecture, relatives aux mines et énergies (mines et carrières diverses, gaz, vapeur, énergie électrique).