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278 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Recueil des aides du Conseil général
Cote
BA 42
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des aides du Conseil général
Résultat n°2

Service public d'assainissement non collectif (Le) : pouvoir de police du maire, assainissement non collectif. Comment agir face à un problème de salubrité publique
Cote
BA 43
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Service public d'assainissement non collectif (Le)...
Résultat n°3

Bottin administratif (années 1946, 1949, 1951, 1954-1957, 1960, 1962-1964, 1966-1968, 1971-1980, 1983-1984, 1986-1988, 1990-1993, 1995, 1998-2001, 2003-2007
Cote
BA 320
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bottin administratif (années 1946, 1949, 1951, 1954-1957,...
Résultat n°4

Bottin des communes (années 1980, 1997, 1999, 2001, 2004, 2005)
Cote
BA 320 BIS
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bottin des communes (années 1980, 1997, 1999, 2001,...
Résultat n°5

Charte des services publics (La)
Cote
BA 370
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Charte des services publics (La)
Résultat n°6

Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux communaux, arrêté préfectoral du 13 janvier 1961
Cote
BA 379
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Cahier des clauses et conditions générales imposées...
Résultat n°7

Contrôle de gestion dans les organisations publiques (Le)
Cote
BA 854
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Contrôle de gestion dans les organisations publiques...
Résultat n°8

Rapport 1992 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 855
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1992 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°9

Instructions générales et circulaires de M. le Directeur général de l'enregistrement, des domaines et du timbre
Cote
BA 860
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Instructions générales et circulaires de M. le Directeur...
Résultat n°10

Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts
Cote
BA 864
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°11

Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 890
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°12

Traité de droit administratif tome 1
Cote
BA 891/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de droit administratif tome 1
Résultat n°13

Traité de droit administratif tome 2
Cote
BA 891/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de droit administratif tome 2
Résultat n°14

Traité de droit administratif tome 3
Cote
BA 891/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de droit administratif tome 3
Résultat n°15

Action sociale (L'), dix ans de décentralisation (1984-1994)
Cote
BA 892
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Action sociale (L'), dix ans de décentralisation (1984-1994)
Résultat n°16

Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 893
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°17

Rapport 1995 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 895
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1995 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°18

Information et documentation sur les emplois réservés dans les administrations et services publics, aux victimes de la guerre et aux anciens militaires
Cote
BA 897
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Information et documentation sur les emplois réservés...
Résultat n°19

Guide des services d'accueil et de renseignements
Cote
BA 904
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Guide des services d'accueil et de renseignements
Résultat n°20

Code administratif
Cote
BA 919
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code administratif
Résultat n°21

Codes de la sécurité sociale, de la santé publique et de l'aide sociale
Cote
BA 920
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Codes de la sécurité sociale, de la santé publique...
Résultat n°22

Statut général du personnel communal
Cote
BA 927
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Statut général du personnel communal
Résultat n°23

Loi municipale (La) : commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux, tome 1 : organisation
Cote
BA 931
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Loi municipale (La) : commentaire de la loi du 5 avril...
Résultat n°24

Rapport 1996 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 934
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1996 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°25

Circulaires du ministère de l'Intérieur
Cote
BA 947
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Circulaires du ministère de l'Intérieur
Résultat n°26

Décrets du ministère de l'Intérieur, division communale et hospitalière
Cote
BA 966
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Décrets du ministère de l'Intérieur, division communale...
Résultat n°27

Recueil actes administratifs Yonne, Saône-et-Loire, Allier, Cher, Drôme, Seine-Inférieure, Côte-d'Or, Creuse, Loiret
Cote
BA 975
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil actes administratifs Yonne, Saône-et-Loire,...
Résultat n°28

Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant le ravitaillement de la France
Cote
BA 982
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports,...
Résultat n°29

Revue générale d'administration par le ministère de l'Intérieur
Cote
BA 984
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Revue générale d'administration par le ministère de...
Résultat n°30

Bulletin général administratif : circulaires et instructions ministérielles
Cote
BA 986
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin général administratif : circulaires et instructions...
Résultat n°31

Circulaire de la Direction de l'administration départementale et communale
Cote
BA 989
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Circulaire de la Direction de l'administration départementale...
Résultat n°32

Des attributions individuelles des conseillers généraux
Cote
BA 1125
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Des attributions individuelles des conseillers généraux
Résultat n°33

Rapport 1997 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République
Cote
BA 1135
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rapport 1997 au Président de la République et au Parlement...
Résultat n°34

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat
Cote
BA 1162
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat
Résultat n°35

Jurisprudence administrative ou recueil complet méthodique, par ordre alphabétique, des arrêts du Conseil d'Etat en matière contentieuse
Cote
BA 1164
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Jurisprudence administrative ou recueil complet méthodique,...
Résultat n°36

Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat, avec des annotations et une table analytique et alphabétique
Cote
BA 1165
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat, avec...
Résultat n°37

Lois administratives et municipales de la France, ou manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires (Les) : depuis 1789 jusqu'à 1823
Cote
BA 1174
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Lois administratives et municipales de la France, ou...
Résultat n°38

Traité de l'administration départementale et communale
Cote
BA 1179
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de l'administration départementale et communale
Résultat n°39

Code départemental : loi du 10 août 1871 (Le)
Cote
BA 1182
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code départemental : loi du 10 août 1871 (Le)
Résultat n°40

Code de l'administration charitable ou manuel des administrateurs, agents et employés des établissements de bienfaisance
Cote
BA 1188
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code de l'administration charitable ou manuel des administrateurs,...