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4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Classement du chemin n°42 dit « de Chantereau » : correspondance, délibérations du Conseil municipal de La Collancelle.

Date

1912

Cote

1 J 780/125

Résultat n°2

Contestation concernant un droit de dîme (dîme du vin)

Date

28 avril 1744

Cote

1 J 760/1

Résultat n°3

Droits de places sur la chaume publique : extraits des délibérations du Conseil municipal.

Date

1849

Cote

E DEPOT 136/2 L 2

Résultat n°4

Chemin vicinal n°2 de Jailly à Saint-Saulge. Chemin de Saxi-Bourdon à Narloup.

Date

1849-1871

Cote

E DEPOT 136/1 O 1