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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recueil des aides du Conseil général

    Date de publication

    1985

    Cote

    BA 42

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des aides du Conseil général
  2. Résultat n°2

    Service public d'assainissement non collectif (Le) : pouvoir de police du maire, assainissement non collectif. Comment agir face à un problème de salubrité publique

    Date de publication

    2003

    Auteur

    CONSEIL GENERAL DE LA NIEVRE

    Cote

    BA 43

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Service public d'assainissement non collectif (Le)...
  3. Résultat n°3

    Bottin administratif (années 1946, 1949, 1951, 1954-1957, 1960, 1962-1964, 1966-1968, 1971-1980, 1983-1984, 1986-1988, 1990-1993, 1995, 1998-2001, 2003-2007

    Cote

    BA 320

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bottin administratif (années 1946, 1949, 1951, 1954-1957,...
  4. Résultat n°4

    Bottin des communes (années 1980, 1997, 1999, 2001, 2004, 2005)

    Cote

    BA 320 BIS

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bottin des communes (années 1980, 1997, 1999, 2001,...
  5. Résultat n°5

    Charte des services publics (La)

    Cote

    BA 370

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Charte des services publics (La)
  6. Résultat n°6

    Cahier des clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs de travaux communaux, arrêté préfectoral du 13 janvier 1961

    Date de publication

    1961

    Cote

    BA 379

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Cahier des clauses et conditions générales imposées...
  7. Résultat n°7

    Contrôle de gestion dans les organisations publiques (Le)

    Auteur

    DUPUIS (JEROME)

    Cote

    BA 854

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Contrôle de gestion dans les organisations publiques...
  8. Résultat n°8

    Rapport 1992 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1993

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 855

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1992 au Président de la République et au Parlement...
  9. Résultat n°9

    Instructions générales et circulaires de M. le Directeur général de l'enregistrement, des domaines et du timbre

    Date de publication

    1802-1947

    Cote

    BA 860

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Instructions générales et circulaires de M. le Directeur...
  10. Résultat n°10

    Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts

    Date de publication

    1931-1935

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 864

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  11. Résultat n°11

    Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1994

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 890

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1993 au Président de la République et au Parlement...
  12. Résultat n°12

    Traité de droit administratif tome 1

    Date de publication

    1992

    Auteur

    LAUBADERE (ANDRE DE)

    Cote

    BA 891/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité de droit administratif tome 1
  13. Résultat n°13

    Traité de droit administratif tome 2

    Date de publication

    1992

    Auteur

    LAUBADERE (ANDRE DE)

    Cote

    BA 891/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité de droit administratif tome 2
  14. Résultat n°14

    Traité de droit administratif tome 3

    Date de publication

    1993

    Auteur

    LAUBADERE (ANDRE DE)

    Cote

    BA 891/3

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité de droit administratif tome 3
  15. Résultat n°15

    Action sociale (L'), dix ans de décentralisation (1984-1994)

    Date de publication

    1994

    Auteur

    PADIEU (CLAUDINE)

    Cote

    BA 892

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Action sociale (L'), dix ans de décentralisation (1984-1994)
  16. Résultat n°16

    Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1995

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 893

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1994 au Président de la République et au Parlement...
  17. Résultat n°17

    Rapport 1995 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1996

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 895

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1995 au Président de la République et au Parlement...
  18. Résultat n°18

    Information et documentation sur les emplois réservés dans les administrations et services publics, aux victimes de la guerre et aux anciens militaires

    Date de publication

    1995

    Cote

    BA 897

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Information et documentation sur les emplois réservés...
  19. Résultat n°19

    Guide des services d'accueil et de renseignements

    Date de publication

    1985

    Cote

    BA 904

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Guide des services d'accueil et de renseignements
  20. Résultat n°20

    Code administratif

    Date de publication

    1966

    Cote

    BA 919

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code administratif
  21. Résultat n°21

    Codes de la sécurité sociale, de la santé publique et de l'aide sociale

    Date de publication

    1955

    Cote

    BA 920

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Codes de la sécurité sociale, de la santé publique...
  22. Résultat n°22

    Statut général du personnel communal

    Date de publication

    1964

    Cote

    BA 927

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Statut général du personnel communal
  23. Résultat n°23

    Loi municipale (La) : commentaire de la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation et les attributions des conseils municipaux, tome 1 : organisation

    Date de publication

    1906

    Auteur

    MORGAND (LEON)

    Cote

    BA 931

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Loi municipale (La) : commentaire de la loi du 5 avril...
  24. Résultat n°24

    Rapport 1996 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1997

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 934

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1996 au Président de la République et au Parlement...
  25. Résultat n°25

    Circulaires du ministère de l'Intérieur

    Date de publication

    1816-1857

    Cote

    BA 947

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Circulaires du ministère de l'Intérieur
  26. Résultat n°26

    Décrets du ministère de l'Intérieur, division communale et hospitalière

    Date de publication

    1829-1855

    Cote

    BA 966

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Décrets du ministère de l'Intérieur, division communale...
  27. Résultat n°27

    Recueil actes administratifs Yonne, Saône-et-Loire, Allier, Cher, Drôme, Seine-Inférieure, Côte-d'Or, Creuse, Loiret

    Date de publication

    1937

    Cote

    BA 975

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil actes administratifs Yonne, Saône-et-Loire,...
  28. Résultat n°28

    Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports, documents intéressant le ravitaillement de la France

    Date de publication

    1917-1935

    Cote

    BA 982

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des lois, décrets, arrêtés, circulaires, rapports,...
  29. Résultat n°29

    Revue générale d'administration par le ministère de l'Intérieur

    Date de publication

    1885

    Cote

    BA 984

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Revue générale d'administration par le ministère de...
  30. Résultat n°30

    Bulletin général administratif : circulaires et instructions ministérielles

    Date de publication

    1837-1838

    Cote

    BA 986

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin général administratif : circulaires et instructions...
  31. Résultat n°31

    Circulaire de la Direction de l'administration départementale et communale

    Date de publication

    1876-1906

    Cote

    BA 989

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Circulaire de la Direction de l'administration départementale...
  32. Résultat n°32

    Des attributions individuelles des conseillers généraux

    Date de publication

    1895

    Auteur

    NECTOUX (A)

    Cote

    BA 1125

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Des attributions individuelles des conseillers généraux
  33. Résultat n°33

    Rapport 1997 au Président de la République et au Parlement : rapport annuel du Médiateur de la République

    Date de publication

    1998

    Auteur

    PELLETIER (JACQUES)

    Cote

    BA 1135

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Rapport 1997 au Président de la République et au Parlement...
  34. Résultat n°34

    Recueil des arrêts du Conseil d'Etat

    Date de publication

    1848-1962

    Auteur

    LEBON (FELIX)

    Cote

    BA 1162

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat
  35. Résultat n°35

    Jurisprudence administrative ou recueil complet méthodique, par ordre alphabétique, des arrêts du Conseil d'Etat en matière contentieuse

    Date de publication

    1836

    Auteur

    CHEVALIER (THEODORE)

    Cote

    BA 1164

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Jurisprudence administrative ou recueil complet méthodique,...
  36. Résultat n°36

    Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat, avec des annotations et une table analytique et alphabétique

    Date de publication

    1839-1842

    Auteur

    ROCHE (GERMAIN)

    Cote

    BA 1165

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil général des arrêts du Conseil d'Etat, avec...
  37. Résultat n°37

    Lois administratives et municipales de la France, ou manuel théorique et pratique des préfets, des sous-préfets et des maires (Les) : depuis 1789 jusqu'à 1823

    Date de publication

    1823-1833

    Auteur

    RONDONNEAU (L)

    Cote

    BA 1174

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Lois administratives et municipales de la France, ou...
  38. Résultat n°38

    Traité de l'administration départementale et communale

    Date de publication

    1866

    Auteur

    DESHAIRES (G)

    Cote

    BA 1179

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité de l'administration départementale et communale
  39. Résultat n°39

    Code départemental : loi du 10 août 1871 (Le)

    Date de publication

    1871

    Auteur

    BOYER DE SAINTE-SUZANNE (DE)

    Cote

    BA 1182

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code départemental : loi du 10 août 1871 (Le)
  40. Résultat n°40

    Code de l'administration charitable ou manuel des administrateurs, agents et employés des établissements de bienfaisance

    Date de publication

    1841

    Auteur

    WATTEVILLE (A DE)

    Cote

    BA 1188

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code de l'administration charitable ou manuel des administrateurs,...